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Déliberation - hob royan
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Déliberation - hob royan)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Culture et patrimoine,
VILLE DE ROYAN
Royan, le 20 septembre 2023
SHÉTE GÉNÉRAL AFFICHAGE
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Mardi 26 septembre 2023
àa18h00
(Salle du Conseil Municipal)
Ordre du jour
“ Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux du 23 juin et 10 juillet 2023.
“ Liste des décisions prises en fonction de la délégation de pouvoirs accordés par les articles
L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
L: Décision Modificative de crédits n°3/2023 - Budget Principal.
2: Admission de créances éteintes - Budget Principal.
3: Attributions de subventions diverses.
4. Majoration de la Taxe d'Habitation sur les Résidences Secondaires et autres locaux meublés
non affectés à l'habitation principale (THRS).
5: Convention de parrainage d'un athlète de haut niveau - Monsieur Makan TRAORÉ - à
conclure entre la Ville de Royan et l'association "MK BOXING ASSOCIATION".
6. Attributions de subventions sportives.
7. Convention d'objectifs conclue entre la Ville de Royan et l’Association « UGS Royan Saintes
Océan Volley-Ball » pour l’année 2023 - Avenant n°1.
8. Ville Amie des Aînés - Demande de subvention auprès du Réseau Francophone des Villes
Amies des Aînés dans le cadre du fonds d'appui pour des territoires innovants séniors.
9. Ville Amie des Aînés - Labellisation et approbation du plan stratégique « Longévité et
qualité de vie à Royan » 2023-2026.
10. Médiathèque municipale - Vente de documents exclus des collections.
LL: Adhésion de la Ville de Royan au « Pass culture ».
12; Programmation "spectacle vivant" - BRAVO / Comédies, Coquillages et Crustacés -
Demande de subvention au Conseil départemental de la Charente-Maritime.
o Correspondance à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire HÔTEL DE VILLE — 80 Avenue de Pontaillac — CS N°80218 — 17205 ROYAN CEDEX — æ: 05.46.39.56.56 — ® : 05.46.39.56.57 Internet : www.ville-royan.fr — email : mairie@mairie-royan.fr
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. Questions diverses.
Personnel territorial - Modification du tableau des effectifs de la Ville annexé au Budget
Primitif de l'exercice 2023.
Complément Indemnitaire Annuel (CIA) filière technique.
incorporation dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section BL n°476,
située au droit du 10 Rue des Geais à Royan, pour permettre la régularisation de
l'alignement de la voie.
Signature du contrat-type avec l'éco-organisme ALCOME dans le cadre de la filière à
responsabilité élargie des producteurs de tabac - Mise en place d'actions de lutte contre la
pollution des mégots.
Redevances d'occupation du domaine public pour le réseau gaz.
Convention de servitudes de passage des réseaux ENEDIS en canalisation souterraine,
5 avenue des Fleurs de la Paix et rue de Bel Air, lieu-dit "Les Mattes du Gua” à Royan -
Parcelles cadastrées AW n°526 et AW n°531.
Programme immobilier « La Robinière - Les Hauts de Royan » - Désaffectation et
déclassement des parcelles cadastrées section CI n° 444 et CI n°620, situées lieu-dit « La
Robinière » rue Jean Besson et rue Gilles Personne de Roberval à Royan.
Programme immobilier « La Robinière - Les Hauts de Royan » - Avenant n° 1 au compromis
de vente.
Création d'un chemin rural, en prolongement du chemin rural existant, rue de la Glacière à
Royan — Rapport et conclusions de l'enquête publique.
Création d'un chemin rural, en prolongement du chemin rural existant, rue de la Glacière à
Royan — Échange de parcelles avec Monsieur Christian BIRON — Désaffectation de la
parcelle cadastrée section BS n° 307, située lieu-dit “la Rochette”, rue de la Glacière à
Royan.
Création d'un chemin rural, en prolongement du chemin rural existant, rue de la Glacière à
Royan — Échange de parcelles avec Monsieur Christian BIRON — Déclassement du domaine
public de la parcelle cadastrée section BS n° 307, située lieu-dit "la Rochette”, rue de la
Glacière à Royan.
Création d'un chemin rural, en prolongement du chemin rural existant, rue de la Glacière à
Royan — Échange de parcelles avec Monsieur Christian BIRON et la Ville de Royan — Acte
administratif d'échange.
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