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Procès Verbal - pv cm du 6 06 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cormes.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 6 06 2023)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Justice et droit, Jeunesse,
PROCES
VERBAL
Conseil
municipal
du
6
juin
2023
Date
de
convocation
: 30/05/2023
Conseillers
en
exercice
: 15
Date
d’affichage
: 30/05/2023
Conseillers
Présents
:11
Quorum
:8
Votants
: IS
dont
4 pouvoirs
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le six
juin,
à
18
h
30,
le
conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à
la mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Didier
TORCHÉ,
Maire.
Etaient
présents
: MM
Didier
TORCHÉ,
Audrey
CRUCHET-GIRARD,
Jean-Claude
GOUHIER,
Pierrick
BERRIGUIOT,
Yves
BLIN,
Martine
CASSÉ
Olivier
CHEVEE,
Julie
COURTEMANCHE,
Michel
HAEMMERER,
Alain
PICHER,
Sabine
RENVOIZÉ
Pouvoirs
: Gérard
CHAUVEL
ayant
donné
pouvoir
à
YVES
BLIN,
Michel
GERVAIS
ayant
donné
pouvoir
à
Pierrick
BERRIGUIOT,
Fabrice
LEVASSEUR
ayant
donné
pouvoir
à
Didier
TORCHÉ,
Estelle
PIAU
ayant
donné
pouvoir
à Olivier
CHEVEE
Secrétaire
de
séance
: Julie
COURTEMANCHE
Ordre
du
jour
:
-
Création
d’un
citypark
: choix
des
équipements
et des
couleurs
-
Marché
rue
Henri
Poussin
et rue
St
Segré
: avenant
n°1
-
Personnel
communal
: recours
à l’apprentissage
-
Révision
des
loyers
-
Questions
diverses
1-
Décisions
prises
par
délégation
Monsieur
le Maire
donne
lecture
des
décisions
n°2023-20
à 2023-22
prises
au
titre
des
délégations
qui
lui
ont
été
consenties
par
le conseil
municipal.
2-
Délibérations
CREATION
D'UN
CITYPARK:
CHOIX
DES
EQUIPEMENTS
ET
DES
COULEURS
en
présence
de
Monsieur
LAINE
de
la société
QUALICITE
Après
visite
sur
site,
le
conseil
municipal
valide
les
équipements
du
citypark
:
-
Accès
PMR,
=
Filet
multisport,
-
4
minibuts,
-
2
paniers
de
basket
en
lice
et
1 en
extérieur,
-
1
piste
d'athlétisme,
-
4
panneaux
d'angle,
-
1 barre
anti
2
roues.
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'il
ne
faudra
pas
hésiter
à
surveiller
le week-end
puisque
cette
structure
est
ouverte
à tous. Concernant
l'entretien
du
gazon,
une
palette
de
sable
sera
livrée
avec
la structure.
Il'est
rappelé
que
l'usage
des
chaussures
à
crampons
est
interdit.
Concernant
le
choix
des
couleurs,
le
rouge
est
retenu
pour
les
poteaux
et
le
jaune
citron
pour
les
panneaux
des
mini-buts
et
des
angles.
Monsieur
LAINÉ
confirme
que
la
piste
d'athlétisme
sera
rouge
avec
un
traçage
des
lignes
blanc.
Interventions
:
-
Audrey
CRUCHET-GIRARD
souhaite
savoir
comment
sera
entretenu
le gazon
Conseil
Municipal
du
6
juin
2023
Page 1 -
Monsieur
LAINÉ
pour
répondre
que
la première
fois,
25kg/m?
seront
étalés
ensuite
cela
sera
fait en
fonction
de
l'état du
gazon
2 fois par
an
avec
un
tracteur.
-
Pierrick
BERRIGUIOT
pour
demander
s'il y a
un
portillon
d'accès.
- _
Monsieur
LAINÉ
pour
répondre
que
l'accès
PMR
suffira.
