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Conseil Municipal - 2024 06 25 06 Attribution de subventions Appel a Projet Saint Michel Terre de Jeux 2024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 06 25 06 Attribution de subventions Appel a Projet Saint Michel Terre de Jeux 2024)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 33
N°2024-06-25-06
Objet : Attribution de
subventions appel à
projet Saint-Michel-sur-
Orge Terre de Jeux
2024
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq juin, à vingt heures, le Conseil
municipal de Saint-Michel-sur-Orge, légalement convoqué le dix-neuf juin
deux mille vingt-quatre, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la
présidence de Madame Sophie RIGAULT, Maire.
Présents :
Mme Sophie RIGAULT, Maire,
Mesdames et Messieurs Roselyne DACOURY-TABLEY, Georges
GOURGUES, Maria MENICACCI-FERRAIN, Dominique TAFFIN, Nicolas de
BOISHUE, Florine EKOUE, adjoints au Maire.
Mesdames et Messieurs Denis NOIROT-DUVAL, Isabelle OUDARD, Philippe
LEFEBVRE, Xavier PASSERI, Virginie CAPDEBOSQ, Joseph DELPIC, José
CASTICO-OLIVEIRA, Patrick LEVEAU, Michelle RONZANI, Denis ARCILE,
Christian PICCOLO, Isabelle CATRAIN, Denis BERTON, Bertrand GRANADO,
Jean-Louis BERLAND, Abou NIANG conseillers municipaux.
Absents excusés et représentés :
Mme Muriel MOSNAT, procuration à M. Nicolas de BOISHUE
Mme Carole COUTON, procuration à Mme Roselyne DACOURY-TABLEY
M. Guy PREAUX, pouvoir à M. Dominique TAFFIN
M. Nordine AOUNALLAH, procuration à M. Denis NOIROT-DUVAL
M. Mehdi GLEYO-KESRAOUI, procuration à Mme Florine EKOUE
Mme Nathalie FOURMANN, procuration à Mme Isabelle OUDARD
Mme Mireille ROBERT, procuration à M. Philippe LEFEBVRE
Mme Bernadette BENOIT-GUYOD, procuration à Mme Virginie
CAPDEBOSQ
M. Thierry JULLIEN, procuration à M. Georges GOURGUES
Mme Fatima KHOBEIZI, procuration à M, Jean-Louis BERLAND
Secrétaire :
Monsieur Joseph DELPIC
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à
compter de la publication. 2024-06-25-06 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS APPEL A PROJET SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
TERRE DE JEUX 2024
Dossier suivi par la Direction Générale Adjointe des Services à la Population
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-29 ;
VU l'avis de la Commission d’attribution qui s’est tenue le 23 mai 2024 :
VU l'avis de la Commission sport, jeunesse, culture et vie associative du 11 juin 2024 ;
CONSIDERANT le formidable engouement populaire et associatif que génère l'accueil des Jeux
Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 et le rayonnement de ceux-ci sur le territoire
communal ;
CONSIDERANT l'appel à projet «Saint-Michel, Terre de Jeux » lancée par la Ville afin
d'encourager la pratique sportive et de promouvoir l’organisation des Jeux Olympiques en
France ;
CONSIDERANT que le montant maximum de l'enveloppe a été fixé à 6 500 € ;
CONSIDERANT que le montant de l’aide ne peut excéder 40% du budget de l’action proposée ;
CONSIDERANT les projets déposés par les associations sportives ;
Après en avoir délibéré à l’unanimité,
DECIDE de verser une aide financière pour l’année 2024 dans le cadre de l’appel à projet « Saint-
Michel, Terre de Jeux ».
o à l'association LADJAL BOXING CLUB pour le projet « Stage Anissa Meksen »
pour un montant de 460 €;
o à l'association SAINT MICHEL FOOTBALL CLUB 91 pour le projet « Féminisation
des effectifs du club » pour un montant de 500 € ;
o à l’association SAINT MICHEL FOOTBALL CLUB 91 pour le projet « Tournoi de
football adapté et découverte du foot en marchant » pour un montant de 1500 €.
AUTORISE d'autoriser Madame le Maire ou son représentant à signer tout document relatif à
l'exécution de la présente délibération.
DIT que les dépenses afférentes sont inscrites au budget.
Fait et délibéré en mairie de Saint-Michel-sur-Orge, le 25 juin 2024
ELPIC
Publication en ligne le : 2 8 JUIN 2024
Le présent acte peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de la publication.