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Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roquebrune-Cap-Martin. Lien du pdf (Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Date d'affichage : 08/04/2026 N°39/2026.

DÉPARTEMENT

des RO U E R U f

CAP-MARTIN

ALPES-MARITIMES

Arrondissement de Nice

Conseil Municipal

du jeudi 02 avril 2026

MEMBRES EN EXERCICE : 33

L'an deux mille vingt-six, le deux avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune

régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en

session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick CESARI, Maire, Vice-Président du Conseil

Départemental des Alpes-Maritimes, Vice-Président de la Communauté de la Riviera Française.

Présent(s) : 31

Patrick CESARI, Dominique NICOLAÏ, Florence CASARO-MAZZA, Bernard GIOAN, Auréline MARI, Daniel BISO, Patricia LORENZI, Michel MOURADIAN, Hanna KISRANE, Didier LECLINCHE, Patrick OTTO, Christian MARTIN, Pierre WALTON, Thierry MARCOU, Isabelle MC LOUGHLIN, Maryline MAKEIEFF ZUNINO, Antonio : FOCHI, Patricia ZANA, Nathalie VIOLI, Paola BELLAVEGLIA-AILLAUD, Georgia BEDIN-LEFEBVRE, : Catherine JOSSEAUX, Audrey SAUVAGE, Gilles DI LORENZO, Jean-Luc DELCROIX, Sylviane MENGIN, Catherine BARRIERE, Guillaume CONTESSE, Paul SIMBSLER, Gilbert FURLAN, Anthony MALVAULT.

Pouvoir(s) : 1

Plakkham Francis THAMMAVONG (à Michel MOURADIAN).

Absent(s) excusé(s): 1

Lisa-Marie BOURLITIO,

Le secrétariat est assuré par :

Gilles DI LORENZO.

. LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 02 AVRIL 2026 VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTINListe des délibérations examinées en séance

(article L2121-25 du C.G.C.T.)

17-2026 - Communication du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 février 2026.

18-2026 - Adoption du règlement budgétaire et financier.

APPROUVEÉE

19-2026 - Débat d'orientations budgétaires (DOB) 2026.

APPROUVEE

20-2026 - Habilitation à agir en justice au nom de la Commune. APPROUVEÉE

21-2026 - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Article

L1413-1 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Sont élus membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux :

- M. Dominique NICOLA ;

- M. Gilles DI LORENZO ;

- Mme Valérie ZABETH, pour l’association Cap sur RCM ;

- M. Roland LARBRE, pour l'association Télémaque Plongée.

22-2026 - Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres. Sont élus en qualité de membres à la Commission d'Appel d'Offres de la Commune de Roquebrune Cap Martin :

- Mme Patrici LORENZI, membre titulaire

- M. Pierre WALTON, membre titulaire

- M. Christian MARTIN, membre titulaire

- M. Gilles DI LORENZO, membre titulaire

- M, Paul SIMBSLER, membre titulaire

- M. Thierry MARCOU, membre suppléant

- M. Michel MOURADIAN, membre suppléant

- Mme Florence MAZZA, membre suppléant

- Mme Catherine JOSSEAUX, membre suppléant

- M. Guillaume CONTESSE, membre suppléant

23-2026 = Institution d’une commission MAPA.

APPROUVEE

24-2026 - Élection des membres de la Commission municipale de délégation de service public.

Sont donc élus en qualité de représentants à la Commission municipale de délégation de service public de la Commune de Roquebrune Cap Martin :

- Mme Patrici LORENZTI, membre titulaire

- M. Pierre WALTON, membre titulaire

- M. Christian MARTIN, membre titulaire

- M. Gilles DI LORENZO, membre titulaire

- Mme Catherine BARRIERE, membre titulaire

- M. Thierry MARCOU, membre suppléant

- M. Michel MOURADIAN, membre suppléant

- Mme Florence MAZZA, membre suppléant

- Mme Catherine JOSSEAUX, membre suppléant

- M. Guillaume CONTESSE, membre suppléant

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 02 AVRIL 2026

VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN25-2026 - Élection des membres de la Commission des finances. Sont donc élus en qualité de membres de la Commission des finances de la Commune de Roquebrune Cap Martin :

- M. Dominique NICOLAÏ

- M. Pierre WALTON

- M. Thierry MARCOU

- Mme Patricia LORENZI

- Mme Auréline MARI

- Mme Georgia BEDIN-LEFEBVRE

- Mme Patricia ZANA

- M. Antonio FOCHI

- M. Gilles DI LORENZO

- Mme Audrey SAUVAGE

- Mme Florence MAZZA

- M. Jean-Luc DELCROIX

- M. Paul SIMBSLER

- M. Gilbert FURLAN

- M. Anthony MALVAULT

(M. Guillaume CONTESSE, membre suppléant)

26-2026 - Composition du comité de direction de l'EPIC Office d'Animation Touristique de Roquebrune Cap Martin — Désignation des membres. Sont élus en qualité de membres du Comité Directeur de l'Office d'Animation Touristique de Roquebrune Cap Martin, représentants du Conseil Municipal :

- Mme Paola BELLAVEGLIA-AILLAUD, membre titulaire

- M. Antonio FOCHI, membre titulaire

- Mme Catherine JOSSEAUX, membre titulaire

- Mme Auréline MARI, membre titulaire

- Mme Isabelle MC LOUGHLIN, membre titulaire

- M. Patrick OTTO, membre titulaire

- Mme Nathalie VIOLI, membre titulaire

- Mme Patricia ZANA, membre titulaire

27-2026 — Office de Tourisme Communautaire « Menton, Riviera &

Merveilles » — désignation des élus suppléants pour siéger au Comité de Direction.

Sont élus en qualité de membres suppléants du Comité de Direction de l'Office de Tourisme Communautaire « Menton, Riviera & Merveilles » :

- M. Patrick OTTO,

- Mme Maryline MAKEIEFF-ZUNINO,

- Mme Nathalie VIOLI.

28-2026 - Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants (SICTIAM) -— Désignation des délégués.

Sont désignés pour représenter la Commune de Roquebrune Cap Martin au sein de l'Assemblée générale du SICTIAM :

- M. Thierry MARCOU en tant de que délégué titulaire ;

- M. Michel MOURADIAN en tant de que délégué suppléant.

29-2026 - Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES) — Désignation d'un représentant.

Est élu pour représenter la Commune au sein de l'ANDES : M. Michel MOURADIAN.

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 02 AVRIL 2026

VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN30-2026 - Mise en place d’un réseau de correspondants Défense dans chaque commune.

Est élu délégué en tant que correspondant défense, représentant le Conseil Municipal de Roquebrune Cap Martin : M. Christian MARTIN.

31-2026 - Indemnités des élus municipaux.

APPROUVEE

32-2026 - Convention de surveillance des baïgnades entre le Service Départemental d'Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes et la Commune de Roquebrune Cap Martin - Saison estivale 2026.

APPROUVÉE

33-2026 - Demande de surclassement démographique de la Commune de Roquebrune Cap Martin dans la catégorie des villes de 40 000 à 80 000 habitants — Annulation de la délibération 99-2025 du 12 décembre 2025. APPROUVÉE

34-2026 - Rapport d'activités 2025 de la Communauté d'Agglomération de la Riviera Française (CARF).

Fait à Roquebrune Cap Martin, le 07/04/2026

EEE T LE MAIRE,

see (

ent du Conseil Départemental

des Alpes-Maritimes

Vice-Président de la Communauté

de /a Riviera Française

Vice-Pré

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES

EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 02 AVRIL 2026

VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN