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Compte-Rendu - 128fa5 bba0b26ce97f43cbbfce49b86d027ae9
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
PLU - Rapport de présentation - Partie 1
Compte-Rendu - 128fa5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
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COMPTE
RENDU
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
lundi
27 juillet
2020
Compte
rendu
N°
CM-04/2020
1.
Préambule
Ce
jour,
les
conseillers
municipaux
se
réunissent
en
salle
du
conseil
de
la
Mairie.
Les
distanciations
entre
chaque
conseiller
sont
strictement
respectées,
suite
aux
recommandations
gouvernementales.
Sont
présents
:
-
Monsieur
Vincent
BARAT,
Maire,
-
Madame
Sylvie
DESLIENS,
2è"®
adjointe
au
Maire,
- _
Monsieur
Guillaume
VILLAIN,
3°"
adjoint
au
Maire,
nommé
secrétaire
de
séance,
-
Madame
Anne-Sophie
BATIS,
conseillère
municipale,
-
Monsieur
Thierry
BENOIST,
conseiller
municipal,
-
Madame
Isabelle
BENOIT,
conseillère
municipale,
-
Madame
Mireille
PATENERE,
conseillère
municipale,
-
Madame
Corinne
PILLIET,
conseillère
municipale,
-
Madame
Camille
PINGUET,
conseillère
municipale,
-
Madame
Cindy
PINIAU,
conseillère
municipale,
Sont
absents
excusés
:
- _
Monsieur
Frédéric
DESCHATRETTE,
1°
adjoint
au
Maire,
donne
son
pouvoir
à
Monsieur
Vincent
BARAT,
-
Madame
Edwige
BORTOLOTTI,
conseillère
municipale,
donne
son
pouvoir
à
Madame
Sylvie
DESLIENS,
- _
Monsieur
Christophe
ANCEAUX,
4"
adjoint
au
Maire,
-
Monsieur
Emmanuel
RENARD,
conseiller
municipal,
-
Monsieur
Olivier
ROTSAERT,
conseiller
municipal,
La
réunion
du
conseil
municipal
débute
le
lundi
27
juillet
2020,
à
19
heures
45
minutes.
L'ordre
du
jour,
évoqué
par
Monsieur
le
Maire,
et
pour
lequel
sont
conviés
les
élus,
est
le
suivant
:
1.
Proposition
d’une
liste
de
vingt-quatre
personnes
appelées
à siéger
à la commission
communale
des
impôts
directs
de
la commune,
Désignation
d’un
correspondant
défense,
Validations
d’un
bon
d’achat
naissance,
du
prestataire
et
du
montant,
Mise
en
place
d’une
convention
avec
GUËPES
APENS,
Validation
du
dossier
de
demande
de
subvention
des
Associations,
Questions
diverses.
nu pwN
k 2.
Proposition
d’une
liste
de
vingt-quatre
personnes
appelées
à
siéger
à
la
commission
communale
des
impôts
directs
de
la
commune
La
liste
des
vingt-quatre
personnes
proposées
à
siéger
à
la
commission
communale
des
impôts
directs
de
la
commune
est
évoquée
par
l’ensemble
du
conseil
comme
suit
:
+
Madame
Anne-Sophie
BATIS,
+
Madame
Mireille
PATENERE,
+
Monsieur
Fernand
VILLAIN,
“+
Madame
Antoinette
MILLOT,
+
Madame
Sylvie
DESLIENS,
+
Monsieur
Frédéric
DESCHATRETTE,
+
Madame
Camille
PINGUET,
+
Monsieur
Christophe
ANCEAUX,
*
Monsieur
Gérard
SALLOT,
+
Madame
Cindy
PINIAU,
+
Monsieur
Cyril
BOULICAULT,
+
Monsieur
Guillaume
VILLAIN,
+
Madame
Corinne
BARAT,
Æ
Monsieur
Daniel
GUERIN,
+
Monsieur
Jacques
DEFRESNE,
+
Madame
Corinne
PILLIET,
Æ
Monsieur
Daniel
PASQUIET,
+
Monsieur
Olivier
ROTSAERT,
+
Madame
Edwige
BORTOLOTTI,
Æ
Monsieur
Emmanuel
RENARD,
%#
Monsieur
Régis
GUILLEMOT,
+
Madame
Isabelle
BENOIT,
+
Monsieur
Fabrice
PASSIER,
+
Monsieur
Thierry
BENOIST.
