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Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Briare.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 053 Avenant n. 1 Contrat dassistance a maitrise douvrage du groupe scolaire revalorisation des honoraires de Crescendo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Nombre de conseillers
En exercice 29
Présents 21
VILLE DE BRIARE Votants 29
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-cinq, le 12 mai à dix-huit heures, le Conseil municipal, légalement convoqué
le 02 mai, s'est réuni en salle du Conseil municipal, sous la présidence de Monsieur BOUGUET
Pierre-François, le Maire,
Présents :
Monsieur BOUGUET Pierre-François ; Madame VICHERAT Valérie ; Monsieur CHARMETANT
Alain; Monsieur LHOSTE Laurent; Madame LAURENT Jacqueline : Monsieur GIRAULT
Dominique ; Madame SIGNORET Edwige; Monsieur BANSE Hervé; Monsieur COURTILLAT
Claude ; Madame GUILLOT Jacqueline ; Madame MARISSAL Bénédicte ; Madame LAVARENNE
Monique ; Monsieur COQUILLET Jean-François; Madame BOURGOIN Evelyne ;
Monsieur GAGNEPAIN Patrice; Madame KHEDDAR Haiate; Monsieur FAISY Fabien;
Monsieur DENIZOT Gabriel; Monsieur GARDINIER Frédéric; Madame LECLERC Sylvie ;
Monsieur ADOUL Jean-Pierre.
Absents excusés :
Madame NIANG Kiné ; Madame GABRIEL Mélanie ; Monsieur DEPARETERE Marcel : Monsieur
GAUDICHON Eric ; Monsieur DE SAINTE CROIX Stéphane; Madame GUINAND Alexandra:;
Monsieur MOURAUX Michel ; Madame ACIMOVIC Cennet.
Procuration a été donnée à :
Madame NIANG Kiné donne procuration à Monsieur GIRAULT Dominique.
Madame GABRIEL Mélanie donne procuration à Madame LAURENT Jacqueline.
Monsieur DEPARETERE Marcel donne procuration à Monsieur LHOSTE Laurent.
Monsieur GAUDICHON Eric donne procuration à Monsieur BANSE Hervé.
Monsieur DE SAINTE CROIX Stéphane donne procuration à Monsieur COURTILLAT Claude.
Madame GUINAND Alexandra donne procuration à Madame SIGNORET Edwige.
Monsieur MOURAUX Michel donne procuration à Madame VICHERAT Valérie.
Madame ACIMOVIC Cennet donne procuration à Monsieur GAGNEPAIN Patrice.
Madame LAURENT Jacqueline est nommée secrétaire de séance.
Délibération N° 2025-053 : AVENANT N°1 — CONTRAT D'’ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE
DU GROUPE SCOLAIRE - REVALORISATION DES HONORAIRES DE CRESCENDO.
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20250513-2023-53-DE
Date de télétransmission : 16/05/2025
Date de réception préfecture : 16/05/2025 Considérant que le marché d’Assistance à Maîtrise d'Ouvrage signé le 27 juin 2022 avec le
bureau d'études CRESCENDO prévoyait une rémunération des prestations pour montant glo- bal de 102.050 € HT et pour une durée de travaux de 12 mois :
Considérant que l'avenant n°1 des honoraires de CRESCENDO a pour objet de tenir compte
de l'augmentation du délai des travaux après modification du projet ;
Considérant que l'intervention du bureau d'études a augmenté et sera finalement d’une du-
rée de 21 mois ;
Considérant que ces 9 mois supplémentaires n’ont pas été pris en compte dans le chiffrage
de la mission et doivent être régularisés pour tenir compte du temps passé complémentaire ;
Considérant que les honoraires du marché initial pour la partie « suivi des travaux » sont de 48.100 € HT pour 12 mois de travaux soit 4 008 € HT par mois ;
Considérant que les honoraires pour les 9 mois supplémentaires sont donc de 4.008 € HT x 9 mois ;
Considérant que le montant de la demande d’avenant est donc de 36.072 € HT.
Considérant que le montant du marché après prise en compte de l'avenant est donc de
138.122 € HT soit 165.746,40 € TIC.
Le Conseil municipal,
Après en avoir délibéré, par 20 voix POUR et 9 voix CONTRE (Madame BOURGOIN Evelyne ; Monsieur GAGNEPAIN Patrice; Madame KHEDDAR Haiate; Monsieur FAISY Fabien ;
Monsieur DENIZOT Gabriel ; Madame ACIMOVIC Cennet ; Monsieur GARDINIER Frédéric ;
Madame LECLERC Sylvie, Monsieur ADOUL Jean-Pierre).
VALIDE l'avenant n°1 de l’AMO ainsi détaillé ;
AUTORISE le Maire à signer tous les documents nécessaires à l'exécution de cet avenant.
Le 12 mai 2025
La Secrétaire de séance,
f f ?
Es
Jacqueline LAURENT Pierre-François BOUGUET
Le Maire,
Accusé de réception en préfecture
045-214500530-20250513-2023-53-DE
Date de télétransmission : 16/05/2025
Date de réception préfecture : 16/05/2025