Procès Verbal - 000 0 OJ 22 MAI 2017

Documents similaires

Conseil Municipal - 000 0 OJ 27 FEVRIER 2017

Conseil Municipal - 000 0 OJ 20 MAI 2019

Procès Verbal - 000 0 OJ 16 DECEMBRE 2019

Procès Verbal - 000 0 OJ 27 JANVIER 2020

Conseil Municipal - 000 0 OJ 29 JANVIER 2018

Procès Verbal - PROCES VERBAL 22 MAI 2017

Procès Verbal - 000 0 OJ 12 MARS 2018

Conseil Municipal - 000 0 OJ 17 DECEMBRE 2018

Procès Verbal - 000 0 OJ 16 JANVIER 2017 2

Conseil Municipal - 000 0 OJ 29 JANVIER 2018 urgence

Procès Verbal - 000 0 OJ 22 MAI 2017 Document publié le Lundi 22 mai 2017 par la commune de Poissy. Lien du pdf (Procès Verbal - 000 0 OJ 22 MAI 2017)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Logement, 1

Assemblées

CONSEIL MUNICIPAL

DU 22 MAI 2017 A 19H00

ORDRE DU JOUR

A) Désignation du secrétaire de séance.

B) Appel nominal.

C) Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire du 2 au 31 mars 2017 (délibération 25 du 26 septembre 2016), articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales).

D) Approbation et signature du procès-verbal de la séance du 27 février 2017.

E) Examen des rapports et projets de délibérations.

- :- :- :- :- :-

FINANCES

1) Budget Principal 2017. Versement d’une subvention pour surcharge foncière à la Société d’HLM FRANCE HABITATION pour l’acquisition en VEFA de 60 logements - ZAC Rouget de Lisle.

2) Budget Principal 2017. Autorisation donnée au Maire de signer un avenant n°2 à la promesse de vente intervenue entre la Ville et le groupe NEXITY FEREAL le 21 mai 2015.

3) Budget Principal 2017. Transfert des garanties d’emprunts accordées à l’OPIEVOY à la SAHLMAP devenue les Résidences SAHLM.

MECENATS/PARRAINAGES

4) Parrainage financier de la Caisse Locale de Crédit Agricole Mutuel du Pincerais en faveur de la restauration de plans d’aménagement et coupes du Marché aux Bestiaux de Poissy conservés aux archives communales.

5) Parrainage de SUEZ EAU France SAS en faveur de la Fête de l’eau 2017.2

URBANISME

6 à 9) Promesses de ventes et cessions par la ville de Poissy au profit de la société PSG TRAINING CENTER, de 4 ilots bâtis sur les «Terres de Poncy» : le premier sis 8, 12 et 14 route de Quarante Sous, cadastré sections BL n° 21, 23, 40 et 57 ; le second sis 52 rue de la Bidonnière, cadastré AH n° 192, 193 et 197 ; le troisième sis 7 rue de la Bidonnière, cadastré BM n° 1 et 2 et le quatrième sis 9005 route de Quarante Sous, cadastré AH n° 139.

10) Cession d’une portion de voirie, non cadastrée, dépendant du domaine public communal, d’une superficie d’environ 780 m², située au croisement de la rue du Champ Gaillard, de l’avenue Blanche de Castille et de la place Pierre Lachèze à Poissy, sans désaffectation ni déclassement, au profit du domaine public du Centre Hospitalier Intercommunal Poissy - Saint-Germain-en-Laye (CHIPS) et autorisation, pour le CHIPS, de déposer une déclaration préalable pour travaux de voiries, parkings provisoires, végétalisation de terrain et aménagement de fond de forme d’un futur parking ainsi qu’un permis de construire pour l’aménagement d’une voirie piétonne, d’un parking pour les urgences avec barrière levante et de plantations d’arbres et agrandissement du Centre Hospitalier.

11) Poursuite de la procédure de révision allégée du Plan Local d’Urbanisme sur un secteur du parc Meissonier en vue de la reconstruction de la Maison de Fer, engagée avant le transfert de la compétence à la Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise.

12) Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise.

13) Bilan des acquisitions et des cessions effectuées par la ville de Poissy pour l’année 2016.

JEUNESSE

14) Mise en place d’une bourse d’aide à l’obtention du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA) et adoption du règlement intérieur ainsi que du dossier de candidature.

PROJETS CULTURELS

15) Actions hors les murs du service des bibliothèques à la suite de la fermeture de la médiathèque.

- :- :- :- :-

16) VŒU : Lutte contre les incivilités sur la voie publique.