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Conseil Municipal - 41 d1675246106108
Déliberation - 78 d1357292638718 597
Déliberation - 20120312
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20120312)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______
V I L L E D E N I O R T
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 44
Convocation du Conseil Municipal :
le 19 juin 2012
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 2 juillet 2012
SEANCE DU 25 JUIN 2012
Délibération n° D20120294
PARC DES EXPOSITIONS - GRATUITE EXCEPTIONNELLE DU CENTRE
DE RENCONTRE ET DE COMMUNICATION AU PROFIT DE L´ANJCA
Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 02 juillet 2012
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
- M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine PAGE - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN
Conseillers :
- M. Patrick DELAUNAY - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Alain BAUDIN - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - M. Michel PAILLEY - M. Aurélien MANSART - M. Emmanuel GROLLEAU - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Julie BIRET - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Elsie COLAS - Mme Maryvonne ARDOUIN - Mme Rose-Marie NIETO - Mme Virginie LEONARD
Secrétaire de séance : - Mme Pilar BAUDIN
Excusés ayant donné pouvoir :
- Annie COUTUREAU donne pouvoir à Pascal DUFORESTEL
- Gérard ZABATTA donne pouvoir à Michel GENDREAU
- Marc THEBAULT donne pouvoir à Jacqueline LEFEBVRE
- Annick DEFAYE donne pouvoir à Chantal BARRE
- Dominique BOUTIN-GARCIA donne pouvoir à Jacques TAPIN
Excusés :
Conseillers :
- M. Bernard JOURDAIN CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2012
DELIBERATION D20120294
PARC EXPO FOIRE PARC DES EXPOSITIONS - GRATUITE EXCEPTIONNELLE DU CENTRE DE RENCONTRE ET DE COMMUNICATION AU PROFIT DE
L´ANJCA
Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente,
Le Centre de Rencontre et de Communication est régulièrement utilisé par les associations Niortaises afin d’organiser des manifestations.
Par délibération, le Conseil municipal du 16 décembre 2011 a posé les principes tarifaires pour l’accès des associations à cet équipement.
La 9ème édition du Salon des Couleurs, organisée par l’Association ANJCA au Centre de Rencontre et de Communication se déroulera les 26, 27 et 28 octobre 2012.
Considérant l’intérêt de la manifestation, particulièrement appréciée par les exposants amateurs et les visiteurs, il est proposé d’accorder à titre exceptionnel la gratuité d’usage du Centre de Rencontre et de Communication.
Cette aide est estimée au coût locatif global (matériel compris) à 4801,47 € HT soit 5 742,56 € TTC.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accorder la gratuité d’usage du Centre de rencontre et de communication à l’association ANJCA, afin d’y organiser la 9ème édition du Salon des Couleurs qui se déroulera du 26 au 28 octobre 2012 ;
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 44
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 1
Pour Madame le Maire de Niort
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Jean-Claude SUREAU