Convocation - DEL2018 068 Modif 6 composition Com Thematiques

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Convocation - DEL2018 068 Modif 6 composition Com Thematiques Document publié le Jeudi 24 mai 2018 par la commune de Magneville. Lien du pdf (Convocation - DEL2018 068 Modif 6 composition Com Thematiques)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Énergies, Accusé de réception en préfecture

050-200067205-20180524-DEL2018-068-DE

Date de télétransmission : 04/06/2018

Date de réception préfecture : 04/06/2018

leCotentin

SEANCE DU 24 MAI 2018 |

Date d'envoi de la convocation : 18/05/2018

Nombre de membres : 221

Nombre de présents : 184

Nombre de votants : 204

(à l’ouverture de la séance)

Secrétaire de séance : Anne-Marie GOLSE

L'an deux mille dix-huit, le jeudi 24 Mai, le Conseil de la Communauté d'Agglomération du Cotentin, dûment convoqué, s'est réuni au complexe sportif Marcel Lechanoine de Valognes à 18 h 00 sous la présidence de Jean-Louis VALENTIN, président.

Etaient présents :

ADE André, AMIOT Sylvie, AMIOT André, AMIOT Guy, ANNE Philippe, ANTOINE Joanna, ARLIX Jean, ASSELINE Yves, BARBE Stéphane, BARBEY Hubert, BASTIAN Frédéric, BELHOMME Jérôme, BELLIOT DELACOUR Nicole, BERTEAUX Jean-Pierre, BESNARD Jean-Claude, BESUELLE Régine, BOUILLON Jean-Michel, BOURDON Cyril, BRECY Rolande (jusqu'à 20h33), BROQUAIRE Guy (jusqu'à 19h50), BURNOUF Elisabeth, BURNOUF Hervé, BUTTET Guy, CAPELLE Jacques, CASTELEIN Christèle, CATHERINE Arnaud (à partir de 18H30), CATHERINE Christian, CAUVIN Bernard, CAUVIN Jean-Louis, CAUVIN Joseph, CHEVEREAU Gérard, CHOLOT Guy, COLLAS Hubert, COQUELIN Jacques, CROIZER Alain, CUNY Daniel, D'AIGREMONT Jean-Marie, DELESTRE Richard, DENIAUX Johan, DENIS Daniel, DESQUESNES Jean, DESTRES Henri, DIESNY Joël, DIGARD Antoine, DRUEZ Yveline, DUBOST Michel, DUCHEMIN Maurice, DUCOURET Chantal, DUFOUR Luc, DUPONT Claude, FAGNEN Sébastien, THOMAS ROUTIER Ghislaine suppléante de FAUCHON Patrick (jusqu'à 20h13), POIRIER Isabelle suppléante de FAUDEMER Christian, FEUILLY Emile, THOMELIN Auguste suppléant de FONTAINE Hervé, GANCEL Daniel, BELLAMY Daniel suppléant de GAUCHET Marc, GESNOUIN Marie-Claude, GIOT Gilbert, GIOT- LEPOITTEVIN Jacqueline, GODAN Dominique, GODEFROY Annick, GODIN Guylaine, GOLSE Anne-Marie, GOMERIEL Patrice, GOSSELIN Albert, GOSSELIN Bernard, GOSSWILLER Carole, GOUREMAN Paul, GRUNEWALD Martine, , GUÉRIN Alain, HAIZE Marie-Josèphe, HAMEL Bernard, HAMELIN Jacques, HAMELIN Jean, HAMON Myriam, HAMON-BARBE Françoise (jusqu'à 19h53), HARDY René, HAYE Laurent, HOULLEGATTE Valérie, HUBERT Christiane (jusqu'à 20h21), HUBERT Jacqueline, HUET Fabrice, JEANNE Dominique, JOLY Jean-Marc, JOUAUX Joël, JOURDAIN Patrick, HOSTINGUE Yveline suppléante de LAFOSSE Michel, LAGARDE Jean, LAHAYE Germaine, LAINÉ Sylvie, LAMORT Philippe, LAMOTTE Jean-François, LAMOTTE Noël, LATROUITE Serge, LAUNOY Claudie, LE BEL Didier, LE BRUN Bernadette, LE DANOIS Francis, LE MONNYER Florence, LEBARON Bernard, LEBONNOIS Marie-Françoise, LEBRETON Robert, LEBRUMAN Pascal, LECHEVALIER Guy, LECHATREUX Jean-René suppléant de LECHEVALIER Michel, LECOURT Marc, LECOUVEY Jean-Paul, LEFAIX-VERON Odile, MAUNOURY Jean-Luc suppléant de LEFAUCONNIER François, AUBERT Maurice suppléant de LEFAUCONNIER Jean, LEFEVRE Hubert, LEFEVRE Noël, LEFRANC Bertrand (à partir de 18h52), LEGER Bruno, LEGOUPIL Jean-Claude, LEJAMTEL Ralph (jusqu'à 20h30), LEMARÉCHAL Michel, LEMENUEL Dominique, LEMOIGNE Jean-Paul, LEMONNIER Thierry, LEMONNIER Hubert, HERVY Isabelle suppléante de LEMYRE Jean-Pierre, LEONARD Christine, LEPETIT Jacques, LEPETIT Jean, LEPETIT Louisette, LEPOITTEVIN Gilbert, LEQUERTIER Joël, LEQUILBEC Frédérik, LERECULEY Daniel, LERENDU Patrick, LESEIGNEUR Hélène, LESENECHAL Guy, LETRECHER Bernard, LEVAST Jean-Claude, LINCHENEAU Jean-Marie, LOUISET Michel (à partir de 18h40), MABIRE Caroline, MABIRE Edouard, MAGHE Jean-Michel (jusqu'à 19h51), MAIGNAN Martial, MARGUERITTE David, MARIE Jacky, MARTIN Serge, MATELOT Jean-Louis, MAUGER Michel, MAUQUEST Jean-Pierre, MELLET Christophe, MELLET Daniel, MESNIL Pierre, DORLEANS Yves suppléant de MIGNOT Henri, MONHUREL Pascal, MOUCHEL Evelyne, MOUCHEL Jean-Marie, NICOLAÏ Michel, ONFROY Jacques, PARENT Gérard, PILLET Patrice, PINABEL Alain, POISSON Nicolas, POTTIER Bernard, POUTAS Louis, PRIME Christian, REBOURS Sébastien, REGNAULT Jacques, RENARD Jean-Marie, RODRIGUEZ Fabrice, ROUSSEAU Roger, ROUSSEL Pascal, ROUSVOAL Camille, ROUXEL André, SARCHET Jean-Baptiste, SCHMITT Gilles, SEBIRE Nelly, SOURISSE Claudine, TARDIF Thierry, TAVARD Agnès, THEVENY Marianne, TIFFREAU Danièle, TRAVERT Hélène, VALENTIN Jean-Louis, VARENNE Valérie (jusqu'à 20h30), VIGER Jacques, VILLETTE Gilbert, VILTARD Bruno, VIVIER Nicolas.Ont donné procurations :

