Ordre du Jour - ODJ CM du 31 10 24

Documents similaires

Conseil Municipal - CM 31 10 24

Ordre du Jour - ODJ CM du 04 10 24

Ordre du Jour - ODJ CM du 31 01 2025

Ordre du Jour - ODJ CM du 06 10 23

Ordre du Jour - ODJ CM du 14 05 24

Ordre du Jour - ODJ CM du 29 11 24

Ordre du Jour - ODJ CM du 27 03 24

Ordre du Jour - ODJ CM du 26 07 24

Ordre du Jour - ODJ CM du 10 10 2025

Ordre du Jour - ODJ CM du 16 02 24 1

Ordre du Jour - ODJ CM du 31 10 24 Document publié le Jeudi 31 octobre 2024 par la commune d'Houches. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 31 10 24)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Environnement, LES HOUCHES CHES GES AO

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 31 octobre 2024 — 18h00

En Mairie — Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 04 OCTOBRE 2024

2. ETAT-CIVIL

3. ADMINISTRATION GENERALE

3.1

3.2

3.3

3.4

3.5

Modification de la délibération N°24_134 du 04 octobre 2024 concernant le règlement intérieur de la Garderie Touristique pour la saison d'hiver 2024/2025 (Annexe 1) Rapporteur: Madame Isabel LELIEVRE

Modification du règlement intérieur du Restaurant Scolaire (Annexe 2) Rapporteur : Madame Isabel LELIEVRE

Institution de la procédure d'enregistrement des locations de meublés de tourisme (Annexe 3)

Rapporteur : Monsieur Cédric DESAILLOUD

Validation des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de la commune des Houches (Annexe 4)

Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

Modification des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Domaine skiable Les Houches Saint-Gervais et répartition de la Taxe communale des entreprises exploitant des engins de remontée mécanique (T.L.M.) (Annexe 5) Rapporteur : Monsieur Xavier CHANTELOT

4. RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

4.1 Document d'Organisation de la Viabilité Hivernale (DOVH) (Annexe 6)

5. FINANCES

Rapporteur : Madame Le Maire

5.1

5.2

Emprunt pour le financement des travaux de restructuration et d'extension de l'espace OLCA

Décision Modificative N°3 — Budget Général6. ENVIRONNEMENT

Rapporteur : Monsieur Yves PEROL

6.1 Coupes de bois pour la campagne 2025 (Annexes 7 et 8)

7. FONCIER - URBANISME

Rapporteur : Madame Catherine FAVRET

71 Protocole d'accord pour la résiliation anticipée du bail commercial pour la mise à disposition de locaux communaux à La Poste (Annexe 9)

8. DELEGATIONS

9. QUESTIONS DIVERSES

Les Houches, le 23 octobre 2024

Le Maire

Ghislaine BOSSONNEY