Procès Verbal - 000 0 OJ 16 DECEMBRE 2019

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Procès Verbal - 000 0 OJ 16 DECEMBRE 2019 Document publié le Lundi 16 décembre 2019 par la commune de Poissy. Lien du pdf (Procès Verbal - 000 0 OJ 16 DECEMBRE 2019)Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Humanitaire, Assemblées

CONSEIL MUNICIPAL

DU 16 DECEMBRE 2019 A 19H00

ORDRE DU JOUR

A) Désignation du secrétaire de séance : M. Michel PROST.

B) Appel nominal.

C) Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire du 21 octobre au 22 novembre 2019. (Délibération n°9 du 11 février 2019), articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales).

D) Approbation et signature du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2019.

E) Examen des rapports et projets de délibérations.

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FINANCES

EXERCICE 2019

1) Budget Principal : Décision Modificative n°2.

2) Budget principal 2019 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP09 01 01 : équipement entrée de quartier de la Coudraie. Augmentation de l’Autorisation de programme et ajustement des Crédits de Paiement 2019.

3) Budget principal 2019 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP09-01 : Rénovation urbaine de la Coudraie. Ajustement de l’autorisation de programme.

4) Budget principal 2019 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP14-04 : Mise en place d’un système de vidéo protection, création d’un centre de supervision urbain (CSU) et du réseau fibre optique multi-services (RMS) sous-jacent. Clôture de l’autorisation de programme.5) Budget principal 2019 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP14-02 : Musée du Jouet. Ajustement des crédits de paiement 2019.

6) Budget principal 2019 : Autorisation de programme et crédits de paiement : AP18-01 : Maison de fer. Ajustement des crédits de paiement 2019.

7) Budget principal 2019 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP19-01 : Acquisitions foncières et construction du nouveau conservatoire de musique, danse et art dramatique. Autorisation de programme.

EXERCICE 2020

8) Budget Principal - Ouverture de crédits dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2020.

9 à 22) Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention de fonctionnement 2020 avant le vote du budget primitif 2020 aux associations conventionnées : 14 délibérations pour les associations concernées par une subvention de fonctionnement supérieure à 23 000 € en 2019, et liées à la Ville par une convention d’objectifs et de moyens :

9) Amicale Sportive Poissy Football,

10) Poissy Basket Association,

11) AS Poissy Triathlon,

12) Judo Ju-Jitsu club de Poissy,

13) Cercle Nautique de Poissy Natation,

14) Amicale Sportive Poissy Hand Ball,

15) Inter Poissy Sports,

16) Saint-Louis de Poissy,

17) MLSGP 78 RUGBY,

18) Club Saint Exupéry,

19) MPSL du Clos d’Arcy,

20) Club Péguy,

21) La Place Corneille,

22) Comité des Œuvres Sociales.

- 1 délibération pour une association concernée par une subvention de fonctionnement inférieure à 23 000 € en 2019 et liée à la Ville par une convention financière annuelle renouvelée à ce même Conseil :

23) Harmonie de la Lyre Amicale.

- 2 délibérations pour les associations concernées par une subvention de fonctionnement inférieure à 23 000 € en 2019 et liées à la Ville par une convention d’objectifs et de moyens pluriannuelle :

24) Association Sportive Poissy Boxe,

25) Poissy Volley.26 à 28) Subventions de fonctionnement aux établissements publics locaux. Autorisation spéciale valant ouverture de crédits et autorisation de versement d’une avance sur subvention de fonctionnement 2020 avant le vote du budget primitif 2020 - 3 délibérations :

26) Régie chargée de l’exploitation du Conservatoire de Musique, Danse et Art dramatique, 27) Régie chargée de l’exploitation du Théâtre,

28) Centre communal d’action sociale.

MECENATS ET PARRAINAGES FINANCIERS

29) Parrainage et mécénat financier de la Société Générale, TRANSDEV CSO, VEOLIA OTUS, des caisses locales du Crédit Agricole de Poissy et de Meulan en faveur des Salons étudiants, alternance et emploi 2020.

30) Parrainage financier de Saint-Louis Immobilier en faveur de la course nature la Pisciacaise 2020.

