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Procès Verbal - PV CM du 21 03 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cormes.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 21 03 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
PROCES
VERBAL
Conseil
municipal
du
21
Mars
2023
Date
de
convocation
: 14/03/2023
Conseillers
en
exercice
: 15
Date
d’affichage
: 14/03/2023
Conseillers
Présents
: 12
Quorum
:8
Votants
: 13
dont
! pouvoir
L’au
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt-et-un
mars,
à
18
h
30,
le
conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à la mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
Monsieur
Didier
TORCHÉ,
Maire.
Etaient
présents :
MM
Didier
TORCHÉ,
Audrey
CRUCHET-GIRARD,
Jean-Claude
GOUHIER,
Pierrick
BERRIGUIOT,
Yves
BLIN,
Olivier
CHEVEE,
Martine
CASSÉ,
Gérard
CHAUVEL,
Julie
COURTEMANCHE,
Michel
GERVAIS,
Sabine
RENVOIZÉ,
Estelle
PIAU
Pouvoirs
: Alain
PICHER
ayant
donné
pouvoir
à Pierrick
BERRIGUIOT
Etaient
excusés
: Michel
HAEMMERER,
Fabrice
LEVASSEUR
Secrétaire
de
séance
: Estelle
PIAU
Ordre
du
jour
:
-
Demande
de
subvention
«Fonds
vert
»
pour
la
rénovation
des
parcs
de
luminaires
de
lPéclairage
public
-
Présentation
et Echange
sur
projet
de
budget
2023
-
Questions
diverses
1-
Décisions
prises
par
délégation
Monsieur
le Maire
donne
lecture
de
la décision
n°2023-05
à 2023-18
prises
au
titre
des
délégations
qui
lui
ont
été
consenties
par
le conseil
municipal.
2-
Délibérations
RENOVATION
DES
PARCS
DE
LUMINAIRES
D'ECLAIRAGE
PUBLIC
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DU
FONDS
VERT
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
dans
le
cadre
de
la
rénovation
des
parcs
de
luminaires
d'éclairage
public,
la
commune
peut
bénéficier
d'une
subvention
de
l'Etat
au
titre
du
Fonds
vert.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
ce
projet
est
estimé
à 35
000
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
APPROUVE
le
projet
de
rénovation
des
parcs
de
luminaires
d'éclairage
public
de
la
commune
estimé
à
35
000
€
HT.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
l'Etat
au
titre
du
Fonds
vert.
Intervention
: aucune
Conseil
Municipal
du
ÉA
géuts
PA
Fags
à ÉLAGAGE
- DEVIS
COMIN
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
le
devis
de
la
société
COMIN
ELAGAGE
relatif
à
l'élagage
pour
2023.
Ce
devis
s'élève
à
6
100.00
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
ACCEPTE
le
devis
de
la
société
COMIN
ELAGAGE
relatif
à
l'élagage
pour
2023
s'élevant
à
6
100.00
€
HT.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
et à
notifier
ce
devis
à
la société.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à
régler
les
factures
en
découlant.
Intervention
: aucune
3-
Questions
diverses
Sans
objet
L'ordre du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
19h.
Le
Président
de
séance,
La
secrétaire
de
séance,
Estelle
PLAU
_ Didier TORCHÉ
|
Conseil Municipal
du
EL
Meta
22,97
Page
2