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Ordre du Jour - Ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Monein.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Fiscalité,
ville
de
Monein
à
ORDRE
DU
JOUR
A.
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
1.
Compte-rendu
des
décisions
du
Maire
prises
en
application
d'une
délégation
donnée
par
le
Conseil
municipal
(article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
-
2.
Etat
récapitulatif
des
indemnités
des
élus
- Présentation
-
B.
FINANCES 1.
Adoption
du
règlement
budgétaire
et
financier
--
document
joint
-
2.
Budget
2026
- Présentation
et
vote
- document
joint
-
3.
Fiscalité
- Contributions
directes
2026
:
fixation
des
taux
-
4.
Mise
à
jour
des
autorisations
de
programmes
/ crédits
de
paiement
de
la
salle
des
sports
et
de
la
cuisine
centrale
-
5.
Dotation
aux
provisions
pour
risque
et
charges
- constitution
d'une
provision
pour
risques
contentieux
-
6.
Frais
de
déplacement
des
élus
-
C.
TECHNIQUE
- URBANISME
- GRANDS
PROJETS
1.
Tableau
des
acquisitions
- aliénations
2025
-document
joint
-
2.
Mise
en
place
du
Procès-Verbal
Electronique
- document
joint-
3.
Approbation
d'une
convention
de
raccordement
d'un
poteau
incendie
avec
le
SMEA
Gave
et
Baïse
-
Route
de
Cuqueron.
- document
joint-
D.
RESSOURCES
HUMAINES
1.
Recrutement
d'emplois
non
permanents
liés
à
des
besoins
d'accroissement
saisonniers
d'activité
-
2.
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
- document
joint
-
3.
Renouvellement
du
Comité
Social
Territorial
commun
Commune
/ CCAS
-
4.
Elections
professionnelles
:
délibération
fixant
le
nombre
de
représentants
du
personnel
au
comité
social
territorial,
maintien
du
paritarisme
numérique
-
E.
INFORMATIONS
DU
MAIRE
F.
QUESTIONS
DIVERSES