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Déliberation - Liste deliberations du 13 fevrier 2023
Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune d'Hamel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations du 13 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 13 FEVRIER 2023
-------------
Nombre de Membres
En exercice : 14
Quorum : 8
Présents : 10
Pouvoirs : 2
Date de convocation : 8 février 2023
L’an deux mil vingt-trois le treize février à dix-huit heures, l’assemblée délibérante, légalement convoquée, s’est réunie en séance publique sous la présidence de M. HALLÉ Jean Luc, Maire de la Commune. Etaient présents : MM HALLÉ J.L, MENCACCI P , RÉMY C.L, ORT D, THOORIS A, DÉPART P FORMENTEL M, MOCQ J, FOUACHE J.C, HALLÉ X.
Absents excusés : LEDENT T (Procuration à HALLÉ J.L), DESCHEEMAKER C (Procuration à RÉMY C.L), HAVEZ T, STRAQUADANIO M.
Secrétaire de séance: Mme MOCQ J.
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 décembre 2022
2- Point sur les travaux – Préparation budgétaire 2023
3- Point Jeunesse - Bilan ALSH année 2022 et Présentation ALSH Hiver 2023
4- Tableau des effectifs au 1er janvier 2023
5- Renouvellement contrat d’entretien des espaces verts
6- Douaisis Agglo - Adhésion au groupement de commande pour la passation d’un marché de prestations de restauration collective en gestion concédée
7- Marais des Bruyères – Annulation location
8- Questions diverses
Procès-verbal Vote
Procès-verbal du conseil municipal en date du 5 Décembre 2022 Approuvé à l'unanimité.
Délibérations Vote
N°2023 - 1
Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) –
Programme 2023 – Projet de travaux d’aménagement de
la rue Martial Detournay.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2023 – 2
ADVB Voirie communale – Programme 2023 – Projet
de travaux d’aménagement de la rue Martial Detournay.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2023 - 3
Dispositif de soutien aux communes de moins de
20 000 habitants pour les équipements numériques de
vidéoprotection pour la sécurité des habitants de la
région Hauts de France – Programme videoprotection
phase 2 et 3
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2023 - 4
Renonciation à l’achat de la Licence de débit de
boissons de 4ème catégorie exploitée par la SAS LE TOF
CAFE de HAMEL
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2023 - 5
Tableau des effectifs du personnel.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0 N°2023 – 6
Entretien des espaces verts communaux
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2023 - 7
Adhésion au groupement de commande pour la
passation d’un marché de prestations de restauration
collective en gestion concédée.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
N°2023 - 8
Annulation de locations de parcelles au Marais des
Bruyères à compter du
31 décembre 2023.
Pour : A l’unanimité
Contre : 0
Abstentions : 0
Fait à Hamel le 13 février 2023
J.MOCQ J.L HALLÉ
Secrétaire de séance Maire d’HAMEL