Ordre du Jour - ODJ CM du 14 05 24

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Ordre du Jour - ODJ CM du 14 05 24 Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune d'Houches. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 14 05 24)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet, LES HOUCHES / (

1.

ETUI

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 14 mai 2024 — 18h00

En Mairie — Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 16 AVRIL 2024

2. ETAT-CIVIL

3. ADMINISTRATION GENERALE

3.1

3.2

Route forestière du Chatelard — Col de Voza : règlement d'utilisation et d'entretien (Annexe 1)

Rapporteur : Monsieur YVES PEROL

Transfert du pouvoir de police administrative spéciale de l'affichage publicitaire (Annexe 2)

Rapporteur : Madame Catherine FAVRET

4. MARCHES PUBLICS / TRAVAUX

4.1 Travaux préparatoires de l'Espace Olca : Attribution du Lot 1 Désamiantage et du Lot 2 Curage

Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

4.2 Nouvelle consultation pour les lots relatifs aux travaux de restructuration et de réhabilitation de l'Espace Olca

- Pour les lots infructueux, sans réponse, le lancement d'une procédure négociée - Pour les lots infructueux dont les offres dépassent l'estimatif du marché, le lancement d’une nouvelle procédure complète

Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

4.3 Convention de travaux sur la parcelle À 1452 — Les Eaux Rousses (Annexe 3) Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

44 Marché en procédure formalisée pour la mise en place d'un dispositif de vidéo- protection

Rapporteur: Madame Le Maire

5. FINANCES

Rapporteur : Madame Le Maire

5.1 Mise à jour du plan de financement proposé le 09 février 2024 par délibération numéro 24.013 et demande de subventions pour la mise en place du dispositif de vidéo-protection6. FONCIER — URBANISME

6.1

6.2

6.3

6.4

6.5

Renoncement au Droit de Préemption Urbain

Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

Acquisition parcelles D 1477 et 1478 lieu-dit « Le Moulin » (Annexe 4) Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

Acquisition parcelles C 4308 Lieu-dit « Vernays des Trabets » et 4321 lieu-dit « La Croix » (Annexe 5)

Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

Avenant n°1 à la Convention pour l'installation d'un relais de radiotéléphonie sur un terrain avec SFR (« Montagne des Faux ») (Annexes 6, 7 et 8)

Rapporteur : Monsieur Patrick VIALE

Conventions pluriannuelles de pâturage — Les Faux d'en Bas (Annexes 9 et 10) Rapporteur : Monsieur Yves PEROL

7. DELEGATIONS

8. QUESTIONS DIVERSES

Les Houches, le 07 mai 2024

Le Maire

Ghislaine BOSSONNEY