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unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 04 Liste deliberations conseil 08 12 25 sign
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Questembert communauté - 04 Liste deliberations conseil 08 12 25 sign)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies,
DATE de CONVOCATION
26 NOVEMBRE 2025
NOMBRE de CONSEILLERS :
En exercice
Présents
Votants
Procuration
: 38
: 31
: 0
: 5
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 DÉCEMBRE 2025
L'an deux mille vingt cinq, le huit décembre à 18h30, les membres du Conseil Communautaire se sont réunis au siège de Questembert Communauté à Questembert, sur la convocation qui leur a été adressée par le Président, conformément aux articles L. 5211-1 et L. 5211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales. La séance a été ouverte sous la présidence de M. Patrice LE PENHUIZIC.
Étaient présents :
M. Michel GRIGNON, Mme Sophie JUBIN, M. Bernard CHAUVIN, Mme Claire MAHE, M. Pascal HERVIEUX, Mme Simone MALVILLE, M. Cyrille KERRAND, M. Patrice LE PENHUIZIC, Mme Marie-Annick BURBAN, M. Serge LUBERT, M. Pascal GUIBLIN, M. Raymond HOUEIX, M. Joël TRIBALLIER, Mme Morgane RETHO, M. François HERVIEUX, Mme Marie-Claude COSTA RIBEIRO GOMES, M. Yann MEILLAREC, M. Jean-Pierre GALUDEC, Mme Isabelle GUILLET, M. Boris LEMAIRE, Mme Jeannine MAGREX, M. Jacky CHAUVIN, Mme Rachel GUIHARD, Mme Sylvaine TEXIER, M. Alain LOUIS, Mme Brigitte DELAUNAY, M. Jean-Pierre LE METAYER, Mme Marie-Christine DANILO, M. Frédéric POEYDEMENGE, M. Stéphane COMBEAU, Mme Christine MANHES
Étaient absents :
Mme Fabienne DAUPHAS, Mme Liliane LE SOURD
Absent(s) ayant donné pouvoir :
M. Jean-Sébastien TAVERNIER a donné pouvoir à Mme Sophie JUBIN Mme Sylvie GAIN a donné pouvoir à M. Serge LUBERT
Mme Emilie GEVA a donné pouvoir à M. Pascal GUIBLIN
M. Maxime PICARD a donné pouvoir à M. Boris LEMAIRE
M. Dominique BONNE a donné pouvoir à Mme Christine MANHES
Secrétaire de séance : M. Stéphane COMBEAU
Conseil Communautaire du lundi 8 décembre 2025 – Liste des délibérations Page 1 Numéro point OJ Objet Annexes pour visa Préfecture (transmissibles) Décision du Conseil – visa Préfecture
C2025_175
AMENAGEMENT-ENVIRONNEMENT -
Élaboration du Plan Local d'Urbanisme
intercommunal (PLUi) - Débat sur les
orientations générales du Projet
d'Aménagement et de Développement
Durables (PADD)
Annexe(s) :
- PADD_PLUi Prennent acte des informations
Visa Préfecture le 11 décembre 2025
Affichage + parution site internet le 15 décembre 2025
Certifié exact le 15 décembre 2025
Le Président,
Patrice LE PENHUIZIC
#signature1#
Conseil Communautaire du lundi 8 décembre 2025 – Liste des délibérations Page 2