Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu conseil 03062022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 07.04.2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14.12.2024
Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 03.05.2026
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 02.05.2019
Compte-Rendu - compte rendu conseil en seance publique 14102022
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 28.03.2019
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 13.04.2019
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 300824
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 09122025 18h
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Toudon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 09122025 18h)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Télécommunications et internet,
République Française
Département des Alpes-Maritimes
________ ______
COMMUNE DE TOUDON ________ ______
25 Allée St Jean. 06830 Toudon - Tél : 04 93 08 55 25 ; Fax : 04 93 08 55 71
mairie-de-toudon@wanadoo.fr Page 1 / 2
Compte rendu de la séance extraordinaire
du 09 décembre 2025 – 18h00
L’an deux mil vingt-cinq, le vendredi cinq décembre, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de TOUDON, légalement convoqué, ne s’est pas réuni au nombre prescrit par la loi, conformément aux dispositions de l’article L. 2121-17 du CGCT. Une seconde convocation a été adressée pour l’an deux mil vingt-cinq, le mardi neuf décembre, à dix-huit heures, sans condition de quorum, dans la salle de la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Pierre CORBIN, Maire.
En exercice : 09 membres Date de convocation : 25/11/2025 Présents : 04 membres 2nd date de convocation : 05/12/2025 Votants : 04 suffrages exprimés Date d’affichage : 25/11/2025 2nd date d’affichage : 05/12/2025
Etaient présents : Pierre CORBIN, Daniel TEILLAS, Teddy PARMENTELOT, Thierry DERNAUCOURT. Absents : Robert CAGNOL, Patrice GASTAUD, Jean-Pierre LAUGIER, Rodolphe MALFATTI, Pascal GIAVINA. Pouvoirs :
Secrétaire de séance : Daniel TEILLAS est nommé secrétaire de séance, conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
L’ordre du jour était :
OUVERTURE DE SÉANCE :
1- APPROBATION DU PROCÉS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE DU 19 SEPTEMBRE 2025
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES :
2- CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER POUR LE FONCTIONNEMENT DES ACTIVITÉS DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) DE BONSON – PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE TOUDON
DOMAINE PUBLIC :
3- DETERMINATION DES REGLES GENERALES D’UTILISATION ET TARIFICATION DES SALLES COMMUNALES
BUDGET ET FISCALITÉ DIRECTE LOCALE ET REDEVANCES :
4- RETRAIT DE LA DELIBERATION N° 2025-09-09 CONCERNANT L’ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VA- CANTS À LA TAXE D’HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES
5- REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) POUR LE RÉSEAU DES TÉLÉCOMMUNICATIONS (FIBRE OPTIQUE)
6- SUBVENTION ALLOUÉE À LA SOCIÉTÉ DE CHASSE DE TOUDON POUR 2025
QUESTIONS DIVERSES :
**********************
Ouverture de la séance à 18h01
- D20251201 : APPROBATION DU PROCÉS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE DU 19 SEP- TEMBRE 2025
Voté à l’unanimité République Française
Département des Alpes-Maritimes
________ ______
COMMUNE DE TOUDON ________ ______
25 Allée St Jean. 06830 Toudon - Tél : 04 93 08 55 25 ; Fax : 04 93 08 55 71
mairie-de-toudon@wanadoo.fr Page 2 / 2
- D20251202 : CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER POUR LE FONCTIONNEMENT DES ACTI- VITÉS DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) DE BONSON – PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE TOUDON
Voté à l’unanimité
- D20251203 : DÉTERMINATION DES RÈGLES GÉNÉRALES D’UTILISATION ET TARIFICATION DES SALLES COMMUNALES
Voté à l’unanimité
- D20251204 : RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION N° 2025-09-09 PORTANT SUR L’ASSUJETTISSEMENT DES LOGEMENTS VACANTS À LA TAXE D’HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES
Voté à l’unanimité
- D20251205 : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) POUR LE RÉSEAU DES TÉLÉCOMMUNICATIONS (FIBRE OPTIQUE)
Voté à l’unanimité
- D20251206 : SUBVENTION ALLOUÉE À LA SOCIÉTÉ DE CHASSE DE TOUDON POUR 2025
Voté à l’unanimité
- QUESTIONS DIVERSES :
Stationnement dangereux sur la route de la comba
Dysfonctionnement de l’éclairage public sur la route de la comba
Problème de l’horloge du clocher
Séance levée à 18h55
**********************
Affiché le 11/12/2025