ARRIVÉ Benoît à Gilbert LEPOITTEVIN,

BALDACCI Nathalie à LEQUERTIER Joël,

BAUDIN Philippe à Régine BESUELLE,

CHARDOT Jean-Pierre à Martial MAIGNAN,

DELAPLACE Henry à Yves ASSELINE,

DELAUNAY Sylvie à André ROUXEL,

FEUARDANT Marc à Roger ROUSSEAU,

FEUILLY Hervé à Danièle TIFFREAU,

GOSSELIN-FLEURY Geneviève à GODIN Guvlaine,

GROULT André à CASTELEIN Christèle,

HEBERT Dominique à Martine GRUNEWALD,

HENRY Yves à Henri DESTRES,

HOULLEGATTE Jean-Michel à Amaud CATHERINE (à partir de 18h30, à l'arrivée de M. CATHERINE), HAMON-BARBE Françoise à Pascal ROUSSEL (à partir de 19h53),

HUBERT Christiane à Sylvie LAINE (à parür de 20h21),

HUET Catherine à Camille ROUSVOAL,

MARIVAUX Isabelle à GODEFROY Annick,

LALOË Evelyne à DUFOUR Luc,

LEQUERTIER Colette à AMIOT Sylvie,

MARTIN Yvonne à PILLET Patrice,

PEYPE Gaëlle à BROQUAIRE Guy,

PIQUOT Jean-Louis à VILLETTE Gilbert,

VIGNET Hubert à LEBONNOIS Marie-Françoise,

Excusés :

BAUDRY Jean-Marc, BROQUET Patrick, FALAIZE Marie-Hélène, GILLES Geneviève, GUERARÈ Jacqueline, JOZEAU-MARIGNE Muriel, LE PETIT Philippe, LECOQ Jacques, LETERRIER Richard, PELLERIN Jean-Luc, POIDEVIN Hugo, REVERT Sandrine, TISON Franck.

Délibération n° 2018-068

OBJET : Modification n° 6 de la composition des commissions thématiques

Exposé

Le 23 février 2017, le Conseil communautaire a créé et composé les 8 commissions thématiques suivantes :

Administration Générale: Ressources Humaines, Moyens Généraux et Service Informatique,

Finances et Commande Publique: Budget, Fiscalité, Dette, Orientations

Budgétaires, Marchés et Achats Public,

Promotion et Attractivité : Développement Economique, Tourisme, Développement Numérique, Enseignement Supérieur, Recherche, Innovation et Communication, Aménagement de PEspace: Urbanisme, Gens du Voyage, Habitat, Accessibilité, Politique de la ville,

Développement des territoires: Equipements Structurants, Santé, Sécurité des

Personnes et des Biens, Ruralité, Transport et Mobilité,

Cycle Domestique de l'Eau : Eau et Assainissement,

Cycle Naturel de l'Eau: Gestion des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations,

Environnement : Gestions des déchets, Développement durable et Biodiversité.

Suite à la démission de monsieur Benoit HOUIVET, et à l'installation de monsieur Daniel

CUNY en remplacement, il convient de modifier les commissions thématiques concernées

(voir tableau joint en annexe).

Délibération

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la délibération n° 2017-018 du Conseil communautaire réuni le 23 février 2017,Vu les délibérations n° 2017-071, n° 2017-113, 2017-230, 2018-004, 2018-043 des Conseils communautaires portant modifications de la composition des commissions thématiques,

Le conseil communautaire après en avoir délibéré à bulletin secret, à la majorité (Pour : 176 — Contre : 4 - Abstentions : 12) :

Acte rendu exécutoire

après réception en Sous-Préfecture

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Remplace Monsieur Benoit HOUIVET par Monsieur Daniel CUNY au sein des

commissions « Finance » et « Aménagement de l'espace » en tant que titulaire,

Autorise le Président, le Vice-président ou le Conseiller délégué à signer toute pièce

nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

Dit que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal

Administratif de Caen (Calvados) dans un délai de deux mois à compter de sa

publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.

Dit que le Président et le Directeur Général de la Communauté d'Agglomération seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente délibération.

LE PRESIDENT,

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