-
Yves
BLIN
suggère
de
mettre
le logo
de
Cormes
sur certains
panneaux.
-
Monsieur
LAINÉ
répond
qu'il
va
regarder
pour
l'insérer sur les panneaux
des
mini-buts
en
stickers.
-
Pierrick
BERRIGUIOT suggère
de
le mettre
également
sur le panneau
réglementation.
AMENAGEMENT
DE
LA
RUE
HENRI
POUSSIN
DU
N°26
AU
N°46
ET
MISE
EN
ACCESSIBILITE
PMR
POUR
L'ACCES
D'UN
COMMERCE
RUE
ST
SEGRE
— AVENANT
N°1
Le
conseil,
APRES
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
le
Maire,
VU
le code
de
la commande
publique
VU
les
marchés
conclus
avec
les
entreprises
adjudicataires
des
lots
considérés
en
application
des
délibérations
du
conseil
municipal
n°38
du
23
mai
2022
et
n°49
du
12
juillet
2022
relatives
à
l'approbation
de
l'avant-projet
détaillé
de
l'opération
d'aménagement
de
la
rue
Henri
Poussin
du
n°26
au
n°46
et
mise
en
accessibilité
PMR
pour
l'accès
d'un
commerce
rue
St
Segré.
Considérant
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
principal
2023
de
la
commune,
Après
en
avoir
délibéré,
décide,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
- de
CONCLURE
l'avenant
d'augmentation
et
de
réduction
ci-après
détaillés
avec
l'entreprise
dans
le
cadre
des
travaux
relatifs
à
l'opération
susmentionnée
d'aménagement
de
la
rue
Henri
Poussin
du
n°26
au
n°46
et
mise
en
accessibilité
PMR
pour
l'accès
d'un
commerce
rue
St
Segré.
Attributaire
: entreprise
SAS
EUROVIA
ATLANTIQUE
HRC
-
20
avenue
Georges
Auric
72021
LE
MANS
CEDEX
2
Marché
initial
du
12
juillet
2022
- montant
: 235
447.24
€
HT
Avenant
n°
1 - montant
: - 8 531.21
€
HT
Nouveau
montant
du
marché
: 226
916.03
€
HT
Objet
: ajustement
des
quantités
-
d'AUTORISER
le
Maire
à
signer
l'avenant
considéré
ainsi
que
tous
documents
s'y
rapportant
pour
leur
exécution. Intervention :
-
Didier
TORCHÉ
pour
informer
que
la
réception
de
chantier
est
en
attente
puisqu'il
reste
des
travaux
à
revoir.
Il précise
également
que
la
demande
d'aide
auprès
de
la
Région
est
validée
et
qu'elle
sera
étudiée
en
commission
permanente
début juillet.
PERSONNEL
COMMUNAL
: RECOURS
A
L'APPRENTISSAGE
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
qu'un
jeune
de
17
ans
a suivi
un
stage
de
15
jours
au
service
technique
de
là
commune.
Ce
jeune
souhaite
faire
un
CAP
Paysagiste
à
la suite.
Monsieur
le Maire
précise
qu'il
a
proposé
au
jeune
de
faire
ce
CAP
sur
la commune
n'ayant
pas
trouvé
d'entreprise
dans
le privé.
Une
demande
d'inscription
est
en
cours
auprès
du
lycée
de
la
Germinière
à
Rouillon.
Une
demande
de
prise
en
charge
de
la formation
a été
formulée
récemment
auprès
du
CNFPT.
Monsieur
le Maire
informe
du
refus
de
prise
en
charge
de
la formation
par
le CNFPT
en
raison
de
la demande
trop
tardive
et du
nombre
important
de
demandes
(18
000
demandes).
Monsieur
le Maire
en
conclut
que
le dossier
devient
compliqué
au
regard
de
la dépense
financière.
