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Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 5 DEC 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 5 DECEMBRE 2022
-------------
Nombre de Membres
En exercice : 14
Quorum : 8
Présents : 10
Pouvoirs : 2
Date de convocation : 30 novembre 2022
L’an deux mil vingt-deux le cinq décembre à dix-huit heures, l’assemblée délibérante, légalement convoquée, s’est réunie en séance publique sous la présidence de M. HALLÉ Jean Luc, Maire de la Commune. Etaient présents : MM HALLÉ J.L, LEDENT T, RÉMY C.L, ORT D, FORMENTEL M, MOCQ J, STRAQUADANIO M, FOUACHE J.C, DESCHEEMAKER C, HALLÉ X. Absents excusés : MENCACCI P (Procuration à MOCQ J), THOORIS A (Procuration à LEDENT T), DÉPART P, HAVEZ T.
Secrétaire de séance: Mme MOCQ J.
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 3 octobre 2022
2- Point sur les travaux
3- Point financier
4- Point Jeunesse
5- Cimetière communal – Modification règlement intérieur
6- Renouvellement contrats :
* Avenant pour la Restauration scolaire et Accueil de loisirs
* Avenant Contrats « Assurances »
7- Douaisis Agglo – Modifications des statuts
8- Changement de locataires au Marais des Bruyères
9- Questions diverses
Procès-verbal Vote
Procès-verbal du conseil municipal en date du 3 octobre 2022 Approuvé à l'unanimité.
Délibérations Vote
N°2022 - 49
Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux
(D.E.T.R) – Programme 2023 – Projet de travaux
d’aménagement de la rue Martial Detournay.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 – 50
Location au Marais des Bruyères – Tarifs 2023.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 51
Etudes surveillées – Tarif 2023.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 52
Cantine scolaire – Tarif 2023.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 53
Mise à disposition des droits de chasse et de pêche – Année
2023.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0 N°2022 – 54
Tarifs de location de la salle du foyer rural au 01.01.2024
pour les Non Hamélois.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 55
Tarifs de location de la salle du foyer rural au 01.01.2024
pour les Hamélois.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 56
Rénovation de l’éclairage public en luminaires led – Rues
François Richez et Edmond Tourtelot
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 57
Constitution de provisions pour créances douteuses
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 58
Modifications budgétaires - Décision modificative n°2
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 59
Renouvellement de la Convention d’objectif et de
financement avec la Caisse d’Allocations Familiales du Nord
relative à la prestation de service « accueil de loisirs sans
hébergement extrascolaire » et « séjours accessoires à un
accueil de loisirs ».
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 60
Recrutement annuel d’agents contractuels sur des emplois
non permanents pour faire face à un besoin lié à un
accroissement saisonnier d’activité
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 61
Cimetière communal – Modification règlement intérieur.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 62
Restauration Scolaire et Accueil de Loisirs sans
Hébergement - Avenant au Contrat.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 63
Contrat d’assurance – Avenant Année 2023.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 64
Douaisis Agglo - Modification des statuts et toilettage des
dispositions institutionnelles.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 65
Annulation de locations de parcelles au Marais des Bruyères
à compter du 31 décembre 2022.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2022 - 66
Nouvelles locations au Marais des Bruyères à compter du 1er
janvier 2023.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
Fait à Hamel le 5 décembre 2022
J.MOCQ J.L HALLÉ
Secrétaire de séance Maire d’HAMEL