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Procès Verbal - 240614 PV CM
Procès Verbal - PV CM 260326
Compte-Rendu - cr cm 01dec17
Procès Verbal - PV CM 1er septembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tournon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 1er septembre)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
1°
septembre
2023
— 19H30
no
n
PROCÈS-VERBAL
DATE
DE
CONVOCATION
: 28/08/2023
DATE
D'AFFICHAGE
: 28/08/2023
Présents
: BERTHET
Sandrine,
ALIOUA
Yacine,
GRANDCHAMP
Patrick,
LASSIAZ
Fabienne,
GIANNINA
Gisèle,
MU-
RAZ-DULAURIER
Gilles,
CHATELAIN
Éric,
ARTALLE
(RIMBOUD)
Christelle,
GARDET-CADET
Michel,
OMELTCHENKO
Luc,
CHEVRIER-GROS
Sébastien,
DRAGNEA
Cindy
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
formant
la
majorité
: 12
PRÉSENTS
: 12
VOTANTS
: 12
À
19h30,
le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
peut
valablement
délibérer.
Gisèle
GIANNINA
est
élue
secrétaire
de
séance. RAPPEL
DE
L’ORDRE
DU
JOUR
e
Election
du
1°
adjoint
e
Désignation
des
délégués
des
structures
intercommunales
e
Composition
des
commissions
municipales
e
Désignation
des
membres
de
la
commission
d’appel
d'offres
e
Désignation
d’un
représentant
de
la commune
à la commission
« valorisation
des
déchets
» de
la com-
munauté
d'agglomération
ARLYSERE
KA
HAN
HK
Les
comptes-rendus
des
conseils
municipaux
des
22
juin
et
21
juillet
2023
sont
adoptés
à
l’unanimité
DÉLIBÉRATIONS
ÉLECTION
D'UN
NOUVEL
ADJOINT
AU
MAIRE
SUITE
AU
DÉCÈS
DU
1° ADJOINT
AU
MAIRE
Suite
au
décès
de
Monsieur
Christian
BENEITO,
1°’
adjoint,
un
siège
d’adjoint
au
maire
devient
vacant.
Le
conseil
municipal
doit
se
prononcer
pour
la
mise
en
œuvre
de
l’une
des
deux
options
suivantes :
-
La
suppression
d’un
poste
d’adjoint
au
maire,
-
L'élection
parmi
les
conseillers
municipaux,
d’un
nouvel
adjoint.
Si
le
conseil
municipal
décide
du
maintien
de
quatre
postes
d’adjoint
au
maire
créés
par
délibération
du
25
mai
2020,
il devra
décider
de
la
position
du
nouvel
adjoint
dans
le tableau
du
conseil
municipal.
Celui-ci
peut
en
effet
prendre
rang
dans
l’ordre
des
nominations,
c’est-à-dire
après
les
adjoints
déjà
élus
; ceux-
ci
remonteront
alors
dans
l’ordre
du
tableau.
Il
peut
également
occuper
le
même
rang
que
l’élu
qui
occupait
précédemment
le poste
devenu
vacant.
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
que
ces
décisions
doivent
être
prises
avant
l’éventuelle
élection,
Madame
le
Maire
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
de
bien
vouloir
délibérer
:
1-
Sur
le
maintien
du
nombre
d’adjoints
conformément
à
la
délibération
du
25
mai
2020
mentionnée
ci-
dessus,
2-
Dans
le
cas
du
maintien,
sur
le
rang
qu’occupera
le
nouvel
adjoint,
à savoir :
Ÿ_
Prendre
rang
après
tous
les
autres
Ÿ_
Prendre
le
même
rang
que
l'élu
dont
le
pose
est
devenu
vacant.
3-
Pour
désigner
un
nouvel
adjoint
au
maire
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
:
Ÿ”_
MAINTIENT
le
nombre
d’adjoints
au
maire
à
quatre
Ÿ”_
DIT
que
le nouvel
adjoint
élu
prendra
le même
rang
que
l’élu
dont
le poste
est devenu
vacant
Page
1 sur
6 Ÿ_
DÉCIDE
l'élection
d’un
nouvel
adjoint
au
maire
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
Madame
le
Maire
rappelle
que
l’élection
des
adjoints
intervient
par
scrutins
successifs,
individuels
et
secrets
dans
les
mêmes
conditions
que
pour
celle
du
maire
: majorité
absolue
aux
2
premiers
tours
et
relative
si
3ème
tour. Après
un
appel
à
candidature,
il est
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Mme
Gisèle
GIANNINA
a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
Le conseil
municipal
a ensuite
désigné
deux
assesseurs.
