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Arrêté - 23 AT 0065
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune d'Amboise.
Lien du pdf (Arrêté - 23 AT 0065)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles,
AMBOISE Arrêté temporaire n° Z & - AT— CD ES
Portant réglementation de la circulation
RUE FRANCOIS ER, PLACE MICHEL DEBRE et RUE VICTOR HUGO
Monsieur Le Maire de la Ville d'Ambaise,
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 411-21-1,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire, VU l'arrêté municipal n°SG-2020-08-19-01 portant délégation de signature à Madame jacqueline MOUSSET, 1ère adjointe,
VU la demande émise par l'entreprise SPIE CITYNETWORKS demeurant 6 rue Charpraie BP 343 37173 CHAMBRAY LES TOURS représentée par Madame Pauline TESSIER aux fins d'obtenir un arrêté de réglementation de la circulation,
CONSIDÉRANT que des travaux sur réseaux ou ouvrages d'éclairage public rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 20/03/2023 au 22/03/2023 RUE FRANCOIS 1ER, PLACE MICHEL DEBRE et RUE VICTOR HUGO,
ARRÊTE
Article 1
Le 20/03/2023, de 08h00 à 12h00, la circulation des véhicules est interdite RUE FRANCOIS TER. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux véhicules de l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police et véhicules de secours.
Article 2
Le 20/03/2023, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
e QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751)
RUE VOLTAIRE
RUE CHAPTAL
QUAI DES MARAIS
RUE DE LA TOUR.
Article 3
Le 20/03/2023, de 13h00 à 17h00, la circulation des véhicules est interdite PLACE MICHEL DEBRE. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police et véhicules de secours.
Article 4
Le 20/03/2023, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
° QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751)
RUE VOLTAIRE
RUE CHAPTAL
QUAI DES MARAIS
RUE DE LA TOUR.
Article 5
Le 21/03/2023, de 08h00 à 12h00, la circulation des véhicules est interdite PLACE MICHEL DEBRE. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police et véhicules de secours.
Page 1 sur 2 Article 6
Le 21/03/2023, de 08h00 à 12h00, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
+ _ QUAI DU GENERAL DE GAULLE (D751)
RUE VOLTAIRE
RUE CHAPTAL
QUAI DES MARAIS
RUE DE LA TOUR.
Article 7
Le 22/03/2023, de 08h00 à 12h00, la circulation des véhicules est interdite RUE VICTOR HUGO. Par dérogation, cette disposition ne s'applique pas aux riverains, véhicules de l'entreprise exécutant les travaux, véhicules de police et véhicules de secours.
Article 8
À compter du 20/03/2023 et jusqu'au 22/03/2023, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant :
e RUE DE LA TOUR
RUE DU GENERAL FOY
PLACE RICHELIEU
AVENUE LEONARD DE VINCI
RUE DU CLOS LUCE.
Article 9
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par le demandeur, l'entreprise SPIE CITYNETWORKS.
Article 10
Madame la Directrice Générale des Services et Monsieur Le Maire de la Ville d'Amboise sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Amboise, le 13 mars 2023
Pour le Maire, PS
Par délégation du Mai
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours
contentieux devant le tribunal administratif compétent ou sur internet, à l'adresse www.telerecours.fr, dans un délai de
deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le
bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement ou de demande de limitation de
traitement des données qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.
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