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Ordre du Jour - ODJ CM du 31 10 24
Document publié le Jeudi 31 octobre 2024 par la commune d'Houches.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 31 10 24)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Environnement,
LES HOUCHES CHES GES AO
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 31 octobre 2024 — 18h00
En Mairie — Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 04 OCTOBRE 2024
2. ETAT-CIVIL
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1
3.2
3.3
3.4
3.5
Modification de la délibération N°24_134 du 04 octobre 2024 concernant le règlement intérieur de la Garderie Touristique pour la saison d'hiver 2024/2025 (Annexe 1) Rapporteur: Madame Isabel LELIEVRE
Modification du règlement intérieur du Restaurant Scolaire (Annexe 2) Rapporteur : Madame Isabel LELIEVRE
Institution de la procédure d'enregistrement des locations de meublés de tourisme (Annexe 3)
Rapporteur : Monsieur Cédric DESAILLOUD
Validation des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de la commune des Houches (Annexe 4)
Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE
Modification des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Domaine skiable Les Houches Saint-Gervais et répartition de la Taxe communale des entreprises exploitant des engins de remontée mécanique (T.L.M.) (Annexe 5) Rapporteur : Monsieur Xavier CHANTELOT
4. RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE
4.1 Document d'Organisation de la Viabilité Hivernale (DOVH) (Annexe 6)
5. FINANCES
Rapporteur : Madame Le Maire
5.1
5.2
Emprunt pour le financement des travaux de restructuration et d'extension de l'espace OLCA
Décision Modificative N°3 — Budget Général6. ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Monsieur Yves PEROL
6.1 Coupes de bois pour la campagne 2025 (Annexes 7 et 8)
7. FONCIER - URBANISME
Rapporteur : Madame Catherine FAVRET
71 Protocole d'accord pour la résiliation anticipée du bail commercial pour la mise à disposition de locaux communaux à La Poste (Annexe 9)
8. DELEGATIONS
9. QUESTIONS DIVERSES
Les Houches, le 23 octobre 2024
Le Maire
Ghislaine BOSSONNEY