Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 03 03 2025
Procès Verbal - PV CM 03 03 2025
Procès Verbal - PV CM 27 03 2025
Procès Verbal - PV CM 27 03 2025
Procès Verbal - PV CCAS 11 04 2023
Procès Verbal - PV CCAS 11 04 2023
Procès Verbal - PV CM DU 6 06 2023
Procès Verbal - PV CM DU 6 06 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 03 11 2025
Procès Verbal - PV CM 11 04 2023
Procès Verbal - PV CM 03 11 2025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 07h07 par la commune de Cormes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 03 11 2025)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Banque,
PROCES
VERBAL
Conseil
municipal
du
3
novembre
2025
Date
de
convocation
: 27/10/2025
Conseillers
en
exercice
: 15
Date
d’affichage
: 27/10/2025
Conseillers
Présents
: 14
Quorum
:8
Votants
: 15
dont
1 pouvoir
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le trois
novembre
à
18
h
30,
le
conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à la mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Didier
TORCHÉ,
Maire.
Etaient
présents
: Didier
TORCHÉ,
Audrey
CRUCHET-GIRARD),
Jean-Claude
GOUHIER,
Pierrick
BERRIGUIOT,
Yves
BLIN,
Martine
CASSÉ,
Gérard
CHAUVEL,
Olivier
CHEVEE,
Julie
COURTEMANCHE,
Michel
GERVAIS,
Michel
HAEMMERER,
Alain
PICHER,
Estelle PIAU,
Sabine
RENVOIZÉ Pouvoir
: Fabrice
LEVASSEUR
ayant
donné
pouvoir
à Michel
GERVAIS
Secrétaire
de
séance
: Olivier
CHEVEE
Ordre
du
jour
:
-
Communauté
de
communes
du
Perche
Emeraude
— approbation
du
rapport
d’activités
2024
-
Maison
d’assistantes
maternelles
— réalisation
du
prêt
-
Changement
des
éclairages
au
sol
de
l’église
: décision
modificative
n°4
-
Renouvellement
du
marché
e-primo
pour
2026-2030
-
Questions
diverses
1.
Décisions
prises
par
délégation
Monsieur
le Maire
informe
le
conseil
municipal
des
décisions
n°2025-41
à 2025-46
prises
au
titre
des
délégations
reçues.
2.
Délibérations
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PERCHE
EMERAUDE
—
APPROBATION
DU
RAPPORT
D’ACTIVITES
2024 Monsieur
le
Maire
présente
le rapport
d'activités
2024
de
la Communauté
de
communes
du
Perche
Emeraude.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
ÉMET
un
avis favorable
à ce
rapport.
DECISION
MODIFICATIVE
N°4
Monsieur
Pierrick
BERRIGUIOT,
conseiller
délégué
en
charge
des
finances,
informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu'une
décision
modificative
(n°4)
doit
être
prise
considérant
l'achat
d'un
radiateur
au
secrétariat
de
mairie
et le changement
des
éclairages
au
sol
autour
l'église.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
- _
AUTORISE
le virement
de
crédits
suivant
:
o
Article
2158
programme
109
507
€
o
Article
21538
programme
139
1415€
o
Article
231
programme
137
-1922€
EE
|
Conseil
Municipal
du
3 novembre
2025
Page
1 MARCHE
ENT
E-PRIMO
2026-2030
—- CONVENTION
D’ADHESION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDE
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
de
la
proposition
de
la
Délégation
régionale
académique
au
numérique
éducatif
relative
au
renouvellement
du
marché
public
2026-2030
de
l’espace
numérique
de
travail
e-
primo
utilisé
par
les
écoles
et
les
mairies.
Celui-ci
étant
un
moyen
efficace
d'échanges
entre
l'école
et
les
parents,
Monsieur
le Maire
suggère
de
reconduire
l'adhésion
au
groupement
de
commandes.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
ACCEPTE
le
renouvellement
du
marché
public
2026-2030
de
l'espace
numérique
de
travail
e-primo
utilisé
par
les
écoles
et
les
mairies.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
d'adhésion
au
groupement
de
commandes
Intervention
de
:
-
Pierrick
BERRIGUIOT
pour
savoir si des
communes
du
territoire
utilisent
aussi
e-primo.
