Procès Verbal - pv conseil municipal du 4 juin 2026

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Procès Verbal - pv conseil municipal du 4 juin 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Machézal. Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil municipal du 4 juin 2026)Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Justice et droit, 1

PROCES-VERBAL SEANCE DU 4 JUIN 2026

20H-MAIRIE DE MACHEZAL

Président de séance : Éric PION

Membres présents : M. BISSUEL Thomas, M. CAMIER Sébastien, M. CHERBLANC Raphaël, M. CLAPOT Éric, M. FOURNIER Marc, Mme GOUTTENOIRE Marilyne, Mme LOMBARD Elisabeth, Mr PION Éric, Mme SUBTIL Nathalie, Mme VERNAY Cheyenne.

Membre absente: Mme SOLDAT Céline

Nombre de Conseillers en exercice : 11 Présents : 10 Votants :10 Quorum : 6

Secrétaire de Séance : M. CLAPOT Éric

M. Éric PION soumet à l’approbation le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 avril 2026 Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0

Ordre du jour de la séance :

1 – Tarifs location salle 2027

2 – Règlement intérieur de la salle d’animation

3– Travaux bâtiments

4– Services aux Populations entre Loire et Rhône (SPLR)

5 – CDG prévention des risques professionnels

6 – Terrain de foot

7 – Commission Intercommunale des impôts directs (CIID)

8 – Délégués commissions Copler

9 – Éoliennes

Arrivée de Mme SOLDAT Céline, le nombre de conseillers votants devient donc 11

Le règlement intérieur de la salle avait été joint à la convocation

1 – Tarifs location salle 2027

Particuliers commune week-end 350 €

Particuliers extérieurs commune week-end 500€

Associations commune week-end 100 €

Associations extérieures commune week-end 470 €

Assemblées générales avec buffet 325 €

Arrhes (particuliers et associations) 100 €

Caution (salle) 1 000 €

Caution (sono) 500 €

Chauffage 1,30 € / litre

Verres Eco cup s’il manque + de 10 verres 0,50 € le verre

Approbation : 11 Contre : 0 Abstention : 0

2- Règlement intérieur de la salle d’animation

Le règlement de la salle a été proposé avec modifications apportées suite au vote des tarifs pour 2027 Approbation : 11 Contre : 0 Abstention : 0

3– Travaux bâtiments

• Salle des fêtes : Plinthes, protections

M. Fournier présente un devis de Mat Métal d’un montant de 1 380 € TTC pour des travaux supplémentaires suite à2

la rénovation de la salle.

M. Cherblanc demande des précisions sur le dépassement par rapport au devis qui avait été voté par l’ancienne équipe municipale.

M. Fournier indique que suite aux travaux réalisés des réajustements au niveau des plinthes et des cornières sont donc à réaliser. Ces travaux seront réalisés avec l’agent technique

Approbation : 11 Contre : 0 Abstention : 0

• Désenfumage :

M. Fournier fait part aux membres du conseil municipal, qu’une facture de Créabois, d’un montant différent par rapport au devis signé et mis en reste à réaliser en fin d’année pour le budget, est arrivée en mairie. Le taux de TVA est différent. Il est demandé au fournisseur d’établir une autre facture. La secrétaire va envoyer un mail à la société Créabois afin qu’il nous fasse une proposition, puisque la faute sur la TVA leur incombe.

De même des travaux supplémentaires surfacturation 549, 22€ TTC (pose d’embrasure pas prévue initialement), ont été réalisés du fait de l’encadrement qui a été refait, des explications vont être demandées avant le paiement de celle-ci.

Concernant le paiement des 2 factures, le conseil municipal vote

Approbation : 0 Contre : 11 Abstention : 0

En attente d’avoir plus d’explications

• Travaux appartement du café.

Des devis ont été réalisés, mais M. Fournier pense qu’il faut attendre des travaux plus importants (isolation). M. Cherblanc pense qu’il faut changer le mode de chauffage et signale que le locataire n’a pas fait rentrer de fuel depuis son arrivée en 2024.

M. Pion signale qu’il a eu des infos concernant l’isolation des combles à 1€ par une entreprise. Cette dernière va être contactée afin d’avoir plus de renseignements.

De plus, suite à la visite prochaine de M. Vermorel, il va lui être demandé si le département peut nous débloquer la subvention de 60 000 € que l’on attend concernant le terrain, sans cela il est difficile de se projeter dans la rénovation du logement.

M. Camier nous informe sur le fait que des aides pour le changement de mode de chauffage peut être demandé sous certaines conditions.

• Mise aux normes électriques suite au DPE de l’appartement du bar pour le tableau électrique, Travaux effectués par M. Y CHAMBOST pour un montant de 553,01 €

• Toiture salle ancienne école + ancienne poste :

Devis de Terrier et Lafay présenté. La commission bâtiment propose de retenir l’entreprise Terrier pour un montant de 15 657,15 TTC €

Approbation : 11 Contre : 0 Abstention : 0

4- Services aux Populations entre Loire et Rhône (SPLR)

M. Pion rappelle au conseil que les documents leur ont été envoyés et explique à quoi consiste ce service mis en place à la Copler, notamment la gestion des crèches.

