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Déliberation - Liste DES Deliberations cm Jullet 2025
Document publié le Lundi 28 juillet 2025 par la commune de Domalain.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm Jullet 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
Présents : OLIVIER Christian, TESSIER Daniel, PINCEPOCHE Monique, DESILLE Yvan, CHEVRIER Christine, BASLÉ Marie-Josèphe, ESNAULT Véronique, DUFLOS Béatrice, VETIER Anthony, RESTIF Isabelle, DAULAINE Laurent, GUEGUEN Fréderic, RENAULT Serge.
Absents excusés ayant donné procuration : JARRY Emilie (pouvoir
à DESILLE Yvan).
Absents excusés : DOINEAU Brigitte, GALLON Loïc, FURON Maryse.
Absents : PALIERNE Fabrice
Secrétaire de séance : VETIER Anthony.
ADMINISTRATION GENERALE
-20250701 Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du conseil municipal au maire. Adoptée à l’unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
-20250702 Modalités d’attribution de l’avantage en nature repas au personnel communal Adoptée à l’unanimité.
FINANCES
-20250703 Sollicitation de la subvention FAFA pour la rénovation de l’éclairage du terrain de football d’entrainement
Adoptée à l’unanimité.
URBANISME
-20250704 ZAC multi-sites Les Cerisiers/ Le Plessis – Cahier des charges de cession de terrain (Lot 30) Adoptée à l’unanimité.
-20250705 ZAC multi-sites Les Cerisiers/ Le Plessis – Cahier des charges de cession de terrain (Lot 43) Adoptée à l’unanimité.
-20250706 ZAC multi-sites Les Cerisiers/ Le Plessis – Cahier des charges de cession de terrain (Lot 35) Adoptée à l’unanimité.
DOMAINE ET PATRIMOINE
-20250707 Convention avec les SDE et Orange dans le cadre des nouvelles règles sur l’enfouissement : coordonnée des lignes électriques et téléphoniques
Adoptée à l’unanimité.
20250708 Avis sur le projet de Schéma d’aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Vilaire – Consultation des personnes publiques
Adoptée à la majorité.
La séance est levée à 22h
Affiché le 28 juillet 2025
Le Maire,
Christian OLIVIER
COMMUNE DE
DOMALAIN
(Ille et Vilaine)
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DU 24 JUILLET 2025
Nombre de conseillers : 19
En exercice : 18
Présents : 13
Pouvoirs : 01
Votants : 14