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Compte-Rendu - CR du 1er février 2019 Document publié le Vendredi 1 février 2019 par la commune de Maubec. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 1er février 2019)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Économie et finances, Page 1 sur 3

COMPTE RENDU du

CONSEIL MUNICIPAL du 1er FEVRIER 2019

I – APPROBATION du PRÉCÉDENT COMPTE RENDU

Après lecture, approbation à l’unanimité du précédent compte rendu.

II – URBANISME

Dossiers en cours d’instruction.

Permis de construire :

- ALLEMAND David, Chemin de la Simone, construction maison individuelle,

- ARAUJO Nelson, chemin des Ayes, transfert PC Blanc Emmanuel, - SCCV Les peupliers, Route de Chèzeneuve, clôture, terrasse, portillon, éclairage, cuve fioul,

- VITTOZ Dorian, chemin de Vacheresse, maison individuelle

- GLANDUT Gaël, Chemin de Polosson, maison individuelle, permis refusé par les services de l’Etat.

Arrivée de Christophe BRAULT à 20h12.

Déclarations Préalables :

- FUZIER Pascal, Chemin du château, Pose de 2 velux,

- BOINAY Régis, Chemin du Château, changement fenêtre,

- COLOMB Magali, chemin des Ayes, changement menuiseries

III – PLU

Toutes les personnes publiques associées (PPA) consultées pour avis sur le PLU ont rendu un avis favorable.

Le SCOT et l’ETAT ont soulevé la faible densité des zones du Goyet, Joseph Bédor, et la Cigalière.

Le commissaire enquêteur, Monsieur RICHARD, a pris connaissance du dossier du PLU.

L’enquête publique durera 34 jours du 04 mars au 06 avril 2019.

Le PLU sera consultable en marie pendant toute la durée de l’enquête. Les permanences du commissaire enquêteur sont fixées au 04 mars, 19 mars, 28 mars et 06 avril.

Les dates seront communiquées par voie de presse, via le site internet, les réseaux sociaux, et affichage.

IV– DÉLIBÉRATIONS à VOTER

1/ Vote du compte administratif communal 2018

Le compte administratif retrace les réalisations en dépenses et recettes d’investissement et de fonctionnement de l’année.

Le compte administratif est présenté par équipement pour la section d’investissement et par chapitre pour la section de fonctionnement.

Le compte administratif est annexé à ce présent compte rendu.

La section de fonctionnement présente un résultat de clôture excédentaire de 345 883.05 €.

La section d’investissement affiche un résultat de clôture excédentaire de 363 146.41 € à reporter en investissement.

Baisse des dépenses de fonctionnement par rapport à 2017, sauf les charges du personnel, en raison de 3 agents en arrêt maladie sur l’année 2018.Page 2 sur 3

Baisse également des recettes de fonctionnement hormis les impôts locaux, dont le taux des taxes directes locales a été augmenté en 2018.

Augmentation des recettes de loyer, en raison des loyers du local artisanal, non-inscrits au budget primitif 2018.

Pour la section d’investissement, la commune a encaissé plus de subventions que prévues et n’a réalisé qu’une partie des dépenses inscrites au budget primitif.

L’adjoint aux finances dresse un bilan financier sur les TAP, en place pendant 4 années scolaires. Ce service a eu un coût moyen annuel pour la collectivité, hors fluides et bâtiment, de 11 715 €.

Le service périscolaire pour l’année 2017-2018 est financé par la collectivité à raison de 62 414 €.

Le prix de revient d’un repas, hors fluides et bâtiment, est 8.85 euros.

Vote à l’unanimité du compte administratif 2018, hors la présence de Madame le Maire.

3/ Désignation du représentant au SMABB

Suite à la modification des statuts du SMABB, il y a lieu de désigner un seul représentant au SMABB.

Désignation, à l’unanimité de Pascal PAULIAT, comme représentant au SMABB.

V – TRAVAUX

Le montant des travaux est fixé à 900 000 € HT hors frais de maitrise d’œuvre, sans les éventuels aléas liés à la rénovation.

Il est rappelé le contenu des travaux qui consistent à permettre l’accès de ce bâtiment aux personnes à mobilité réduite :

- Modification de la rampe d’accès à l’entrée principale de la mairie, - Aménagement du parvis,

- Création de 2 ouvertures pour permettre l’accès direct de l’extérieur à la salle du conseil et à la salle des mariages,

- Création d’une banque d’accueil adaptée aux personnes à mobilité réduite,

- Remplacement de toutes les menuiseries extérieures

- Déplacement du monument aux morts sur la place de la mairie

- Réaménagement intérieur du bâtiment : salle d’archives, salles de réunions, 1 bureau de secrétariat, 1 bureau d’urbanisme, sanitaires.

VI- COMPTE RENDU des COMMISSIONS COMMUNALES et

INTERCOMMUNALES

Commission intercommunale culture

Biennale du cirque 2018 :

14 000 spectateurs (11 000 pour les spectacles sur les communes et 3 000 pour les spectacles de clôture).

54 représentations dont 33 gratuites (seules celles du spectacle finales sont payantes)

Un coût de 280 000 € hors personnel. 5 300 heures de travail.

Le théâtre du Vellein a obtenu un nouveau label : celui de scène conventionnée pour le cirque.Page 3 sur 3

Prochaine biennale du cirque : du 26 mai au 07 juin 2020.

Abatt’mobile: présence à Maubec le 14 février prochain.

Intervention dans 2 classes avec intervention puis restitution au public à 18 H 30 dans la cour de l’école.

Un atelier pour les tous petits est créé dans le cadre du festival Electrochocs.

La tournée de Capi Contes débute à Succieu. Elle sera présente à Maubec le 10 mars. Le spectacle est ouvert aux enfants à partir de 4 ans.

VII - QUESTIONS DIVERSES

Madame le Maire soulève les problèmes récurrents d’incivilité dans le cadre de la gestion de la salle.

Les salles ne sont pas balayées, les portes restent ouvertes. Un rappel par courrier sera adressé aux présidents des associations.

Séance levée à 22h20