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Compte-Rendu - cr cm 29 03 2014 344
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune d'Orchies.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 29 03 2014 344)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
1
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 mars 2014
’an deux mille quatorze, le 29 mars à 14h 30, le Conseil Municipal de la Ville d’ORCHIES s’est
réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Dominique BAILLY, maire
sortant, en session extraordinaire, suite à la convocation faite le 24 mars 2014
PRESENTS : Dominique BAILLY, Marie-Christine DEGHAYE, Guy DERACHE, Michèle ABELOOS,
Didier BAERT, Nelly THIEFFRY, Ludovic ROHART, Isabelle DEREGNAUCOURT, Jacques
LEMAIRE, Ingrid VERON, André PLUQUE, Marie-Josée MASSON, Christophe BRAEM, Anne-
Sophie DEBERDT, Frédéric SZYMCZAK, Carine JOURDAIN, Jean-Pierre GUENOT, Nathalie
GABRYELEWICZ, Michel PIQUET, Cathy LEFEBVRE, Christophe CIELOSKI, Stéphanie LECONTE,
Frédéric DELANNOY, Benoît BRILLON, Catherine LECOINTRE, Bernard DEBAILLEUL, Mélanie
CHABRET, Francis LECOINTRE, Nadine SAVARY, conseillers municipaux
ABSENTS :
PROCURATION :
________________
M. Dominique BAILLY, en sa qualité de maire sortant, déclare la séance ouverte.
Il propose de choisir comme secrétaire de séance Mme Carine JOURDAIN, benjamine
de l’assemblée et comme secrétaire adjoint Mme Virginie MEAUZOONE, Directrice Générale des
Services.
Il rappelle les résultats constatés aux procès-verbaux des élections municipales :
Inscrits 6 327
Votants 4 029
Suffrages exprimés 3 827
Ont obtenu :
Liste « Pour Orchies, l’Humain d’abord » 453 voix, 11,84% soit 1 siège
Liste « Orchies pour tous » 1 176 voix, 30,73% soit 5 sièges
Liste « Avec vous, continuons pour
L’avenir d’Orchies » 2 021 voix, 52,81% soit 23 sièges
Liste » Lutte ouvrière – Faire entendre
le camp des travailleurs » 177 voix, 4,62% soit pas de siège
Compte tenu de ces résultats, il déclare installés dans leurs fonctions de conseillers
municipaux Mesdames et Messieurs Dominique BAILLY, Marie-Christine DEGHAYE, Guy DERACHE,
Michèle ABELOOS, Didier BAERT, Nelly THIEFFRY, Ludovic ROHART, Isabelle
DEREGNAUCOURT, Jacques LEMAIRE, Ingrid VERON, André PLUQUE, Marie-Josée MASSON,
Christophe BRAEM, Anne-Sophie DEBERDT, Frédéric SZYMCZAK, Carine JOURDAIN, Jean-Pierre
GUENOT, Nathalie GABRYELEWICZ, Michel PIQUET, Cathy LEFEBVRE, Christophe CIELOSKI,
L 2
Stéphanie LECONTE, Frédéric DELANNOY, Benoît BRILLON, Catherine LECOINTRE, Bernard
DEBAILLEUL, Mélanie CHABRET, Francis LECOINTRE, Nadine SAVARY.
ORDRE DU JOUR
1. Election du Maire
2. Détermination du nombre d’adjoints au maire
3. Election des adjoints au maire
Conformément à l’article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales,
l’élection du maire est faite sous la présidence du Conseiller Municipal le plus âgé et M. Dominique
BAILLY cède la place à Mme Michèle ABELOOS.
________
ELECTION DU MAIRE
Mme Michèle ABELOOS procède à l’appel nominal des conseillers municipaux et
constate la présence des 29 membres du Conseil Municipal.
La secrétaire de séance donne ensuite lecture des articles L 2122-4, L 2122-7,
L 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les conseillers municipaux sont ensuite invités à procéder, au scrutin secret et à la
majorité absolue des suffrages, à l’élection du Maire ; Mme Nelly THIEFFRY et M. Jean-Pierre
GUENOT sont nommés assesseurs pour assurer le dépouillement des votes.
Mme Michèle ABELOOS fait appel aux candidatures.
Au nom de la majorité municipale, M. Dominique BAILLY propose sa candidature.
Au nom de la liste « Orchies pour tous », M. Benoît BRILLON propose sa candidature.
Chaque conseiller municipal remet, fermé, son bulletin de vote.
Le dépouillement du vote donne les résultats suivants :
Nombre de bulletin trouvé dans l’urne : 29
Bulletins nuls 1
Suffrages exprimés 28
Majorité absolue 15
Ont obtenu :
M. Dominique BAILLY 23 voix
M. Benoît BRILLON 5 voix 3
M. Dominique BAILLY ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est proclamé
Maire et Mme Michèle ABELOOS l’invite à venir présider l’assemblée.
Mme Michèle ABELOOS lui remet alors le collier distinctif de la fonction.
M. Dominique BAILLY fait part de son émotion en remerciant sincèrement les
conseillers municipaux qui, par leur vote, lui donnent leur confiance pour animer le conseil municipal.
Il remercie les Orchésiens et Orchésiennes pour la confiance accordée lors des élections du
dimanche 23 mars avec 65% de votants et environ 53% des suffrages pour la liste menée par lui. Il
souligne que les citoyens avaient le choix parmi4 listes. Il rappelle qu’il est engagé en politique
depuis plusieurs années et que cet engagement est de plus en plus difficile à assumer. Il salue les
maires ou futurs maires qui sont dans la salle. Cet échelon de proximité est souvent interpellé. Il
souligne qu’une campagne électorale est un moment fort où les élus doivent être sur le front mais il
y a quelquefois des dérives, des éléments de langage qui font que l’homme ou la femme peut être
blessé. Il souligne qu’il sera le Maire de Tous les Orchésiens. La liste menée par lui s’est appuyée
sur le bilan, et il remercie les anciens élus qui sont dans la salle et qui n’ont pas désiré renouveler
leur mandat et ceux qui sont avec eux et qui les accompagnent dans ce combat quotidien. Il estime
que le bilan est important et le programme l’est tout aussi. Il est fier de l’ouverture dans le
programme et souligne que le sectarisme ne mène à rien de bon dans ces temps difficiles. Il
souligne que toutes les bonnes volontés sont les bienvenues pour le bien-être de tous.
________
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE
Conformément à l’article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le
Conseil Municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder
30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal. M. le Maire propose de retenir le chiffre de huit
adjoints.
Le Conseil Municipal,
A l’unanimité,
Approuve à main levée cette proposition.
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
M. le Maire propose de procéder à l’élection des 8 adjoints au Maire.
Conformément à l’article L 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales lu
précédemment par la secrétaire de réunion, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité
absolue, sans panachage ni vote préférentiel.
Il invite à déposer auprès de lui les listes de candidats :
- La liste « Avec vous, continuons pour l’avenir d’Orchies »
- La liste « Orchies pour tous »
Il invite les conseillers municipaux à procéder au vote qui est collecté par un agent de la police
municipale. 4
Le bureau électoral procède au dépouillement qui donne les résultats suivants :
La liste « Avec vous, continuons pour l’avenir d’Orchies » obtient 23 voix, la liste « Orchies pour
tous » obtient quant à elle 5 voix et un vote nul a été comptabilisé. La liste « Avec vous, continuons
pour l’avenir d’Orchies » ayant obtenu la majorité absolue, M. le Maire proclame adjoints au Maire :
Guy DERACHE (urbanisme et travaux), Marie-Christine DEGHAYE (relations institutionnelles et
coopération décentralisée), Ludovic ROHART (finances), Michèle ABELOOS (solidarité, séniors et
logement), Didier BAERT (relations publiques et cérémonies), Isabelle DEREGNAUCOURT (vie
associative), Jacques LEMAIRE (culture) et Ingrid VERON (jeunesse et sport).
M. le Maire procède ensuite à la remise des écharpes pour chacun des huit élus.
Enfin, il informe l’Assemblée que des conseillers municipaux délégués vont être
désignés pour renforcer l’opérationnalité de l’équipe municipale, ainsi que des conseillers municipaux
chargés de mission. Les 23 élus de la majorité seront concernés et auront des responsabilités. M. le
Maire fait lecture des délégations de chaque adjoint et conseiller municipal délégué (Nelly
THIEFFRY [transports, plan de déplacement et lutte contre les incivilités], André PLUQUE [ cadre
de vie], Christophe BRAEM [développement économique et commerce] et Frédéric SZYMCZAK
[animation des conseils de quartier]) et chargé de mission (Michel PIQUET [ gestion de l’espace
public et police municipale], Frédéric DELANNOY [développement durable et mise en place de
l’agenda 21], Jean-Pierre GUENOT [accueil de loisirs sans hébergement et centres de vacances],
Christophe CIELOSKI [affaires scolaires et activités périscolaires], Marie-Josée MASSON
[relations inter générationnelles], Anne-Sophie DEBERDT [santé, et lutte contre les exclusions],
Carine JOURDAIN [citoyenneté et démocratie locale], Nathalie GABRYELEWICZ [accueil des
nouveaux habitants], Cathy LEFEBVRE [sécurité civile] et Stéphanie LECONTE [handicap et
accessibilité de l’espace public]). Des personnalités qualifiées vont représenter le Maire dans
quelques instances, à savoir : Madame Viviane SLUSAREK aura en charge le suivi de l’Harmonie
Municipale, Monsieur Jean-Luc DINGHUIN accompagnera la participation citoyenne, Madame
Joselyne ALLUITTE aura en charge les relations avec les associations caritatives, Monsieur Roger
VANDEVYVERE aura en charge les relations avec les anciens combattants et Madame Corinne
PLAISANT accompagnera la mise en place du nouveau Conseil Municipal des jeunes avec Madame
Ingrid VERON, Monsieur Gérard DEPRET sera nommé administrateur du CCAS et de l’EPHAD.
