Compte-Rendu - 16 avril 2024

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Compte-Rendu - 16 avril 2024 Document publié le Mardi 16 avril 2024 par la commune de Masquières. Lien du pdf (Compte-Rendu - 16 avril 2024)Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Collectivités territoriales, THEZAC, 16 avril 2024

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DELIBERATIONS du CONSEIL MUNICIPAL

16 AVRIL 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le 16 avril à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de MASQUIERES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Thierry BOUQUET, Maire.

Date de convocation le 12 avril 2024.

PRESENTS : BOUQUET Thierry – REY Michel – Catherine BUZARE – Anthony MOLINIE – Fréderic DE KEYSER – Reyne VEYSSIERE – Aurélie BOUYSSOU - Jérôme COUDERC – Jean-Luc AVEQUIN - Fabian DETAILLE

ABSENT : Thierry LURIAU

SECRETAIRE : Mme Reyne VEYSSIERE

1 – Commissions Communales :

➢ COMMISSION EGLISE et CIMETIERE :

- Rapporteur : Michel REY

➢ COMMISSION VOIRIE et CHEMINS DE RANDONNEES :

- Rapporteur : Jérôme COUDERC et Thierry BOUQUET

➢ COMMISSION AGRICULTURE :

- Rapporteur : Anthony MOLINIE et Jérôme COUDERC

➢ COMMISSION EMBELLISSEMENT du VILLAGE et HAMEAUX :

- Rapporteur : Reyne VEYSSIERE

➢ COMMISSION FINANCES :

• Rapporteur : Michel REY

➢ COMMISSIONS FETES et CEREMONIES :

- Rapporteurs : Catherine BUZARE et Fabian DETAILLE

➢ COMMISSION JURY D’ASSISES et ROSIERES :

• Rapporteur : Aurélie BOUYSSOU

2 – Commissions Communautaires :

THEMES Titulaires Suppléants Infrastructures - grands projets : Thierry BOUQUET Frédéric DE KEYSER Développement économique : Catherine BUZARE Jérôme COUDERC Finances Budget : Catherine BUZARE Thierry BOUQUET Enfance et jeunesse : Michel REY Anthony MOLINIE Environnement trans écologique : Jérôme COUDERC Frédéric DE KEYSER Tourisme : Catherine BUZARE Reyne VEYSSIERE Travaux - voirie : Thierry BOUQUET Fabian DETAILLE Culture : Reyne VEYSSIERE Jean-Luc AVEQUIN Sport : Thierry LURIAU Jean-Luc AVEQUIN Santé Aurélie BOUYSSOU Frédéric DE KEYSER

3 - Délégués aux Syndicats :THEZAC, 16 avril 2024

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Délégués TE47 : Syndicat Départemental d’Electricité et d’Energie du Lot et Garonne :

Délégués Titulaires : M. Jérôme COUDERC

Frédéric DE KEYSER

Délégués suppléants : M. Jean-Luc AVEQUIN

M. Thierry BOUQUET

Délégués au Syndicat mixte des Eaux de la Lémance :

Délégués Titulaires : Mme Catherine BUZARE

M. Thierry BOUQUET

Délégués suppléants : M. Michel REY

M. Frédéric DE KEYSER

Délégués au Syndicat Intercommunal des Ecoles de Tournon d’Agenais :

Délégués Titulaires : M. Michel REY

M. Anthony MOLINIE

Délégués Suppléantes : M. Thierry BOUQUET

Mme Aurélie BOUYSSOU

Délégués au Syndicat Intercommunal à vocation unique du Chenil Fourrière du 47 :

Délégués Titulaires : M. Anthony MOLINIE

Délégué Suppléant : M. Jean-Luc AVEQUIN

Délégués au Centre de secours :

Délégué Titulaire : Mme Marie-Claude TERRAL

Délégué suppléant : M. Frédéric MARTIN-DUPONT

Délégués au Syndicat de la Vallée du Lot :

Délégué Titulaire : M. Thierry BOUQUET

Délégué Suppléant : M. Michel REY

Correspond Défense :

Délégué Titulaire : M. Michel REY

Délégué Suppléant : Mme Reyne VEYSSIERE

Délégués au Syndicat EAU47 :

Délégués Titulaires : Mr Jérôme COUDERC

Délégués suppléants : M. Frédéric DE KEYSER

5.7.5 – MODIFICATIONS STATUTAIRES / 009-2024

4 – MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES FUMEL-VALLEE DU LOT – ARTICLE 3 : SIEGE SOCIAL

Monsieur le Maire expose que, par délibération en date du 15 février 2024, le Conseil Communautaire Fumel-Vallée du Lot s’est prononcé sur une modification statutaire relative au siège social de ladite Communauté de Communes.THEZAC, 16 avril 2024

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Celle-ci fait suite au transfert du siège social sis à Fumel (47500) 34 avenue de l’Usine, à compter du 8 janvier 2024.

Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à se prononcer sur cette modification des statuts (article 3).

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré à l’unanimité de ses membres présents :

➢ APPROUVE la modification des statuts de la Communauté des Communes Fumel-Vallée du Lot relative au transfert du siège social sis à Fumel (47500) 34 avenue de l’Usine.

➢ CONSTATE que la présente délibération a été adoptée à 10 voix POUR à l’unanimité.

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Questions diverses :

• City-Stade :

Mme Catherine BUZARE présente son avancée sur les demandes de subventions possibles aux nouveaux membres du conseil municipal.

• Loto – Bingo :

Le prochain Loto-Bingo organisé par le Club des Loisirs de Masquières aura lieu le mardi 7 mai 2024 à 21h00.

La séance du conseil municipal du 16 avril 2024 est levée à 21h00.

Fait et délibéré les jour, mois et an.

Ont signé au Registre les membres présents

Thierry BOUQUET Michel REY

Catherine BUZARE Anthony MOLINIE

Frédéric DE KEYSER Reyne VEYSSIERE

Aurélie BOUYSSOU Jérôme COUDERCTHEZAC, 16 avril 2024

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Jean-Luc AVEQUIN Fabian DETAILLE