Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 6998
unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 6994
unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 7002
unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 6970
unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 6672
unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 6974
unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 6933
unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 7624
unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 7610
unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 7649
unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 6981
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - 6981)
Thèmes du document : Industrie, Justice et droit, Outre-mer,
N° 6981/2021 -83
DEPARTEMENT
DE LA LOZERE
OBJET :
Budget Annexe
Atelier Relais Bio
Energie Lozère
Avis sur le
Compte de
Gestion
Exercice 2020
Nombre de Conseillers
CommunoŒoires :
I en exercice : 28 ' présents à la
séance :22
Date de l'envoi e+ de
l'affichage de la
convocation :
31 mars 2021
Date de l‘affichage à
la porte de la Mairie
du comp‘re—rendu de
la séance :
22 avril 2021
Indiquer si le Conseil a
décidé de se former
en comité secret :
Non
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE LOZERE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance Publique du 8 avril 2021
L‘un deux mille vingt eT un, le huit du mois d'avril, le Conseil
Communautaire de la Communauté de Communes « Cœur de Lozère» s'esî assemblé exceptionnellemenî &! l’Espace Evènements Georges Frêche, Place du Foiroil à Mende, sous la présidence de M. Lauren*r SUAU Président, en session ordinaire suivant convocations faites régulièrement
Etaient p_résents : MM. Laurent SUAU Président, Francis BERGOGNE 16f Vice- Président, Didier COUDERC 3ème Vice—Président Philippe MARTIN 4ème Vice— Président, MME Valérie VlGNAL—CHEMIN 5ème Vice-Présidente, Laurent TOIRON 6ème Vice—Président Mme Régine BOURGADE 7ème Vice- Présiden’re, MM. Jean—Luc ANTRAYGUE, Jean—François BERENGUEL, Alain COMBES, David FOLCHER, Thierry JACQUES, Vincent MARTIN, Philippe POUGET, François ROBIN, Chris’rian SAINT LEGER, Xavier SOUCHON, Benoit VALARIER, MMES Françoise AMARGER-BRAJON, Régine PAILHAS, Anne— Morie SOBLECHERO, Emmanuelle SOULIER Conseillers Communautaires.
Etaien1 représentés: M. Bruno PORTAL (Philippe POUGET), MMES Aurélie
MAILLOLS (Françoise AMARGER—BRAJON), Elizabeth MlNET—TRENEULE
(Lauren’r SUAU), Stéphanie PASI (Benoiî VALARIER) Pcfiricia ROUSSON
(François ROBIN), Conseillers Communautaires.
Etait absent : M. Claude MEISSONNIER 2ème Vice—Président.
II (] éTé, conformément Ô l‘article L 2121—15 du Code Général des
Collectivités Terriîorioles, procédé immédiatement à la nomination d‘un secrétaire, pris dans le sein du Conseil, M. Vincent MARTIN ayan”r été désigné pour remplir ces foncîions, les a acceptées. M. Laure…“ SUAU Président a ouvert la séance.
Monsieur Marc SCHWANDER Trésorier Principal expose :
Les résulîa'rs reTrocés C1U Comp1‘e odminisîrafif sont égolemem‘
constatés à la IecTure du Compte de Gestion du Receveur Municipal.
Il es’r proposé d’EMETTRE un avis favorable sur ce compte de
ges”rion. Accusé de réception en préfecture
048—244800405—20210408-6981-2021-83-DE
Date de télétransmission : 29/04/2021
Date de réception préfecture : 29/04/2021
A l'unanimî’ré, le Conseil Commmouîcire ADOPTE les proposi‘rions du rapporteur.
Pour exîrai’r conforme,
Mende, le
Le Président
Laurent SUAU
28/04/2021
.leûmfles - — , _...fiüm , . )
d al‘“