Pour:
12
voix
Contre
: O
voix
Abstention
: O
voix
Liste
accordée. 3.
Désignation
d’un
correspondant
défense
Monsieur
Le
Maire
demande
à
l’ensemble
du
conseil
municipal,
des
volontaires
pour
exercer
la
fonction
de
correspondant
défense.
Monsieur
Guillaume
VILLAIN
se
porte
candidat.
Les
élus
sont
invités
à voter
la
nomination
du
correspondant
défense.
Pour
: 12
voix
Contre
: O
voix
Abstention
: O
voix
Désignation
accordée.
4,
Validations
d'un
bon
d'achat
naissance,
du
prestataire
et
du
montant
Monsieur
Le
Maire
nous
expose
le
travail
effectué
par
Monsieur
Olivier
ROTSAERT,
en
charge
du
dossier.
Ce
dernier
soumet
aux
élus
un
partenariat
avec
la
boutique
«
Le
coffre
d’Eloïse
»,
située
à
Nogent
sur
Seine
afin
de
proposer
à tous
les
nouveaux
parents
(à
la
naissance
de
leur
enfant),
un
bon
d’achat
d’une
valeur
de
cinquante
euros
dans
cette
boutique,
valable
une
année
{tous
les renseignements
seront
disponibles
sur le site internet
de
la commune,
ou
en
mairie).
Il
ressort
des
débats
que
le
souhait
de
l’ensemble
du
conseil
municipal
est
de
choisir
une
enseigne
située
à
proximité
de
notre
commune,
afin
de
valoriser
le
«
local
».
Pour
: 12
voix
Contre
: O
voix
Abstention
: O
voix
Validations
accordées.
F 5.
Mise
en
place
d’une
convention
avec
GUÊPES
APENS
Monsieur
Le
Maire
présente à
ses
colistiers
le projet
de
Monsieur
Frédéric
DESCHATRETTE,
à savoir
une
convention
avec
la société
GUÊPES
APENS,
spécialisée
dans
la destruction
de
nids
de
guêpes
et frelons.
Sur
cette
convention,
il
sera
indiqué
que
pour
chaque
intervention
située
à
hauteur
d'homme,
au
profit
des
habitants
de
Saint-Aubin
et de
la commune,
une
remise
de
10%
sera
effectuée.
Aussi,
pour
chaque
intervention
située
en
hauteur,
au
profit
des
habitants
de
Saint-Aubin
et
de
la
commune,
une
remise
de
20%
sera
effectuée.
(Tous
les
renseignements
seront
disponibles
sur
le site
internet
de
la commune,
ou
en
mairie).
Pour:
12
voix
Contre
: O
voix
Abstention
: O
voix
Convention
accordée.
6.
Validation
du
dossier
de
demande
de
subvention
des
Associations
Monsieur
Le
Maire
expose
à l’ensemble
des
élus
présents,
le dossier
de
demande
de
subvention
des
Associations
proposé
par
Monsieur
Frédéric
DESCHATRETTE.
Il se
décline
en
deux
parties :
+
Informations
administratives
:
Présentation
de
l'association,
Composition
du
bureau,
Composition
du
conseil
d'administration,
Aides
en
nature
accordées
à
l'association
par
la
collectivité,
Moyens
humains
de
l'association,
Implication
dans
la
vie
locale,
+
Informations
financières
:
>
Comptes
de
résultat,
>
Bilan
financier,
>
Budget
prévisionnel
de
l’année
suivante,
>
Présentation
détaillée
de
l’utilisation
prévisionnelle
de
la subvention
de
fonctionnement.
