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Déliberation - hob royan
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Déliberation - hob royan)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Culture et patrimoine,
VILLE DE ROYAN
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 26 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Début de séance : 18h00
Président de séance : MARENGO Patrick, Maire
ÉTAIENT PRÉSENTS :
M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Éliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Odile CHOLLET, Mme Céline DROUILLARD, M. Julien DURESSAY, Mme Océane FERNANDES, M. Gérard FILOCHE, Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE, M. Jacques GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, M. Yannick PAVON, Mme Marie-Pierre QUENTIN, M. Thierry ROGISTER, Mme Marie-Claire SEURAT, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
M. Philippe CAU représenté par M. Patrick MARENGO
Mme Nadine DAVID représentée par M. Didier SIMONNET
Mme Christine DELPECH-SOULET représentée par M. Philippe CUSSAC Mme Françoise LARRIEU représentée par M. Gilbert THULEAU M. Raynald RIMBAULT représenté par Mme Éliane CIRAUD-LANOUE M. Christophe PLASSARD représenté par M. Thomas LAFARIE
Secrétaire de séance : M. Denis MOALLIC
Date de la convocation : 20 septembre 2023
Convocation affichée : 20 septembre 2023
MISE EN LIGNE LE 08-11-2023 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2023
N° D’ORDRE OBJET N° DELIBERATION
1. Décision Modificative de crédits n°3/2023 - Budget Principal. 23.124
2. Admission de créances éteintes - Budget Principal. 23.125
3. Attributions de subventions diverses. 23.126
4. Majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux
meublés non affectés à l'habitation principale (THRS).
23.127
5. Convention de parrainage d'un athlète de haut niveau - Monsieur Makan TRAORÉ - à
conclure entre la Ville de Royan et l'association "MK BOXING ASSOCIATION". 23.128
6. Attribution de subventions sportives. 23.129
7. Convention d’objectifs conclue entre la Ville de Royan et l’Association « UGS Royan
Saintes Océan Volley Ball » pour l’année 2023 - Avenant n°1. 23.130
8. Ville Amie des Aînés - Demande de subvention auprès du Réseau Francophone des
Villes Amies des Aînés dans le cadre du fonds d’appui pour des territoires innovants séniors.
23.131
9. Ville Amie des Aînés - Labellisation et approbation du plan stratégique « Longévité et
qualité de vie à Royan » 2023-2026.
23.132
10. Médiathèque municipale - Vente de documents exclus des collections. 23.133
11. Adhésion de la Ville de Royan au Pass culture. 23.134
12. Programmation "spectacle vivant" - BRAVO / Comédies, Coquillages et Crustacés -
Demande de subvention au Conseil départemental de la Charente-Maritime. 23.135
13. Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs de la Ville annexé au Budget
Primitif de l’exercice 2023.
23.136
14. Complément Indemnitaire Annuel (CIA) filière technique. 23.137
15. Incorporation dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section BL
n°476, située au droit du 10 Rue des Geais à Royan, pour permettre la régularisation de l'alignement de la voie.
23.138
16. Signature du contrat-type avec l'éco-organisme ALCOME dans le cadre de la filière à
responsabilité élargie des producteurs de tabac - Mise en place d'actions de lutte contre la pollution des mégots.
23.139
17. Redevances d'occupation du domaine public pour le réseau gaz. 23.140
MISE EN LIGNE LE 08-11-2023 N° D’ORDRE OBJET N° DELIBERATION
18. Convention de servitudes de passage des réseaux ENEDIS en canalisation souterraine,
5 avenue des Fleurs de la Paix et rue de Bel Air, lieu-dit "Les Mattes du Gua" à Royan - Parcelles cadastrées AW n°526 et AW n°531).
23.141
19. Programme immobilier « La Robinière - Les Hauts de Royan » - Désaffectation et
déclassement des parcelles cadastrées section CI n° 444 et CI n°620, situées lieu-dit « La Robinière » rue Jean Besson et rue Gilles Personne de Roberval à Royan.
23.142
20. Programme immobilier « La Robinière - Les Hauts de Royan » - Avenant n° 1 au
compromis de vente.
23.143
21. Création d'un chemin rural, en prolongement du chemin rural existant, rue de la
Glacière à Royan – Rapport et conclusions de l'enquête publique. 23.144
22. Création d'un chemin rural, en prolongement du chemin rural existant, rue de la
Glacière à Royan – Echange de parcelles avec Monsieur Christian BIRON – Désaffectation de la parcelle cadastrée section BS n° 307, située lieu-dit "la Rochette", rue de la Glacière à Royan.
23.145
23. Création d'un chemin rural, en prolongement du chemin rural existant, rue de la
Glacière à Royan – Echange de parcelles avec Monsieur Christian BIRON – Déclassement du domaine public de la parcelle cadastrée section BS n° 307, située lieu-dit "la Rochette", rue de la Glacière à Royan.
23.146
24. Création d'un chemin rural, en prolongement du chemin rural existant, rue de la
Glacière à Royan – Echange de parcelles avec Monsieur Christian BIRON et la Ville de Royan – Acte administratif d'échange.
23.147
MISE EN LIGNE LE 08-11-2023
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