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unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20250626 liste deliberation
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20250626 liste deliberation)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 26 Juin 2025
Numéro Objet Vote
2025.00042 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
2025.00043 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 mars 2025 Approuvée
Compte-rendu de la commission déchets du 09/04/2025 Informée
Compte-rendu de la commission Culture du 23/04/2025 Informée
Compte-rendu de la commission Urbanisme du 14/05/2025 Informée
Compte-rendu de la commission Economie du 21/05/2025 Informée
Compte-rendu de la commission Equipements Sportifs du 02/06/2025 Informée
2025.00044 Approbation des Comptes de Gestion M57-M4 et M49 de l'année 2024 Approuvée
2025.00045 Approbation des Comptes Administratifs M57-M4 et M49 de l'année 2024 Approuvée
2025.00046 Approbation de l'affectation des résultats des budgets M57-M4 et M49 de l'année 2024 Approuvée
2025.00047 Approbation de la décision modificative des budgets AG; AKV.; OM; ENR et ZAE. Approuvée
2025.00048 Approbation du versement d'une subvention au Groupement de Défense Sanitaire Alsace (GDSA) pour la vaccination des ovins/bovins contre la fièvre catarrhale ovine Approuvée
2025.00049 Approbation du versement d'une subvention à l'association « Pas à Pas Vallée de la Weiss en transition » pour l'organisation d'un événement sur la transition et le changement climatique Approuvée
2025.00050 Approbation de l'avance remboursable du budget principal M57 au budget annexe ZA Hinteralspach pour l'acquisition du terrain Mauffrey Approuvée
2025.00051 Approbation de l’attribution de subventions au titre de l’aide aux manifestations culturelles (AMC) 2025 Approuvée
2025.00052 Approbation de la répartition des participations communales 2025 - Budget AKV Approuvée
2025.00053 Approbation du versement d’une aide à l’entreprise LES TRADITIONS DE FRANCK au titre du fond pour l’investissement et les travaux Approuvée
2025.00054 Approbation du versement d’une aide à l’entreprise LE CONCEPT BY LEO ANCEL au titre du fond pour l’investissement et les travaux Approuvée
2025.00055 Approbation du versement d’une aide à l’entreprise LA MENUISERIE DU BUSSET au titre du fond pour l’investissement et les travaux Approuvée
2025.00056 Approbation de la création du dispositif « Ordonnances Vertes » Approuvée
2025.00057 Approbation du Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques (SDIRVE) de la CCVK et lancement d’un Appel à Initiatives Privées Approuvée
2025.00058 Adoption de la Charte Air-Santé Haute-Alsace Approuvée
2025.00059 Approbation du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation et déterminant les compensations dans la commune d’Orbey Approuvée
Approbation du lancement de l'expérimentation d’une opération d’urbanisme collaboratif « Bunti - Bimby » à l’échelle de la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg » et signature de la Convention de recherche & développement partagés avec le bureau d’études Villes Vivantes Rejetée
2025.00060 Approbation et autorisation de signature de la convention à intervenir avec l'association "Les Bouchons de l'Espoir 68" pour la collecte des bouchons en liège en déchèterie Approuvée
2025.00061
Approbation et autorisation de signature de la mise à jour du contrat relatif à la gestion des articles de bricolage et jardin en déchèterie, en lien avec la création d'un organisme coordinateur, OCABJ pour cette filière REP
Approuvée
2025.00062 Approbation de la mise en place d’une aide financière à l’achat d’un système de compostage individuel et de la mise en jeu d’un composteur de la CCVK Approuvée
1 / 2 Conseil Communautaire du 26 Juin 2025 Numéro Objet Vote
2025.00063 Approbation des modifications apportées aux conditions générales de vente de l’Espace nautique Arc en Ciel Approuvée
2025.00064 Approbation de la modification de la grille tarifaire de l’Espace Nautique Arc en Ciel au 30/06/2025 Approuvée
2025.00065 Approbation des modifications apportées au règlement intérieur de l’Espace nautique Arc en Ciel Approuvée
2025.00066 Approbation de tarifs promotionnels de l'Espace nautique Arc en Ciel pour Noël 2025 Approuvée
2025.00067
Approbation du plan de financement pour l’aménagement du parc du centre nautique, dans le cadre des demandes d’aide à la CAF pour l’AAP 2025 et à la Région Grand Est pour le « soutien aux centralités rurales et urbaines »
Approuvée
2025.00068 Approbation du recours au contrat d’apprentissage pour le service développement transition Approuvée
Approbation de la convention de mise à disposition d'un agent auprès du Syndicat Mixte Montagne Vignoble Ried Retirée
2025.00069 Approbation de la modification du tableau des emplois Approuvée
Délégations au Président Informée
Elections 2026-Accord local Informée
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés. Informée
Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 02 juillet 2025.
2 / 2 Conseil Communautaire du 26 Juin 2025