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Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Date d'affichage : 16/12/2025 N°86/2025
DÉPARTEMENT
des RO U € R U fl
CAP-MARTIN
ALPES-MARITIMES
Arrondissement de Nice
Conseil Municipal
du vendredi 12 décembre 2025
MEMBRES EN EXERCICE : 33
L'an deux mille vingt-cinq, le douze décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette
Commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses
séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick CESARI, Maire, Vice-Président du
Conseil Départemental des Alpes-Maritimes, Vice-Président de la Communauté de la Riviera Française.
Présent(s) : 24
Patrick CESARI, Jean-Louis DEDIEU, Solange BERNARD, Christian MARTIN, Patricia LORENZI, Ghislain : POULAIN, Florence MAZZA, Véronique BATONNIER (affaire 93-2025, affaires 96 à 104-2025), Daniel BISO, : Jeany GUENERET, Annick PILLET, Chantal PASTOR, Patrick OTTO, Patrick ALVAREZ, Brigitte MAI, Patricia ZANA, Paola BELLAVEGLIA, Jérôme PAQUETTE, Sylviane MENGIN, Roselyne BARROIS, Xavier BEDOUR, .
Guillaume CONTESSE, Gilbert FURLAN, Gilles SÉGOUIN-DEFRANÇOIS.
Pouvoir(s) : 8
Véronique BATONNIER (à Jean-Louis DEDIEU pour les affaires 92, 94 et 95-2025), Chantal MARTINO (à : Christian MARTIN), Maryline MAKEIEFF ZUNINO (à Ghislain POULAIN), Philippe MISSONIER (à Patrick OTTO), Bettina BOUCARD (à Solange BERNARD), Valéry MONNI (à Patricia LORENZI), Christophe PROT (à Patrick CESARI), Sabine VANDEPITTE (à Gilbert FURLAN), Stéphane DELVAL (à Daniel BISO).
Absent(s) excusé(s): 1
Christophe GLASSER.
Le secrétariat est assuré par :
Jérôme PAQUETTE
| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 12 DÉCEMBRE 2025
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN Liste des délibérations examinées en séance
(Article L2121-25 du C.G.C.T.)
92-2025 - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du lundi 03 novembre 2025.
APPROUVÉE
93-2025 - Budget Ville — Autorisation d'engager, liquider et mandater un quart des dépenses d'investissement de l'exercice budgétaire 2025 jusqu'au vote du budget primitif 2026.
APPROUVEE
94-2025 — Demande de fonds de concours de la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française (CARF) — Création d'un cabinet médical dans le Cap Martin, avenue Paul Doumer.
APPROUVEÉE
95-2025 - Remplacement du monte-charge du fort du Cap Martin par un ascenseur — Demande de subvention au Conseil Départemental des Alpes- Maritimes.
APPROUVÉE
96-2025 - Aménagement d'un véhicule en poste mobile de sécurité pour la
police municipale —- Demandes de subventions.
APPROUVEE
97-2025 - Conditions financières et rédaction de l’article 14, relatif à la redevance domaniale, du cahier des charges de la concession de la plage
artificielle de Carnolès.
APPROUVEE
98-2025 - Mise à disposition temporaire à la Commune de Gorbio d’un agent
communal.
APPROUVÉE
99-2025 - Demande de surclassement démographique de la Commune de
Roquebrune Cap Martin dans la catégorie des villes de 40 000 à 80 000
habitants.
APPROUVÉE
100-2025 - Approbation du Contrat de Prestations Intégrées de mandat de
réalisation des abords du Parc Paysager et de l’Avenue de la Paix sis dans
l'écoquartier « Cœur de Carnolès » avec la SPLA Riviera Française
Aménagement.
APPROUVÉE
101-2025 - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif et non collectif sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française (CARF).
102-2025 - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française (CARF).
| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 12 DÉCEMBRE 2025 VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN 103-2025 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l'article L2122-22 (à l'exception du 4°) du Code Général des Collectivités Territoriales.
104-2025 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu de l’article L2122-22 4° du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics et des accords-cadres.
Fait à Roquebrune Cap Martin, le 15/12/2025
JNEBRU; Re SEERà LE MAIRE, ET ê À W \O\ _—
né
Patrick CESARI,
Vice-Président du Conseil Départemental
des Alpes-Maritimes
Vice-Président de la Communauté
de la Riviera Française
, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 12 DÉCEMBRE 2025
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN