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Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 05 06 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Pont-Saint-Esprit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees lors du CM du 05 06 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1/3
COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2026 à 19H00
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL.
Elus présents : Sandrine AIMAIN, Philippe AUGUSTIN, Marie-Laure BAGUR, Natacha
BOFF, Karine BOMMENEL, François CARLI, Robert CARME, Jérôme CARMINATI,
Marine CHAINET, Anne-Frédérique COROUGE, Bernard DUFFAUD, Brigitte
ENJOLRAS, Océane ESCLEYNE, Olivier ESQUER, Claudine EUTEDJIAN, Alain
FAGES, Marie-Laure FRENEIX, Nancy GALIANO, Patrice GOURRET, Gérard
GUILLEN, Morad HOURFANE, Karima LORIC, François-Xavier MERCERON, Michel
ONDE, Stéphane OUSTRIC, Sylvie PUGA, Vérah RANDRIANASOLONANDRASANA,
Hervé ROUQUETTE, Valère SEGAL.
Elus absents, mais représentés : Rémi BRACQ a donné procuration à Olivier ESQUER,
Maria-Christina TEVAR a donné procuration à Valère SEGAL, Stéphane VAUQUOY a
donné procuration à François CARLI, Sarah ZUGMEYER a donné procuration à Morad
HOURFANE.
M. François-Xavier MERCERONest désigné comme secrétaire de séance (Approuvée à
l’unanimité).
N° de la
question OBJET Vote
1.
Désignation des délégués sénatoriaux
titulaires et suppléants du Conseil
municipal.
Rappel : Les 33 conseillers municipaux de la
commune de Pont-Saint-Esprit sont délégués
sénatoriaux de droit.
Pour l’élection des délégués suppléants, deux
listes ont été déposées :
- Pour la liste « Pont En Action » :
1- Pascal ALLOIN
2- Maryvonne DEREPPER
3- Hamed AMMOUR
4- Magali BEAUMELLE
5- Jean-Pierre MOREL
6- Evelyne BRUYERE
7- Gilbert LIABOEUF
8- Soisic RAOUX
9- Michel FEGER 2/3
COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT
- Pour la Liste « REUSSIR LE PONT DE
DEMAIN » :
1- Karim HILION
2- Charlotte BARRERE
3- Christophe GORCZYCA
4- Nathalie PELISSA-SIMON
5- Jacques VERDIER
6- Isabelle STREICHER
7- Guillaume VEGA
8- Caroline GREVE
9- Michel MERMET
Après un vote à bulletin secret, ont été élus
délégués suppléants au scrutin de liste
proportionnel à la plus forte moyenne sans
panachage, ni vote préférentiel, les personnes
suivantes :
1- Karim HILION
2- Charlotte BARRERE
3- Christophe GORCZYCA
4- Nathalie PELISSA-SIMON
5- Jacques VERDIER
6- Isabelle STREICHER
7- Guillaume VEGA
8- Pascal ALLOIN
9- Maryvonne DEREPPER
2.
Désignation des représentants
d’associations locales appelés à siéger au
sein de la Commission Consultative des
Services Publics Locaux (CCSPL).
Les 33 élus présents ou représentés ont pris
acte.
3. Compte-rendu des décisions municipales.
Vote : Unanimité des 32 élus présents ou
représentés.
4.
Proposition de 32 contribuables pour le
renouvellement de la Commission
Communale des Impôts Directs (CCID).
Vote préalable à l’unanimité des 33 élus
présents ou représentés pour un vote public à
main levée. 3/3
COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT
Proposition de 32 contribuables pour le
renouvellement de la Commission
Communale des Impôts Directs (CCID).
Après un vote public, ont été élus comme
représentants d’associations locales appelés à
siéger au sein de la CCSPL :
- Madame Charlotte BARRERE de l’association
Part’âge TFM ;
- Monsieur Jean-Claude PASCUAL de
l’association Pont Vous accueille ;
- Monsieur Hugues ROUSSEL de l’association
Phoenix Group.
5.
Adhésion à la centrale d’achat du
numérique et des télécoms et mise à
disposition d’un accord-cadre.
Vote : Unanimité des 33 élus présents ou
représentés.
Pont-Saint-Esprit, le 09 juin 2026
Le Maire, Le Secrétaire de Séance,
Valère SEGAL, François-Xavier MERCERON,