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Ordre du Jour - Ordre du jour 20211209
Déliberation - Ordre du jour
Document publié le Jeudi 21 juillet 2022 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil municipal du jeudi 21 juillet 2022 – Ordre du jour
15 juillet 2022 Page 1 sur 3
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUILLET 2022
________________________________________________________________
Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 2 juin 2022
ADMINISTRATION GENERALE
1. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du code général des collectivités territoriales
CONSEILS DE QUARTIERS
2. Adoption des feuilles de route des Conseils de quartiers de Bayonne
CULTURE ET PATRIMOINE
3. Exposition « Léon Bonnat peintre (1833-1922) du Pays basque à Victor Hugo » - Fixation des tarifs du catalogue
4. Musée Bonnat-Helleu – Approbation de la convention-cadre de prêts d’œuvres pour la durée du mandat
5. Musée Bonnat-Helleu - Renonciation à un don d’œuvres
6. Programme de médiation numérique du Plan-relief de Bayonne
7. Création du Musée du judaïsme bayonnais – Attribution d’une subvention d’équipement à l’Association Culturelle du Musée Juif de Bayonne
8. Participation de divers mécènes aux projets portés par la Ville de Bayonne
9. Musée Basque et de l'histoire de Bayonne - Acquisitions en faveur des collections
10. Saison 2022/2023 des "Dimanches en musique"
11. Médiathèque - Vente de documents sortis de l'inventaire des collections
DEVELOPPEMENT URBAIN
12. Création d’une société publique locale dénommée « SPL Pays Basque Aménagement » pour les opérations d’aménagement, de construction, de réhabilitation/requalification et de transition énergétique au Pays Basque - Approbation des statuts et du pacte d’actionnaires
13. Projet de modification n°17 du plan local d'urbanisme
14. Attribution de subventions communales pour l'amélioration de l'habitat ancien, préservation et valorisation du patrimoine
DIVERSITE ET EGALITE DES DROITS
15. Adhésion au réseau des "Villes pour la vie / Villes contre la peine de mort"
16. Convention d’utilisation du service d’accueil téléphonique et physique pour personnes sourdes et malentendantes, mis à disposition par la Communauté d’Agglomération Pays Basque
ENFANCE - JEUNESSE - EDUCATION
17. Organisation de l'offre périscolaire municipale pour l'année scolaire 2022-2023
18. Groupe scolaire du Prissé - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre Conseil municipal du jeudi 21 juillet 2022 – Ordre du jour
15 juillet 2022 Page 2 sur 3
19. Programme de service civique 2022-2023 – Partenariat avec l’association « Service Civique Solidarité Seniors »
20. Partenariat avec l'EPHAD du Séqué au titre de la mission de service civique 2022-2023
ESPACES PUBLICS ET CADRE DE VIE
21. Ligne 2 du Tram'bus - Convention de financement de travaux avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour
22. Financement des navettes gratuites - Convention entre la Ville de Bayonne et le Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour
23. Toponymie - Dénomination de voies et lieux
FETES TRADITIONNELLES
24. Aménagement et sécurisation des gares routières - Convention avec le Syndicat des Mobilités Pays Basque Adour et la société Kéolis
25. Revalorisation, modification et création de redevances d'occupation du domaine public et de prestations
FINANCES
26. Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes relatif au contrôle des comptes et à la gestion de la commune pour les exercices 2016 et suivants
27. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes relatif à la gestion de la CAPB pour les exercices 2017 et suivants
28. Actualisation des autorisations de programmes
29. Exercice 2022 - Budget principal - Décision modificative N°1
30. Exercice 2022 - Budget annexe des parcs de stationnement - Décision modificative n°1
31. Budget annexe des Parcs de stationnement - Reversement au Budget principal de la subvention d'équilibre 2020
32. Exercice 2022 - Budget annexe des fêtes traditionnelles et temporada - Décision modificative n°1
33. Taxe sur les friches commerciales
34. Subvention d'équipement pour la construction de l'équipement sportif Largenté
35. Soutien au monde associatif - Attribution de subventions
36. Demandes d’exonérations exceptionnelles de redevances de mise à disposition d’équipements municipaux
37. Exercice 2022 - Budget principal et budgets annexes - Approbation des montants pour les provisions comptables
38. Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables pour le budget principal et les budgets annexes
39. Remises gracieuses de créances
FONCIER
40. Rétrocession par l'EPFL Pays basque d'un local commercial et d'un grenier situés 42 rue Bourgneuf
41. Acquisition d'une emprise foncière auprès de l’Association Immobilière Largenté (avenue Jacques Loeb et rue Henri Zo) Conseil municipal du jeudi 21 juillet 2022 – Ordre du jour
15 juillet 2022 Page 3 sur 3
42. Acquisition d'une emprise à affecter à l'usage de trottoir le long de la résidence Les Loges d'Ellaia située avenue du Docteur Lafourcade
43. Acquisition d'une emprise foncière 13 rue de Baltet
INFRASTRUCTURES
44. Enfouissement de lignes électriques avenue Duvergier de Hauranne - Approbation de l’inscription au programme d'électrification du Syndicat d’Energie des Pyrénées Atlantiques (SDEPA) et du financement des travaux
45. Convention technique d’emprunt d'un ouvrage porteur d'une canalisation de transport de gaz naturel, avenue Duvergier de Hauranne, avec la société Terega
MARCHES PUBLICS
46. Assurances - Lot n° 1 (dommages aux biens et risques annexes) - Avenant n° 1
47. Prestations de garantie totale, de gestion et de maintenance des installations de génie climatique, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement d’air et de fourniture de chaleur - Signature de l'avenant n°7
48. Vérifications périodiques et contrôles techniques des opérations de travaux années 2021 à 2024 - Lot 2 secteur sud - Avenant n°1 au marché conclu avec la société Dekra
49. Marché public de prestations de gardiennage et de sécurité - Lot n° 4 - Changement d'attributaire
RESSOURCES HUMAINES
50. Modification du tableau des effectifs
51. Comité d'action sociale - Signature des conventions de partenariat
SPORTS
52. Convention de financement au profit de la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro - saison 2022 - 2023
53. Accord-cadre à bons de commande de prestations de communication et de promotion de la Ville – Signature de l’accord-cadre avec la SASP Aviron Bayonnais Rugby Pro
STATIONNEMENT
54. Mise en oeuvre de nouvelles dispositions et récapitulatif de tous les tarifs
SYSTEMES D'INFORMATION
55. Acquisition de services de téléphonie mobile - Signature d'une convention de service d'achat centralisé avec le RESAH
COOPERATION INTERCOMMUNALE, SEML ET AUTRES ORGANISMES
56. Syndicat d’Énergie des Pyrénées-Atlantiques - Modification des statuts
57. Syndicat pour la gestion du centre Txakurrak - Modification des statuts