Maryline GOUTTENOIRE se propose pour représenter le conseil municipal à cette société. Approbation : 11 Contre : Abstention : 0

5- CDG prévention des risques professionnels

Les documents ont été envoyés en amont du conseil.

L’adhésion à ce service peut permettre à la collectivité de percevoir des aides pour l’achat de certains matériels et notamment l’établissement du document unique qui doit être révisé. Le coût s’élève à 0,09 % de la masse salariale en plus de l’option Santé au Travail auquel la mairie adhère depuis plusieurs années. Il faut aussi désigner un membre du personnel pour la prévention.

Mme Christine SAUTET représentera le personnel.3

Approbation : 11 Contre : 0 Abstention : 0

6- Terrain de foot de St Just la Pendue

Le Maire fait part aux membres du conseil municipal qu’il a été interpellé par plusieurs personnes concernant le coût du terrain de foot. Lors du précédent mandat, il avait été prévu d’alloué une subvention de 8 350 € pour la construction d’un terrain de foot à St Just la Pendue. Après divers échanges, il en ressort que, compte tenu de la mise en place du projet de piscine pour les enfants de l’école dès la rentrée prochaine, le montant initialement prévu doit être réexaminé. En effet, tous les enfants de la classe de Machézal seront concernés. Il est proposé de valider la subvention à 5 000 €.

Approbation : 8 Contre : 0 Abstention : 3 (Mme Lombard, M ; Cherblanc et Mme Subtil)

7- Commission Intercommunale des impôts directs (CIID)

M. Pion fait part aux membres du conseil municipal que les membres du conseil doivent désignés 2 personnes pour la commission CIID à la Copler (les documents avaient été envoyé en amont du conseil). M. Cherblanc Raphaël se propose en tant que titulaire et Mme Lombard Elisabeth en tant que suppléante

8- Délégués commissions Copler

Il faut désigner plusieurs représentants du conseil aux différentes commissions proposées par la Copler : - Aménagement : Raphaël CHERBLANC - Thomas BISSUEL suppléant

- Cycle de l’eau - Sébastien CAMIER - Cheyenne VERNAY suppléante

- Finances - Céline SOLDAT - Elisabeth LOMBARD suppléante

- Mutualisation - Eric PION

- Environnement - Thomas BISSUEL - Sébastien CAMIER suppléant

- Développement économique : Raphael CHERBLANC - Marilyne GOUTTENOIRE suppléante - Culture & tourisme Cheyenne VERNAY - Eric CLAPOT - suppléant

- Vie locale et petite enfance Céline SOLDAT - Nathalie SUBTIL suppléante

- Jeunesse et parentalité : Céline SOLDAT - Nathalie SUBTIL

- Associations : Marilyne GOUTTENOIRE - Cheyenne VERNAY suppléante

- Transition écologique Marilyne GOUTTENOIRE – Raphael CHERBLANC suppléant

9- Éoliennes

M. Pion fait part de la demande de M. Xavier Stévenin et M. Grandpré pour être reçu en mairie sur le sujet de l’implantation des éoliennes sur la commune. Le conseil municipal est d’accord pour les rencontrer en amont d’un prochain conseil.

Points évoqués :

- Bonnerie : problème de poubelles réglé par Stéphane

- Lavoir : demande d’aménagement du lavoir par certains riverains, problème de bétails dans le ruisseau - réunion de associations, Rpi et de la directrice de l’école par la commission bibliothèque, école - M. le Maire rappelle que seules les personnes faisant parties d’une commission peuvent assister à la réunion organisée par cette dernière, sauf invitation écrite

- chemin des Seigneurs : vu avec la Copler, il a été aménagé suivant les plans cadastraux - reçue en mairie la liste des personnes retenues pour la commission des impôts - demande de prêt pour la buvette du terrain : non, ce n’est que pour les associations - bâtiments de M. Pontet à la Fontaine : changement de destination, parcelles divisées en 3 lots afin de vendre et d’aménager plus facilement

- le bureau de poste de St Symphorien de Lay fermerait peut-être début juillet - fleurs : achetées au lycée Chervé

- épareuse : fin juin/début juillet

- présentation de la future maquette du petit malécazalien

- piscine : contact avec la piscine de Roanne et demande de devis pour transports scolaires - aménagement cour d’école : devis refait à présenter lors d’un prochain conseil4

La date du prochain conseil est prévue le 9 juillet 2026 à20 h

En amont, réception en mairie à 19 h 30 de M. Grandpré et M. Stévenin concernant les éoliennes

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22H 30

Le secrétaire de séance Le Maire

Éric CLAPOT Éric PION