Il s’agit de
Mme
Fabienne
LASSIAZ
et M.
Éric
CHATELAIN.
1°" TOUR
DE
SCRUTIN
Sous
la
présidence
de
Madame
Sandrine
BERTHET,
Maire,
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l’élection
du
nouvel
adjoint.
a)
Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote...
0
b)
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)...
12
c)
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
(blancs
et
enveloppes
vides)
par
le
bureau
0
d)
Nombre
de
suffrage
déclarés
nuls
par
le bureau...
0
e)
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
et
nuls
par
le bureau...
1
f)
_ Nombre
de
suffrages
exprimés
g)
Majorité
absolue
NOM
ET
PRÉNOM
DES
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
Patrick
GRANDCHAMP
11
Onze
M.
Patrick
GRANDCHAMP
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
a
été
proclamé
1°’
adjoint,
et
a
été
immédiatement
installé.
Madame
le
Maire
informe
le conseil
municipal
que
M.
Patrick
GRANDCHAMP
occupait
le
poste
de
3*"°
adjoint.
Par
conséquent,
un
poste
d’adjoint
est
vacant.
Lors
du
prochain
conseil
municipal,
les élus
devront
se
prononcer
sur
la mise
en
œuvre
de
l’une
des
deux
options
suivantes :
-
La
suppression
d’un
poste
d’adjoint
au
maire,
-
L’élection
parmi
les
conseillers
municipaux,
d’un
nouvel
adjoint.
AK
CRIE
INDEMNITÉS
DE
FONCTIONS
AU
NOUVEL
ADJOINT
ÉLU
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L 2123-20
et
suivants,
Madame
le
Maire
indique
qu’il
convient
de
fixer
les
indemnités
de
fonction
allouées
à
M.
Patrick
GRANDCHAMP,
nouvellement
élu
1°
adjoint
au
maire.
Elle
rappelle
que
les
indemnités
de
fonction
des
élus
sont
fixées
par
le Code
Général
des
Collectivités
territoriales
et
calculées
sur
la
base
des
éléments
suivants :
-
L'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique,
-
La
strate
démographique
dans
laquelle
s'inscrit
la
collectivité
-
Le
statut
juridique
de
la
collectivité
Considérant
qu’il
appartient
au
conseil
municipal
de
fixer,
dans
les
conditions
prévues
par
la
loi,
les
indemnités
de
fonctions
versées
au
maire
et
aux
adjoints,
étant
entendu
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
communal, VU
l'arrêté
municipal
pris
concomitamment
au
conseil
municipal,
portant
délégation
de
fonctions
au
nouvel
ad-
joint
au
maire,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
FIXE
le
montant
des
indemnités
de
M.
Patrick
GRANDCHAMP,
1°
adjoint,
à
10.7
%
de
l'indice
brut
ter-
minal
de
la
fonction
publique
Page
2 sur6 DIT
que
cette
indemnité
sera
versée
à
compter
du
2
septembre
2023
VALIDE
la
mise
à jour
du
tableau
des
taux
d’indemnités
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
prévus
chaque
année
au
budget
de
la
commune
PRÉCISE
que
ces
indemnités
seront
revalorisées
en
fonction
de
l’évolution
de
la valeur
du
point
de
la
KKKK
fonction
publique
INDEMNITÉS
DE
FONCTIONS
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Fonction
Nom
Taux
Maire
BERTHET
Sandrine
40.3
%
1°’
adjoint
GRANDCHAMP
Patrick
10.7
%
2°"
adjoint
ALIOUA
Yacine
10.7
%
3ème
adjoint
LASSIAZ
Fabienne
10.7
%
4"
adjoint
Poste
vacant
10.7
%
KKHKAEKAIX
ACTUALISATION
DE
LA
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
SUITE
AU
DÉCÈS
DE
M.
CHRISTIAN
BENEITO,
1
ADJIONT
AU
MAIRE
Suite
au
décès
de
Monsieur
Christian
BENEITO,
1°’
adjoint,
Madame
le
Maire
propose
l’actualisation
de
la
com-
position
des
commission
municipales.
Pour
rappel,
celles-ci
sont
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
conseil
soit
par
l'administration,
soit
à
l'initiative
d’un
de
ses
membres
(art.
L 2121-22
du
CGCT).
Les
commissions
municipales
ne
peuvent
être
composées
que
de
conseillers
municipaux.
Il appartient
au
conseil
municipal
de
décider
du
nombre
de
conseillers
siégeant
dans
chaque
commission.
Le
conseil
municipal
du
5 juin
2020
a
adopté
la
liste
des
commissions
municipales
suivantes
:
1.
