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Procès Verbal - pv Conseil Municipal 21 JUILLET 2023
Document publié le Vendredi 21 juillet 2023 par la commune de Tournon.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal 21 JUILLET 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
21 JUILLET 2023 — 19H30
NO
n
PROCÈS-VERBAL
DATE
DE
LA
CONVOCATION
: 13/07/2023
Président
de
Séance
: Sandrine
BERTHET
DATE
DE
L’AFFICHAGE
: 13/07/2023
Secrétaire
de
Séance
: LASSIAZ
Fabienne
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Sandrine
BERTHET
Présents
:BERTHET
Sandrine,
ALIOUA
Yacine,
GRANDCHAMP
Patrick,
LASSIAZ
Fabienne,
ARTALLE
(RIMBOUD)
Christelle,
DRAGNEA
Cindy,
GARDET
CADET
Michel,
MURAZ-DULAURIER
Gilles,
CHEVRIER-GROS
Sébastien,
GIANNINA
Gisèle.
Excusés
:BENEITO
Christian,
CHATELAIN
Eric,
OMELTCHENKO
Luc
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
formant
la
majorité
: 13
PRÉSENTS
: 10
VOTANTS
: 10
À
19h30,
le quorum
étant
atteint,
le conseil
peut
valablement
délibérer.
LASSIAZ
Fabienne
est
élue
secrétaire
de
séance.
Madame
le
Maire
propose
:
-
le
retrait
de
la délibération
« saisine
de
la commission
départementale
d'aménagement
commercial
»
-
l'ajout
d’une
délibération
: Autorisation
de
reprise
du
tracteur
(Ferrari)
A
l'unanimité
les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
favorables
à ces
modifications.
RAPPEL DE L'ORDRE DU JOUR
|
1.
SYNDICAT
SCOLAIRE
:Convention
entre
les
Communes
membres
du
Syndicat
VAL
TAMIÉ
et
le
Syndicat
VAL
TAMIÉ
pour
les
participations
des
communes
;
2.
INVESTISSEMENT
:
autorisation
de
reprise
du
tracteur
(Ferrari)
;
DÉLIBÉRATIONS
SYNDICAT
SCOLAIRE
DU
VAL
TAMIE
— PARTICIPATIONS
FINANCIERES
2023
Vu
le budget
primitif
2023
du
Syndicat
Scolaire
voté
le 23
mars
2023,
Vu
le
calcul
des
participations
financières
demandées
aux
Communes
membres
et
présenté
en
Conseil
Syndical
le
23
mars
2023,
Le
Maire
rappelle
que
la
Commune
est
membre
du
Syndicat
Scolaire
du
Val
Tamié
(Syndicat
Intercommunal
à
Vocation
Unique)
qui
vote
chaque
année
les
contributions
des
communes
membres
nécessaires
à
l’équilibre
du
budget
du
Syndicat,
selon
les
règles
de
répartition
prévues
dans
les
statuts.
Ces
contributions
constituent
des
dépenses
obligatoires.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
Ÿ”
APPROUVE
le
détail
des
participations
financières
demandées
aux
Communes
membres
(Tournon,
Verrens-Arvey,
Plancherine)
comme
présenté
dans
le
document
en
annexe.
Ÿ”_
AUTORISE
le
Maire
à ordonnancer
les
dépenses
correspondantes.
*”_
PRECISE
que
les
crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
communal.
KKKAKAKE Page
1
sur
2 AUTORISATION
DE
REPRISE
DE
L'ANCIEN
TRACTEUR
FERRARI
Suite
à
la
décision
du
Maire
n°2022/04
pour
l'acquisition
du
tracteur
communal,
Madame
le
Maire
présente
au
conseil
municipal
une
offre
de
reprise
de
l’ancien
tracteur
de
la commune
proposé
par
l’entreprise
retenue
LEGSSA
de
FRANCIN
(73),
le
montant
de
cette
reprise
s'élève
à
10
000€
TTC.
Madame
Le
Maire
propose
de
retenir
cette
offre.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
Ÿ_
DÉCIDE
d'accepter
l'offre
de
reprise
de
l’ancien
matériel
tracteur
FERRARI
pour
un
montant
de
10
OOO€TTC
Ÿ_
AUTORISE
le Maire
à signer
tout
document
afférant
à ce
dossier
KA AAA
EEE
QUESTIONS
DIVERSES
Les
Amis
de
la Tourmotte :
section
randonnée
:
Après
plusieurs
sorties
effectuées
le jeudi
matin,
la
reprise
se fera
en
septembre.
Semaine
bleue :
Un
atelier
de
fabrication
de
cosmétique
bio
sera
mis
en
place
par
Arlysère,
et
animé
par
Christelle
GINGER,
le
06
octobre
2023.
Cet
atelier
est
destiné
aux
personnes
de
plus
de
60
ans.
CELL
LLE
EE)
***L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h***
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance
Sandrine
BERTHET
KŸ
à
À
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2
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