-
Julie
COURTEMANCHE
précise
que
pour
l'école
privée
est
utilisée
«
école
directe
»
SUBVENTION
CLUB
OMNISPORT
DE
CORMES
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
la
réflexion
menée
en
début
d'année
quant
au
montant
de
la
Subvention
attribuée
au
Club
Omnisport
de
Cormes
qui
a
abouti
à
une
subvention
de
600
€
en
avril
2025.
II avait
alors
été
évoqué
la
possibilité
d'un
soutien
financier
complémentaire
selon
l'activité
associative.
Monsieur
le
Maire
informe
ses
collègues
que
le
club
se
compose
de
deux
équipes
séniors,
d'une
équipe
U13
et
d'une
équipe
U9
et
U7
soit
70
licenciés,
coachs
et
arbitres
compris.
En
conséquence,
Monsieur
le
Maire
propose
de
verser
une
subvention
complémentaire
de
200
€
en
cette
fin
d'année. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
DÉCIDE
de verser
au
Club
Omnisport
de
Cormes
une
subvention
complémentaire
de
200
€ pour
cette
année
2025.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
procéder
au
mandatement
de
cette
subvention.
3.
Sujet
inscrit
à
l’ordre
du
jour
—
sans
délibération
MAISON
D’ASSISTANTES
MATERNELLES
—
REALISATION
D'UN
PRET
Monsieur
Pierrick
BERRIGUIOT,
conseiller
délégué
en
charge
des
finances
et
de
la
communication,
informe
le
conseil
municipal
que
le
prêt
doit
être
finalisé
avant
la
mi-décembre
car
un
nouvel
emprunt
ne
peut
être
engagé
en
l'absence
de
l'adoption
d'un
budget.
De
ce
fait,
en
concertation
avec
Monsieur
le
Maire,
il est
proposé
de
solliciter
les
banques
pour
un
emprunt
sur
12
où
15
ans
d'un
montant
maximal
de
250
000
€
(montant
qui
sera
affiné)
avec
un
éventuel
remboursement
anticipé.
Une
délibération
sera
prise
au
prochain
conseil
municipal.
4.
Questions
diverses
:
-
Personnel
: reconduction
du
contrat
à
durée
déterminée
de
Mme
LUCAS
pour
un
an.
-
Etude
des
cours
d'eau par
le syndicat
du
bassin versant de l'Huisne
: étude
terminée
pour
le Varichaudun,
étude
en
cours
pour
le
Valmer.
-
Maisons
inondées
: passage
du technicien
pour
le diagnostic
en
début
d'année
2026.
Aucune
aide
financière
ne
sera
accordée
pour
les
travaux
déjà
effectués.
-
Lagune
—
travaux
d'enrochement
: les
travaux
sont
terminés
-
Lagune
— électrification
: chiffrage
par
ENEDIS,
étude
en
cours
-
Lagune
—
abattage
d'arbres:
devis
de
la
société
Art-Bor
pour
un
montant
de
1800
€
TTC
(budget
assainissement)
-
Travaux
de
voirie
: restent
la
résine
et
lignes
médianes
route
de
St
Jean
et
la
Foultière.
Signalement
d'une
buse
écrasée
sous
la voie
communale
n°222
chemin
de
la
Foutlière.
-
Vitogaz
: tarif bloqué
pour
2026.
-
Poubelles
: achat
de
poubelles
pour
la rue
des
Tisserands
et
rue
Henri
Poussin
LEE Conseil
Municipal
du
3 novembre
2025
Page
2 -
Mercredis
loisirs
: pas
de
fréquentation
par
les
enfants
scolarisés
à Cormes,
cependant
le transport
sera
à
prendre
en
charge
(diminution
des
attributions
de
compensation
en
août
2026
pour
la
période
septembre
2025
/ juillet
2026)
L'ordre du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20
h
15.
Le
Président
de
séance,
Le
secrétaire
de
séance,
Olivier
CHEVEE ER
E
T
Conseil
Municipal
du
3
novembre
2025
Page
3