VVYNYNNN NV
Celui-ci
fait
l’objet
d’un
débat.
La
majorité
des
élus
estime
que
trop
d'informations
sont
demandées
aux
associations,
de
la
part
d’une
petite
commune.
Le
sujet
sera
réétudié
afin
de
retravailler
le dossier
pour
la fin
d'année.
Pour
: O
voix
Contre
: 12
voix
Abstention
: 0
voix
Validation
reportée.
k 7.
Questions/remarques
diverses
Madame
Sylvie
DESLIENS
fait
part
aux
élus
d’une
demande
d’un
riverain,
qui
souhaïiterait
que
le
chemin
se
trouvant
Ruelle
de
la
Garenne,
soit
remis
en
état.
Une
réponse
sera
apportée
dans
les
meilleurs
délais
après
avoir
envisagé
toutes
les
solutions
possibles.
Monsieur
Vincent
BARAT
informe
ses
colistiers
qu’un
protocole
sanitaire,
au
vu
de
la situation
actuelle,
devra
être
mis
en
place,
pour
les
futures
locations
de
la
salle
des
fêtes.
La
commission
compétente
se
charge
du
dossier.
Aussi,
Mesdames
Mireille
PATENERE,
Cindy
PINIAU,
Camille
PINGUET
et
Isabelle
BENOIT
sont
nommées
responsables
des
états
des
lieux
entrées/sorties
pour
les
futures
locations
de
la
salle
des
fêtes.
Monsieur
Thierry
BENOIST
souhaite
revenir
sur
la
demande
de
la
Direction
Départementale
du
Territoire,
concernant
la
gestion
des
eaux
usées
en
cas
de
surcharge
des
bacs
de
décantations
de
la
station
d'épuration.
Une
réponse
à
l’administration
est
en
cours
de
rédaction,
et
des
réflexions
seront
envisagées
à
ce
sujet
pour
palier
à
l'éventualité
du
problème.
Madame
Anne-Sophie
BATIS,
membre
de
la commission
scolaire,
ouvre
le
débat
sur
les
menus
proposés
aux
enfants
qui
se
restaurent
à
la
cantine.
La
commission
souhaite
développer
des
partenariats
avec
des
producteurs
locaux,
notamment
de
fruits/légumes
et
produits
carnés.
La
commission
est
encouragée
dans
sa
démarche.
Elle
prendra
contact
avec
les
producteurs
locaux
pour
la
continuité
du
projet.
Monsieur
Guillaume
VILLAIN
alerte
l’ensemble
du
conseil
sur
les travaux
à réaliser
par
l’entreprise
ATC.
En
effet,
l’ancien
maire
a
signé
la
construction
de
l’antenne
de
réseaux
mobiles
à
la
sortie
du
village,
en
direction
de
Fontaine-Mâcon,
près
du
point
tri.
Cette
antenne
s’élevant
à
35
mètres
de
hauteur,
elle
est
jugée
beaucoup
trop
imposante
par
les
élus.
Un
premier
contact
a été
pris
avec
le
négociateur
de
l’entreprise
ATC,
afin
d’avoir
les
renseignements
sur
ces
points.
L’adjoint
au
maire
demande
à ses
collègues
si un
deuxième
contact
peut
être
pris,
quitte
à une
prise
de
rendez-
vous
au
siège
de
l’entreprise,
afin
de
pouvoir
étudier
la
possibilité
de
déplacer
cette
antenne
à un
autre
endroit,
ou
la
remplacer
par
des
matériaux
qui
seraient
en
meilleure
adéquation
avec
notre
paysage.
Le
conseil
accorde
cette
proposition
et
émet
le même
étonnement.
La
réunion
du
conseil
municipal
prend
fin
ce jour
à 21
heures
45
minutes,
soit
une
durée
de
deux
heures.
Fait
et
clos
le
Lundi
27
Juillet
2020.
Le
Maire
Le
Secrétaire