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Déliberation - Liste deliberations du 3 OCT 2022
Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 3 OCT 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Démocratie,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 3 OCTOBRE 2022
-------------
Nombre de Membres
En exercice : 14
Quorum : 8
Présents : 11
Pouvoirs : 0
Date de convocation : 28 septembre 2022
L’an deux mil vingt-deux le trois octobre à dix-huit heures trente minutes, l’assemblée délibérante, légalement convoquée, s’est réunie en séance publique sous la présidence de M. HALLÉ Jean Luc, Maire de la Commune. Etaient présents : MM HALLÉ J.L, LEDENT T, MENCACCI P, RÉMY C.L, ORT D, THOORIS A, DÉPART P, FORMENTEL M, MOCQ J, STRAQUADANIO M, HALLÉ X.
Absents excusés : FOUACHE J.C, DESCHEEMAKER C, HAVEZ T.
Secrétaire de séance: Mme THOORIS A.
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 juin 2022
2- Point sur les travaux
3- Point financier
4- Point Jeunesse
5- CDG 59 – Convention d’adhésion au pôle santé sécurité au travail
6- SIDEN-SIAN – Adhésion nouvelles communes et Rapport 2021
7- Rapport annuel d’activité 2021 – SMTD et GRDF
8- Changement de locataires au Marais des Bruyères
9- Questions diverses
Procès-verbal Vote
Procès-verbal du conseil municipal en date du 27 juin 2022 Approuvé à l'unanimité.
Délibérations Vote
N°2022 - 41
Résidence Deauville – Mise en place de la numérotation du
futur lotissement.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 – 42
Transfert d’une licence de débit de boissons de 4ème catégorie
exploitée par la SAS LE TOF CAFE de HAMEL vers
Annœullin
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 43
Extinction Eclairage public sur le territoire de la commune
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 44
Convention d’adhésion au pôle santé sécurité au travail
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 45
Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN - Comités Syndicaux
des 12 novembre 2020, 22 novembre 2021, 16 décembre
2021, 22 février 2022, 28 avril 2022 et 21 juin 2022
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0 N°2022 – 46
Annulation de location de parcelles au Marais des Bruyères
à compter du 31 décembre 2022.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 47
Nouvelle location au Marais des Bruyères à compter du 1er
janvier 2023
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 48
Création de postes dans le cadre du dispositif Contrat
unique d’insertion Contrat d’Accompagnement dans
l’Emploi (CAE) - Parcours emploi compétences
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
Fait à Hamel, le 3 octobre 2022,
A.THOORIS J.L HALLÉ
Secrétaire de séance Maire d’HAMEL