3
possibilités
:
1-
Contrat
d'apprentissage
malgré
tout
2-
Abandon
du
recours
3-
Contrat
aidé
puis
contrat
d'apprentissage
Interventions
de :
-
Julie
COURTEMANCHE
souhaite
connaître
le montant
de
l'aide
en
2024.
-
Pierrick
BERRIGUIOT
pour
répondre
que
cela
correspondrait
à la totalité
du
montant
de
la
formation.
| précise
que
la commission
finances
avait
statué
à l’adjonction
d’un
demi-emploi
par
rapport
au
travail
de
l'agent
technique.
Un
contrat
aidé
dans
un
premier
temps
est
une
bonne
solution.
-
Yves
BLIN
et Michel
HAEMMERER
pour
confirmer
la nécessité
d'un
binôme
car l'agent
technique
a
beaucoup
de
travail.
-
Pierrick
BERRIGUIOT
pour
souligner
qu'il faudrait
mettre
l'accent
sur la polyvalence.
-__
Didier
TORCHÉ
pour
préciser
que
le lycée
de
Rouïillon
valide
cette
polyvalence
et que
le jeune
a
déjà
suivi
un
cursus
de
maçonnerie.
[| mentionne
que
l'agent
technique
en
poste
sera
maître
d'apprentissage
au
vu
de
son
expérience
dans
la profession.
A
Conseil
Municipal
du
6 juin
2023
Page
2 Le
conseil
municipal
retient
la proposition
n°3
(contrat
aidé
puis
contrat
d'apprentissage)
qui
sera
suggérée
au
jeune
après
contact
avec
la
Mission
Locale
Sarthe
Nord
qui
suit
de
ce
jeune.
LOYERS
AU
1°
JUILLET
2023
Madame
Audrey
CRUCHET-GIRARD,
1%°
adjointe,
informe
le
conseil
municipal
que
les
trois
loyers
des
logements
communaux
sont
indexés
sur
le
1”
trimestre
de
l'indice
de
référence
des
loyers
publié
par
l'INSEE.
Cependant,
Madame
CRUCHET-GIRARD
rappelle
qu'il
avait
été
décidé
par
délibération
n°65
en
date
du
18
octobre
2022
de
fixer
le
loyer
du
logement
situé
29
rue
Henri
Poussin
à
470
€
au
31
janvier
2023
en
raison
des
travaux
de
réhabilitation
et
que
la
locataire
actuelle
a
signé
une
convention
d'occupation
précaire
d'une
durée
de
6
mois
renouvelable.
Pour
le
logement
situé
33
rue
Henri
Poussin,
Madame
CRÜUCHET-GIRARD
indique
que
le
loyer
doit
rester
fixe
vu
l'évolution
potentielle
du
bien.
En
conséquence,
Madame
CRUCHET-GIRARD
propose
d'effectuer
une
réévaluation
du
seul
loyer
du
logement
25
rue
Henri
Poussin
de
+
3.49
%.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres,
ACCEPTE
de
réévaluer
le loyer
du
logement
communal
au
1”
juillet
2023
comme
suit :
-
Logement
au
25
rue
Henri
Poussin
: 370.31
€
-
Logement
au
29
rue
Henri
Poussin
: 470.00
€
(pour
rappel)
-
Logement
au
33
rue
Henri
Poussin
: 384.56
€
(pour
rappel)
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
notifier
cette
réévaluation
au
locataire.
Intervention
: aucune
3-
Questions
diverses
Peinture
des
classes
: premier
déménagement
par
les
enseignantes
la
première
semaine
de
juillet,
déplacement
des
meubles
le 7
juillet
après
l’école
et le 8
au
matin
si
besoin.
Distribution
de
la
Lettre
estivale
: le 7 juillet
au
soir
et 8 juillet
au
matin.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 21h.
Le
Président
de
séance,
La
secrétaire
de
séance,
Didier
TORCHÉ
Julie
COURTEMANCHE
[PA
Conseil
Municipal
du
6 juin
2023
Page
3