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Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Bouillargues.
Lien du pdf (Déliberation - scan 20231018 085730)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 Octobre 2023
23.38 — Participation aux frais des élus se rendant au congrès des Maires- approuvée
23.39 — Service des risques professionnels : nouvelle convention de mise à
disposition d’un ACFI par le CDG — approuvé
23. 40 — Adhésion au service partenarial CNRACL et invalidité du CDG -
approuvée
23.41 — domaine des Costières : convention de réservation de logements- approuvée -
23.42 — Cartographie des énergies renouvelables (ENR) — approuvée
23.43 — Acquisition des parcelles AM 180 et AM 188 — approuvée