Avant de conclure, M. le Maire passe la parole aux groupes minoritaires.
Madame Nadine SAVARY prend la parole en expliquant qu’avant, Grégory DOLIGEZ et
elle-même, étaient des militants élus dans une majorité où, depuis 2012, et encore plus à la fin du
mandat, ils ne se retrouvaient plus par la mise en place locale d’une politique socio-libérale émanant
du Parlement Européen et du gouvernement PS/Verts Hollande. Elle est dorénavant une militante
communiste libre qui représente une équipe de rassemblement à gauche soutenue par le Front de
Gauche. A ce titre, elle quitte sans regret cette majorité et en profite au nom de la liste « Pour
Orchies, l’Humain d’abord » pour remercier l’ensemble des soutiens et des électeurs qui se sont
retrouvés autour de leur projet, de leur démarche de rassemblement en leur accordant le score de
12%. Même ce score n’a pas permis la victoire parce qu’il y a eu encore trop d’abstention et pas
assez d’implication politique de la part de nombreux concitoyens qui ont perdu l’espoir. Elle veut
assurer les Orchésiens et Orchésiennes de sa détermination à poursuivre le combat engagé pour la 5
ville, comme elle l’a toujours fait localement durant 13 ans au service de la commune. Elle reste
convaincue qu’en temps de crise, la gauche doit reprendre le chemin du progrès social et redonner
espoir, par un autre chemin que celui de l’austérité en Europe et en France. Elle estime que cela
doit commencer dans la commune, ici, localement à Orchies par la mise en pratique des transports
gratuits à Orchies comme dans la Pévèle, par une politique volontaire de mise en accessibilité pour
les personnes handicapées, par l’implication réelle des concitoyens et de la jeunesse à la démocratie
locale, comme la reprise des services publics comme la cantine, et encore plein d’autres choses….
Elle sera, dans les 6 ans à venir, et l’ensemble de ceux qui l’accompagnent, aux côtés des
Orchésiens et des Orchésiennes pour les défendre face aux mauvais coups d’où qu’ils viennent et ils
seront très attentifs notamment au vote du Sénat, surtout lorsque l’on décide de baisser les
budgets des communes, augmenter la TVA ou encore même lorsque l’on décide de faire des cadeaux
aux grands actionnaires. Parce qu’il y a une incidence directe pour le porte-monnaie des Orchésiens
et ils l’affirment la politique européenne et nationale influe directement sur la vie des Orchésiens.
Elle quitte la gestion municipale et ses contradictions (souvent même ses contraintes) et elle n’est
pas peu fière de ce qu’en tant élue militante du PCF dans le Front de Gauche, elle a fait bouger dans
cette ville pour le service des concitoyens, quoi qu’on en dise… Elle va, avec ses colistiers continuer
à se consacrer pleinement à l’activité politique. De la politique noble au sens qu’ils y donnent pour la
défense et dans l’intérêt des concitoyens… Bref, elle continue à être une communiste engagée,
certains diront même une militante révolutionnaire… Et elle en est fière. Pour conclure et terminer,
elle ne peut que déplorer deux faits intervenus : le fait que des personnes aient eu accès à son
bureau d’ex-adjointe lundi dernier, pour le déménager sans la prévenir ni même lui laisser le temps
de ranger ses affaires qui ont été entreposées dans le garage de la Mairie d’Orchies. Par cette
déclaration préliminaire, elle dénonce ce fait illégal au regard du Code Général des Collectivités
Territoriales en son article L 2122-15 et notamment sur la façon de procéder pour la transition
suite au renouvellement intégral du conseil Municipal. Le courrier des maires expose clairement ces
règles de transition. Les pouvoirs du Conseil Municipal soumis à renouvellement prennent fin à la
date fixée pour le premier tour de scrutin des élections. Le mandat des nouveaux conseillers
commence dès la proclamation de leur élection par le président du bureau de vote centralisateur.
Toutefois, maire et adjoints sortants continuent d’exercer leurs fonctions jusqu’à l’ouverture de la
première séance du nouveau conseil Municipal. Elle souligne que M. le Sénateur – Maire, lors du
dernier Conseil Municipal en tant que Maire sortant a remercié tous les membres du Conseil
Municipal de la mandature 2008-2014 pour leur engagement quelle que soit leur sensibilité. Il a
remercié toutes les personnes qui ont contribué à faire avancer les dossiers de la ville et qui ont
travaillé pour les concitoyens. Elle rappelle que M. le Maire espérait que la campagne électorale qui
commençait soit respectable et que l’engagement politique à venir serait honoré en faveur de tous
les citoyens dans le respect des uns et des autres. Force est de noter que les agissements et
tracts émanant de la nouvelle majorité sont contraires à cette déontologie. A leur grand regret.
Elle remercie de l’avoir écouté.
M. le Maire souligne que la campagne électorale est finie et qu’il sera Maire de tous
les Orchésiens sans distinction qu’ils aient voté ou pas pour la liste de la Majorité. Il souligne qu’il
combattra le sectarisme. Il rappelle qu’une campagne doit être respectable et que, pour être
respecté, il faut respecter tous ses concurrents. Il espère qu’à l’avenir Madame Nadine SAVARY
sera dans un état d’esprit pour travailler pour le bien-être de tous les concitoyens. Il espère que
ses travaux seront constructifs pour la Ville. 6
M. Benoît BRILLON s’adresse à M. le Maire, à Madame BAILLY et à tous les adjoints
et conseillers ainsi qu’au public. Il estime qu’il faut prendre en compte le vote des électeurs de
dimanche dernier avec environ 37% d’abstention. Il estime que cela veut dire que beaucoup des
concitoyens sont insatisfaits. Aussi il espère que M. le Maire prenne en compte leur présence lors
des débats du conseil Municipal pour qu’ils soient constructifs. Il ne souhaite pas avoir une
opposition majorité contre minorité sans concertation. Il remercie de l’avoir écouté.
M. le Maire remercie M. Benoît BRILLON de son intervention et souligne qu’il y a tout
de même une majorité et une minorité puisque presque 53% des suffrages exprimés l’ont été en
direction de la liste majoritaire. Il souligne que dans un débat démocratique, il y a des majorités et
des minorités, il rappelle que la liste « Orchies pour tous » est minoritaire et qu’ils seront
respectés en tant qu’élus municipaux comme il est de tradition à Orchies. Il remercie M. Jean
DEREGNAUCOURT, Maire Honoraire et estime que dans sa succession, ils ont toujours permis à
l’opposition de s’exprimer. D’ailleurs lors du dernier mandat, ils ont toujours permis à certains élus
minoritaires de prendre des responsabilités et de pouvoir s’impliquer plus fortement dans la gestion
municipale. Au regard de la campagne électorale, il attend de voir l’état d’esprit des uns et des
autres pour avoir cette volonté d’ouverture en direction de la minorité. M. le Maire revient sur les
paroles de Madame SAVARY et déplore les attaques personnelles en estimant cette campagne
comme étant une campagne de caniveau. Il espère que toutes les minorités de droite ou de gauche
auront leur place et il rappelle qu’il est le Maire de tous les Orchésiens.
Il remercie l’Assemblée en offrant un verre de l’amitié et précise que les membres du
Conseil Municipal vont déposer une gerbe sur le monument aux morts.
La séance est levée à 15 h 30
SIGNATURE
Dominique BAILLY
Guy DERACHE
Marie-Christine DEGHAYE
Ludovic ROHART
Michèle ABELOOS
Didier BAERT
Isabelle DEREGNAUCOURT
Jacques LEMAIRE
Ingrid VERON
Nelly THIEFFRY 7
André PLUQUE
Marie-Josée MASSON
Christophe BRAEM
Anne-Sophie DEBERDT
Frédéric SZYMCZAK
Carine JOURDAIN
Jean-Pierre GUENOT
Nathalie GABRYELEWICZ
Michel PIQUET
Cathy LEFEBVRE
Christophe CIELOSKI
Stéphanie LECONTE
Frédéric DELANNOY
Benoît BRILLON
Catherine LECOINTRE
Bernard DEBAILLEUL
Mélanie CHABRET
Francis LECOINTRE
Nadine SAVARY