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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bayenghem-lès-Éperlecques.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Commune
de Bayenghem-lez-Éy
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-six
novembre
à dix-neuf
heures
et
zéro
minute,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis,
suivant
la
convocation
du
12
novembre
deux
mille
vingt-quatre,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
BOUHIN,
Maire.
Etaient
Présents
Monsieur
Jean-Michel
BOUHIN,
Maire,
Mesdames
Marie-Antoinette
RAYMOND,
Murielle
DELEZOIDE
Adjointes
au
Maire,
Messieurs
Vincent
KERCKHOVE,
Hervé
DEBARRE,
Adjoints
au
Maire,
Madame
Jennifer
DELTOMBE
Conseillère
Municipale,
Michel
BRAME,
Conseiller
Municipal
la
majorité
étant
atteinte,
les
membres
en
exercice
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l'article
L2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Mme
Stéphanie
DORLENCOURT
et
MM
Sylvain
IKET,
Willy
SCHRAEN,
Alain
ZEGRE
sont
absents
excusés Mme
Dorianne
DUBOCQUET
donne
procuration
à Monsieur
le
Maire
Mme
Hélène
SAISON
donne
procuration
à Mme
Murielle
DELEZOIDE
Madame
Murielle
DELEZOIDE
est
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance,
qu'elle
accepte,
assistée
des
Services
Administratifs,
pour
rédiger
les
Procès-verbaux
de
séance,
l'assister
dans
les
opérations
de
vote
et
de
tenue
du
Registre
des
Délibérations
conformément
à
l'article
L2121-15
du
CGCT.
Monsieur
le
Maire
demande
l'approbation
du
compte-rendu
du
premier
octobre
deux
mil
vingt-
quatre
propose
la
signature
du
Registre
précisant
l'article
2121-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;à
l'unanimité
le
compte-rendu
du
premier
octobre
deux
mil
vingt-quatre
est
adopté
à
l'unanimité. Les
membres
présents,
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
à 19
heures
10
minutes
Délibération
24
11
38
RAPPORT
D
ACTIVITES
2023
CAPSO
Monsieur
le
Maire
expose,
Un
mail
a été
transmis
à chaque
membre
élu
avec
le lien
pour
consulter
les
rapports
d'activités
2023
de
la Communauté
d'Agglomération
du
Pays
de
Saint-Omer,
Vu
l'article
L.1411-14
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
D2224-1
à
D2224-5
du
CGCT,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
:
Approuve
les
rapports
d'activités
2023
de
la
CAPSO
A
Bayenghem-lez-Eperlecques,
le
vingt-six
novembre
deux
mille
vingt-quatre
Pour
extrait
certifié
conforme
Publié
et
rendu
exécutoire
le
vingt-six
novembre
deux
mille
vingt-quatre
Le
Maj
Jean
Mi
REQÇU
EN
SOUS-PREFE
CTURE
\INT-OMER,
le
nec
j
à
DEC.
2024