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Déliberation - 23 09 135 rapport activ capso
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bayenghem-lès-Éperlecques.
Lien du pdf (Déliberation - 23 09 135 rapport activ capso)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
22
Commune
de Bayenghen-ez-Eperecques
\æ,
Délibération
du Conseil
Municipal
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt-six
septembre
à dix-neuf
heures
et
zéro
minute,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis,
suivant
convocation
du
premier
septembre
deux
mille
vingt-trois,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
BOUHIN,
Maire.
Etaient
Présents
Monsieur
Jean-Michel
BOUHIN,
Maire,
Mesdames
Marie-Antoinette
RAYMOND,
Murielle
DELEZOIDE
Adjointes
au
Maire,
Monsieur
Vincent
KERCKHOVE,
Adjoint
au
Maire,
Sylvain
IKET,
Michel
BRAME,
Dorianne
DUBOCQUET,
Stéphanie
DORLENCOURT,
Jennifer
DELTOMBE,
Hélène
SAISON
(arrivée
à
19h30),
conseillers
municipaux,
la
majorité
étant
atteinte,
les
membres
en
exercice
peuvent
délibérer
en
exécution
de
l'article
L2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
M.
Willy
SCHRAEN,
absent
:M.
Hervé
DÉBARRE,
absent
excusé
M.
Alain
ZEGRE
donne
procuration
à Monsieur
le
Maire
Mme
Dorianne
DUBOCQUET
est
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance,
qu'elle
accepte,
assistée
des
Services
Administratifs,
pour
rédiger
les
Procès-verbaux
de
séance,
l'assister
dans
les
opérations
de
vote
et
de
tenue
du
Registre
des
Délibérations
conformément
à
l'article
L2121-15
du
CGCT.
Monsieur
le
Maire
demande
l'approbation
du
compte-rendu
du
neuf
juin
deux
mil
vingt-trois
propose
la
signature
du
Registre
précisant
l'article
2121-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
à
l'unanimité
le
compte-rendu
du
neuf
juin
deux
mil
vingt-trois
est
adopté
à l'unanimité.
Les
membres
présents
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice,
Monsieur
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
pour
le
conseil
municipal
à dix-neuf
heures
huit
minutes
1
nu
1
nu
un
Délibération
23
09
135
)
RAPPORTS
D
ACTIVITES
2022
CAPSO
Monsieur
le
Maire
expose,
Présentation
des
rapports
d'activités
transmis
à l'ensemble
du
Conseil
Municipal
reçu
par
chaque
élu. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
APPROUVE
les
rapports
d'activités
2022
de
la
CAPSO
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Le
Publié
et
rendu
exécutoire
le
vingt-six
septembre
deux
mille
vingt-troi
A
Bayenghem-lez-Eperlecques,
le
vingt-six
septembre
deux
mille
vingt-t
j
Pour
extrait
certifié
conforme
Jean“
BOUHIN
C4
REÇU
EN
SOUS-PREFECTURE
DE
SAINT-OMER,
le
3 OCT.
2023