Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Délibération n°00 Apporbation du procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération n°00 Approbation du procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération n°00 Approbation du procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération N°00 Approbation du Procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération N°00 Approbation du Procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération N°00 Approbation du Procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération N°00 Approbation du Procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération n°00 Approbation du procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération n°00 Approbation du Procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération N°00 Approbation du procès verbal de
Conseil Municipal - Délibération n°00 Apporbation du procès verbal de la réunion du conseil municipal du 08 décembre 2014
Document publié le Jeudi 19 février 2015 par la commune de Trois-Rivières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Délibération n°00 Apporbation du procès verbal de la réunion du conseil municipal du 08 décembre 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE : LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ Ville
DÉPARTEMENT DE LA GUADELOUPE de
ARRONDISSEMENT DE BASSE-TERRE TROIS-RIVIÈRES
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 19 FÉVRIER 2015
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Date L’An Deux Mil Quatorze, le jeudi 19 février, à dix huit heures et trente minutes (18H30), le de la convocation Conseil Municipal de la Ville de Trois-Rivières, s’est réuni à la salle des délibérations, sous la présidence de Madame Hélène VAINQUEUR CHRISTOPHE, Maire, pour la tenue de sa 1° session 12/02/2015 ordinaire de l’année suite à la convocation adressée par elle, le 12 février 2015.
PRESENTS: Mme VAINQUEUR CHRISTOPHE Hélène (Maire) - M. MAGLOIRE Claude (1° Adjoint) - Mme OTTO AZINCOURT Josette (2° Adjointe) - M. RENIER Renaud, (3° Adjoint) - Mme MARCIN PLANTIER Dany (4° Adjointe) —- M. RUPAIRE Justin (5°* Adjoint) — Mme EUGENIE Gilberte (6°" Adjointe) (Arrivée à 19h22.) - M. RENIER Philippe (7°" Adjoint) — - Mme HATILIP ROCH Achille Germaine (8° Adjointe) - M. BARTHEL Léonard - M. LAROCHELLE Enextcices 29 | Louis - M. CHAIBRIANT Michel - M. SACILE Serge - Mme DEGLAS Louisiane - Mme SAINT- VAL Marie-Agnès —- Mme GILLES Christelle - Mme LAROCHELLE Lucie - Mme FAVORINUS
Nombre de
conseillers
Présents : 24 à
“Hs Justina - M. NOËL Jean-Philippe - M. FRANCISQUE Jean-Louis — M. EDAU François - Mme Ana %2 | BARTHEL Annick - Mme LAROCHELLE Laurence - M. LIBER Jean-Luc - M. FAUSTA J immy RE | — Mme CHRISTOPHE Laurence... ssssesssr ss sceeeesesseeséseéc ess cesesessssecessieseasesases (24)
REPRESENTÉS : M. NOEL Jean-Philippe (ayant donné procuration à Mr Louis LAROCHELLE) - Mme SAINTE-LUCE Ninette (ayant donné procuration à Mme Germaine HATILIP) - Mme EUGENIE Gilberte (6° Adjointe) (ayant donnée procuration à Mme Hélène VAINQUEUR CHRISTOPHE)......................... (3)
Vote à l'unanimité | ABSENTS : M. JERSIER Claude - Mme MACHARES Chantal... (2)
Pour : 27 Les 23 conseillers présents formant la majorité des membres en exercices, lesquels sont au nombre de 29, il a été
Contre : 00 | conformément à l'article L.2121-6 du Code Général des Collectivités Territoriales, procédé après l'ouverture de
la séance, à la nomination d'un secrétaire pris au sein du conseil, Madame Dany MARCIN PLANTIER a été Abstentions : 00 nu désignée pour remplir cette fonction, qu'elle a acceptée.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL
00 DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 2014
DISPOSITIF DÉCISIONNEL
e Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le projet de Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 08 décembre 2014 dressé par la secrétaire de séance, Madame Dany MARCIN et dont copie a été adressée à chaque conseiller ;
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
DÉCIDE
Article 1
D’approuver le procès-verbal sans modification ni réserve tel que résumé et annexé à la présente délibération.
Séance du Conseil Municipal du 19 février 2015 de la Ville de Trois-Rivières 1 Délibération n°00 portant approbation du PV du CM du 08 décembre 2014 La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de sa notification ou de sa publication, devant le tribunal Administratif de Basse-
Terre.
Elle sera publiée au recueil des actes administratifs de la commune de Trois-Rivières.
Kcrtiné exécutoire, compté tenu de
La transmission en Préfecture le
25 MARS 2015
[La publication et/ou la notification
l le
25 MARS 2015
Loi 82.213 du 2.3.82
Séance du Conseil Municipal du 19 février 2015 de la Ville de Trois-Rivières | 2 Délibération n°00 portant approbation du PV du CM du 07 octobre 2014