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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bréal-sous-Montfort.
Lien du pdf (Convocation - 2026.Convoc 01.10)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
Bréal-sous-Montfort, le 24 septembre 2026
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
A l’ensemble des membres du
Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu, à la Mairie, salle du
Conseil Municipal
le jeudi 1er octobre 2026 à 19h30
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR
1. Institution et Vie Politique : autorisation d’engagement des démarches en vue de la création d’un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)
2. Institution et Vie Politique : CIAS – rapport d’activité 2025
3. Institution et Vie Politique : Syndicat mixte du Pays de Brocéliande – rapport d’activité 2025 4. Institution et Vie Politique : Commission des marchés à procédure adaptée (MAPA) – approbation du règlement intérieur
5. Institution et Vie Politique : Brocéliande Communauté – présentation et avis sur le projet de pacte de gouvernance
6. Institution et Vie Politique : dispositif d’appui à la coordination en territoires d’Ille et Vilaine – désignation d’un représentant communal au sein d’Antenne Brocéliande – approbation de la charte 7. Institution et Vie Politique : désignation de l’adjointe en charge des affaires sociales pour représenter la commune au sein de divers organismes et instance partenariales 8. Finances : programme de logements sociaux – rue de la Maladrie – subvention communale 9. Finances : demande de fonds de concours logements sociaux à Brocéliande Communauté – première tranche de travaux rue de la Maladrie
10. Finances : demande de fonds de concours logements sociaux à Brocéliande Communauté – travaux rue du Soleil Levant
11. Finances : demande de cautionnement bancaire – bailleur social Armorique Habitat – programme rue de Champagne
12. Ressources Humaines – protection sociale complémentaire – débat obligatoire 13. Ressources Humaines – modification du tableau des effectifs – modification de la durée hebdomadaire de travail du poste « agent d’entretien et agent périscolaire » à temps non complet (32.00 h / 35), à compter du 01 octobre 2026
14. Ressources Humaines – modification du tableau des effectifs – modification de la durée hebdomadaire de travail du poste « agent d’entretien et agent périscolaire » à temps non complet (31.00 h / 35), à compter du 01 octobre 2026Mairie : 2 rue de Bruz – 35310 Bréal-sous-Montfort
02 99 60 41 58 / www.brealsousmontfort.fr
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15. Ressources Humaines – modification du tableau des effectifs – modification de la durée hebdomadaire de travail du poste « agent d’entretien et agent périscolaire » à temps non complet (9.40 h / 35), à compter du 01 octobre 2026
16. Ressources Humaines – modification du tableau des effectifs – modification de la durée hebdomadaire de travail du poste « second de cuisine » à temps non complet (33.00 h / 35), à compter du 01 octobre 2026
17. Enfance – Jeunesse : définition des missions des membres du groupe de travail « Centre les Bruyères » et désignation des représentants de la commune
18. Jeunesse : convention de partenariat avec le collège Françoise Elie – évènement « Bréal joue l’jeu » 19. Aménagement – cadre de vie : présentation et prise d’acte du rapport annuel d’activité 2025 du SMICTOM Centre Ouest
20. Aménagement – cadre de vie : transition énergétique – mandat de représentation au Syndicat Départemental d’Energie d’Ille et Vilaine (SDE 35) pour la préemption de garanties d’origine biotméthane
21. Affaires Générales : règlement intérieur d’utilisation du minibus municipal – modification 22. Affaires Générales : dénomination du terrain de trial situé à Cossinade « Yves Percheron » 23. Affaires Générales : règlement du cimetière – modification
24. Affaires Générales : attribution d’une subvention de 300 € à l’association « Les songes élémentaires »
25. Affaires Générales : demande de subvention exceptionnelle en cours d’année – association « Bréal Roller »
26. Finances : subvention aux associations - modification
27. Compte-rendu de délégation au Maire – information
Audrey GRUEL,
Maire