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Déliberation - CM 18 06 2025 Liste DES Deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uzès.
Lien du pdf (Déliberation - CM 18 06 2025 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
19/06/2025
Liste des délibérations examinées en séance :
N° des
Délibérations Libellés des délibérations Décision du
Conseil
2025-02-01 Charges de scolarisation 2025 ADOPTÉE
2025-02-02 Décision modificative n°1 – Budget annexe eau potable ADOPTÉE
2025-02-03 Avenant N° 9 DSP stationnement ADOPTÉE
2025-02-04 Etude de faisabilité SPL 30 ADOPTÉE
2025-02-05
Modification versement subvention association : Association Conseil citoyen du quartier prioritaire d’Uzès (clôturée) au profit de l’association « Le Cercle
Citadin d’Uzès »
ADOPTÉE
2025-02-06 Création d’un poste d’Attaché de Conservation du Patrimoine ADOPTÉE
2025-02-07 Présentation travaux d’élaboration du Plan communal de sauvegarde ADOPTÉE
2025-02-08 Modification simplifiée du plan local d’urbanisme (PLU) n°6 ADOPTÉE
2025-02-09 Prêt à usage ou commodat entre la commune d'Uzès et M. Vincent Serrano ADOPTÉE
2025-02-10 Concession de pâturage tripartite entre l’ONF, la Commune d'Uzès et M. Vincent Serrano ADOPTÉE
CONSEIL MUNICIPAL du 18/06/2025, à 18h00