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Ordre du Jour - Ordre du jour affichage
Ordre du Jour - Ordre du jour 26 mai 2010
Document publié le Mercredi 26 mai 2010 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 26 mai 2010)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Jeunesse,
1
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE SE REUNIRA EN
SEANCE ORDINAIRE LE :
MERCREDI 26 MAI 2010 A 20H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. Délibération approuvant le choix du délégataire et le projet de
contrat de délégation du service public de l’eau potable
(article L.1411-5 du CGCT) ;
2. Contrat de bassin de la Vallée de l’Yerres aval et du Reveillon ;
3. Subvention à l’association « Rivages » ;
4. gestion active de la dette : autorisation de couverture ;
5. Réforme et vente d’un véhicule ;
6. Signature d’un avenant au contrat pour le transport des enfants
scolarisés en classes spécialisées ;
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales) 2
7. Evaluation du coût annuel de fonctionnement par élève dans
l’enseignement public communal pour l’année scolaire 2010/2011
8. Modification de la procédure pour l’accueil d’enfants souffrant
d’allergies alimentaires
9. Logements de fonction – Modification de la liste des emplois
10. Compte rendu au Conseil de l’exercice des pouvoirs délégués
11. Questions diverses.
FAIT A OZOIR-LA-FERRIERE LE 20 MAI 2010
LE MAIRE,
JEAN-FRANÇOIS ONETO.