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Ordre du Jour - Ordre du jour 14 mai 2009
Document publié le Jeudi 14 mai 2009 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 14 mai 2009)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Famille,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
LE C ONSEIL M UNICIPAL DE LA COMMUNE SE REUNIRA EN
SEANCE ORDINAIRE LE :
JEUDI 14 MAI 2009 A 20 HEURES
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ARLUISON
ORDRE DU JOUR
1. D ECISION MODIFICATIVE N°1 – B UDGET ASSAINISSEMENT ,
2. D ECISION MODIFICATIVE N°1 – B UDGET LOCATION DE
SALLES N°5,
3. A TTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AUX A SSOCIATIONS
« CIDFF 77 », « RENARD » ET « ALOIS »,
4. A BROGATION DU R EGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE 2007 ET
AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE D’ENGAGER UNE
NOUVELLE PROCEDURE EN VUE DE L ’ELABORATION D’UN
NOUVEAU R EGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE,
1 5. C ONSTITUTION D’UN NOUVEAU GROUPE DE TRAVAIL EN VUE D’UN
NOUVEAU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE SUR LA COMMUNE
D ’OZOIR- LA-FERRIERE ,
6. R EDEVANCE D ’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES
OUVRAGES DE TRANSPORT DE GAZ,
7. TRAVAUX DE REHABILITATION DES RESEAUX D’ASSAINISSEMENT
EAUX USEES ET EAUX PLUVIALES DE L ’A VENUE BERTHELOT ,
8. R APPORT D ’ACTIVITE POUR L ’ACCESSIBILITE DES PERSONNES
HANDICAPEES – ANNEE 2008,
9. MODIFICATIONS APPORTEES AUX REGLEMENTS DE
FONCTIONNEMENT DU SECTEUR PETITE ENFANCE,
10. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS C OMMUNAUX,
11. C OMPTE RENDU AU CONSEIL DE L ’EXERCICE DES POUVOIRS
DELEGUES,
12. Q UESTIONS DIVERSES.
FAIT A OZOIR- LA -FERRIERE LE 7 MAI 2009
LE MAIRE ,
JEAN -FRANÇOIS ONETO.
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