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Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Date d'affichage : 11/02/2026 N°14/2026
DÉPARTEMENT ES
des R 0 A7 U EB R CAP-MA
ALPES-MARITIMES
Arrondissement de Nice
RTIN
Conseil Municipal
du lundi 09 février 2026
MEMBRES EN EXERCICE : 33
L'an deux mille vingt-six, le neuf février à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick CESARI, Maire, Vice-Président du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes, Vice-Président de la Communauté de la Riviera Française.
Présent(s) : 27
Patrick CESARI, Jean-Louis DEDIEU, Solange BERNARD, Christian MARTIN, Patricia LORENZI, Ghislain POULAIN, Florence MAZZA, Daniel BISO, Jeany GUENERET, Annick PILLET, Chantal MARTINO, Chantal PASTOR, Patrick OTTO, Patrick ALVAREZ, Maryline MAKEIEFF ZUNINO, Patricia ZANA, Philippe MISSONIER, Bettina BOUCARD, Paola BELLAVEGLIA, Christophe PROT, Jérôme PAQUETTE, Sylviane MENGIN, Roselyne BARROIS, Xavier BEDOUR, Guillaume CONTESSE, Gilbert FURLAN, Gilles SÉGOUIN- DEFRANÇOIS.
Pouvoir(s) : 4
Christophe GLASSER (à Patrick CESARI), Brigitte MAI (à Christian MARTIN), Sabine VANDEPITTE (à Gilbert FURLAN), Stéphane DELVAL (à Jean-Louis DEDIEU).
Absent(s) excusé(s): 2
Véronique BATONNIER, Valéry MONNI.
Le secrétariat est assuré par :
Jérôme PAQUETTE.
| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 09 FÉVRIER 2026 VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN Liste des délibérations examinées en séance
(article L2121-25 du C.G.C.T.)
1-2026 - Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2025.
APPROUVEE
2-2026 - Transfert de gestion du domaine public maritime au domaine public communal d'une parcelle de terrain de 3 110 m2 (trottoir public) en bordure de la CD 52 — demande d'annulation pour un nouveau transfert élargi. APPROUVEE
3-2026 - Plage de Carnolès — Demande de concessions d'utilisation du domaine public maritime en dehors de ports.
APPROUVÉE
4-2026 - Délégation de service public pour l'accueil touristique et balnéaire — Plage de Carnolès — Lots 1, 2, 4 et 5 - Choix des délégataires et approbation des sous-traités.
APPROUVEE
5-2026 - Délégation de service public n°DSP 25/20 — Exploitation commerciale du centre aquatique municipal « Les Bains du Cap » — choix du délégataire.
APPROUVÉE
6-2026 - Dénomination de l'antenne de la Maison de Santé
pluriprofessionnelle du quartier Saint-Roman.
APPROUVEE
7-2026 - Souscription de contrats d'assurances — Constitution du groupement de commande « Commune — Centre Communal d'Action Sociale — Office d'Animation Touristique ».
APPROUVEE
8-2026 - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Décret n°2015-1827 du 30 décembre 2015.
Faità Roquebrune Cap Martin, le 10/02/2026
LE MAIRE,
Patrick CESARI,
Vice-Président du Conseil Départemental
des Alpes-Maritimes
Vice-Président de la Communauté
de Ja Riviera Française
| LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES, EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 09 FÉVRIER 2026
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN