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Arrêté - am panneaux stop 08072020092046
Document publié le Mercredi 15 avril 2020 par la commune de Cysoing.
Lien du pdf (Arrêté - am panneaux stop 08072020092046)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Ville de
Liberté — Égalité — fraternité
B.P. 67
& : 03.20.79.44.70 HR RR HR HR U RU RER IR RAR RAR RARE
a: 03.20.79.57.59
ARRÊTÉ DU MAIRE
N° 133/2020
Le Maire de la ville de Cysoing ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l'article L.2213-1 et suivants; Vu le Code de la Voirie Routière,
Vu le Code de la Route,
Vu le Code Pénal,
Vu l’Instruction Interministérielle sur la signalisation routière,
Considérant qu’il appartient au maire de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans les limites du territoire de la commune,
Considérant qu’il y a lieu de réglementer la circulation des véhicules afin de sécuriser ces derniers, Vu l'intérêt général,
ARRÊTE
Article 1: Implantation des panneaux STOP dans les rues suivantes :
e Rue Voltaire Intersection Place Faidherbe
e Rue Gisèle de Frioul Intersection rue Roger Salengro
e Rue Salengro Intersection Chemin des Nomères
e Rue de la Chantraine Intersection Boulevard Allende
e Rue des Près ( Près du Quennaumont)
e Rue des Près Intersection rue du Général Leclerc
e N°116 rue des Près
e Rue du Général Leclerc Intersection route de Valenciennes
e Rue du Courant Intersection route de Valenciennes
e Rue des Caches Vaches Intersection rue de Cobrieux
e Rue des Caches Vaches Intersection avenue Ladreydt
e Route de Louvil Intersection route de Genech
e Rue Georges Brassens Intersection route de Genech
e Place de la Gare Intersection avenue Ladreydt
e Rue Jeanne d’Arc Intersection rue Béranger (niveau boucherie Marionvalle)
e Rue Béranger Intersection rue Jeanne d’Arc
e Rue André Delaplace Intersection rue Jean Lebas
e Rue Jacquart au niveau du n° 266
e Chemin du Melchametz Intersection rue Jean Lebas
e Chemin du Moulin Buquet Intersection rue Jean Lebas
e Prairie du Moulin Intersection rue Jean Lebas
e Gendarmerie Intersection rue Jean Lebas
e Rue verte Intersection rue Jean Lebas
e Rue du 14 Juillet Intersection rue Marie Curie
e Rue du Général De Gaulle (696)e Rue du Général de Gaulle Intersection rue des Jonquilles
e Rue du Général De Gaulle (275)
e Rue du Général De Gaulle (527)
e Rue du Général de Gaulle Intersection rue des Magnolias
e Rue de Tournai intersection Route Départementale D 90
e Rue de Tournai au niveau de la Chapelle aux Arbres intersection Route Départementale D 90
Article 2: Tous ces emplacements seront dotés d’une signalisation d’arrêt « STOP » de type AB4 avec une signalisation horizontale au sol.
Article 3 : Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de Lille dans les deux mois à compter de sa notification.
Article 4 : Monsieur le Maire de Cysoing, Monsieur le Directeur des Services Techniques de la mairie de Cysoing, Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Cysoing, la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié, affiché et rendu exécutoire. Une ampliation sera adressée à Monsieur le Préfet du Nord, à Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Cysoing et à Monsieur l’Officier du centre de secours de Cysoing.
Publié et rendu exécutoire Fait à Cysoing, le 15 avril 2020 Le 15 avril 2020
Le Maire, Le Maire, Benjamin DUMORTIER 4 Benjamin DUMORTIER