DIRECTION GENERALE

31) Programme national « Action Cœur de Ville » :

1 - Etat/Communauté urbaine « Grand Paris Seine & Oise »/Commune de Poissy. Avenant 1 à la convention-cadre pluriannuelle 2018-2022.

2 - Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement public local (DSIPL).

32) Autorisation du Conseil Municipal donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole d’accord transactionnel dans le cadre du renforcement d’un cinéma de qualité en centre- ville.

SERVICES TECHNIQUES

33) Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention relative aux actions de soutien aux populations sinistrées, à l’encadrement des bénévoles et à la mise à disposition de salles communales au bénéfice de la Protection Civile des Yvelines.

34) Relocalisation de la fourrière intercommunale de Poissy. Avenant 1 à la convention 1 de partenariat financier pour la prise en charge des études préalables.

35) Relocalisation de la fourrière intercommunale de Poissy. Avenant 1 à la convention 2 de partenariat financier pour la prise en charge de la maîtrise d’oeuvre et des prestations techniques.PETITE ENFANCE

36) Renouvellement de la convention signée avec l’association Baby Loup pour l’accueil avec horaires atypiques de jeunes enfants.

37) Renouvellement de la convention signée avec l’association IEPC (Institut d'Education et des Pratiques Citoyennes) pour l’accueil de jeunes enfants.

38) Actualisation des règlements de fonctionnement des établissements multi accueil de la Société EVANCIA S.A.S Babilou.

CULTURE

39) Acceptation du legs de la collection de poupées de Madame Elisabeth CHAUVEAU.

JEUNESSE ET SPORTS

40) Renouvellement de la convention de partenariat entre l’association Relais Numérique et la ville de Poissy.

41) Renouvellement de la convention de partenariat entre Yvelines Information Jeunesse (YIJ) et la ville de Poissy via le Bureau d’Information Jeunesse (BIJ).

42) Convention de partenariat entre la ville de Poissy et l’association sportive Poissy Handball dans le cadre du dispositif "les midis du hand".

DRH

43) Modification du tableau des effectifs.

44) Signature d’une convention tripartite entre l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale, l’Etat et la commune de Poissy pour I’octroi d’un poste d’adulte relais.

URBANISME

45) Approbation du compte-rendu d’activité à la collectivité locale 2018 de la ZAC de la Coudraie.

46) Compte rendu financier annuel (CRFA) 2018 de la concession d’aménagement de la ZAC EOLES, Ecoquartier Rouget de Lisle.

47) ZAC EOLES Quartier Rouget de Lisle. Avenant 1 à la convention de maîtrise foncière conclue entre la commune de Poissy et l’EPFIF le 2 juillet 2015.48) Echange sans soulte entre la ville de Poissy, propriétaire de deux maisons, sur terrain clos de murs, avec jardins, sises 37 et 39 boulevard Robespierre, cadastrées section aw n°122 et 121, et la SCI Tordjman, propriétaire d’un local commercial, situé 29, boulevard Robespierre, cadastre section aw n° 296 et 330.

49) Programme de relance et d’intervention pour l’offre résidentielle des Yvelines, Prior’Yvelines. Convention développement résidentiel Poissy 2020/2024.

50) Désaffectation puis cession, à l’amiable, après enquête publique, d’une portion de 68 m² du chemin rural n° 14, des glaises, dans le secteur de la Bidonnière, au profit de la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise pour la construction de la nouvelle rue de la Bidonnière dans le cadre de l’installation du campus du PSG sur les terres de Poncy.

RESSOURCES TECHNIQUES / ACHATS

51) Mise en place de la carte achats.

GUICHET UNIQUE

52) Recensement rénové de la population 2020.

INTERCOMMUNALITE

53) Exercice 2019. Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise - compétence politique de la Ville. Contrats de ville 2014/2020. Signature du protocole d’engagements réciproques et renforcés pour les communes de Poissy et d’Achères - période 2020/2022.

54) Exercice 2019. Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise - attribution de compensation. Modalités de répartition de l’attribution entre la section d’investissement et de fonctionnement.

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