Commission
ADMINISTRATION
GENERALE
Commission
TRAVAUX
Commission
SOCIALE
Commission
URBANISME
Commission
COMMUNICATION
u BR w
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
APRES
MISE
A JOUR
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
e
Responsable
: Sandrine
BERTHET
e
Membres:
Yacine
ALIOUA,
Patrick
GRANDCHAMP,
Fabienne
LASSIAZ,
Gisèle
GIANNINA,
Gilles
MURAZ-
DULAURIER,
Christelle
RIMBOUD
TRAVAUX
e
Responsable
: Yacine
ALIOUA
Membres
: Patrick
GRANDCHAMP,
Fabienne
LASSIAZ,
Gilles
MURAZ-DULAURIER,
Eric CHATELAIN,
"
Sous-commission
patrimoine
o
Gisèle
GIANNINA,
Éric
CHATELAIN,
Michel
GARDET-CADET
"
Sous-commission
énergie
— environnement
o
Patrick
GRANDCHAMP,
Gilles
MURAZ-DULAURIER
“
Sous-commission
PCS
(Plan
communal
de
sauvegarde)
©
Gilles
MURAZ-DULAURIER,
Michel
GARDET-CADET
AFFAIRES
SOCIALES
e
Responsable:
Fabienne
LASSIAZ
e
Membres:
Yacine
ALIOUA,
Christelle
RIMBOUD,
Gisèle
GIANNINA,
Cindy
DRAGNEA
URBANISME
e
Responsable
: Patrick
GRANDCHAMP
e
Membres:
Yacine
ALIOUA,
Eric
CHATELAIN,
Christelle
RIMBOUD,
Sébastien
CHEVRIER-GROS
Page
3
sur
6 COMMUNICATION
e
Responsable
: Gilles
MURAZ-DULAURIER
e
Membres :
Patrick
GRANDCHAMP,
Gisèle
GIANNINA,
Sébastien
CHEVRIER-GROS,
Cindy
DRAGNEA,
Christelle
RIMBOUD,
Fabienne
LASSIAZ
A
AK
MISE
A JOUR
DES
DELEGUES
DES
STRUCTURES
INTERCOMMUNALES
SUITE
AU
DECES
DE
M.
CHRISTIAN
BENEITO
Madame
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
municipal
que
la
Commune
est
membre
de
structures
intercommunales,
et
qu’à
ce
titre,
elle
doit
procéder
à
la
désignation
des
délégués
qui
siégeront
au
sein
des
différentes
structures.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Après
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
à
l’unanimité
des
membres
votants,
a
procédé
à
la
désignation
d’un
délégué
dans
les
différentes
structures
où
M.
Christian
BENEITO
siégeait
:
Pour
rappel
— sans
changement
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DU
FORT
DE
TAMIÉ
e
Titulaires
:
“
Michel
GARDET-CADET
219
Route
des
Culattes
- Tournon
“
Gilles
MURAZ-DULAURIER
147
Allée
des
Grands
Frênes
- Tournon
e
Suppléant “
Sébastien
CHEVRIER-GROS
113
Montée
de
la Mairie
- Tournon
Pour
rappel
COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION
ARLYSÈRE
Dans
les
communes
de
moins
de
1
000
habitants,
les
conseillers
communautaires
sont
désignés
parmi
les
conseillers
municipaux
élus
en
suivant
l’ordre
du
tableau
(maire,
adjoints
puis
conseillers
municipaux)
et
dans
la
limite
du
nombre
de
sièges
attribués
à
la
commune
au
sein
du
conseil
communautaire,
soit
un
siège
pour
la
commune
de
Tournon.
e
Titulaire “
Sandrine
BERTHET
30
Chemin
du
Paradis
— Albertville
e
Suppléant “m
Christian
BENEITO
134
Allée
des
Grands
Frênes
- Tournon
Conformément
à
l’article
L 273-12
du
code
électoral,
le
poste
vacant
de
délégué
suppléant
est
effectué
en
respectant
l’ordre
du
tableau
De
fait,
M.
Patrick
GRANDCHAMP
est
nommé
conseiller
communautaire
suppléant
Pour
rappel
Composition
des
déléqués
du
SYNDICAT
SCOLAIRE
DU
VAL
TAMIÉ
au
3
décembre
2021
(délibération
38/2021)
e
Titulaires “Christian
BENEITO
134
Allée
des
Grands
Frênes
- Tournon
“m
Luc
OMELTCHENKO
72
Route
des
Granges
- Tournon
“
Cindy
DRAGNEA
50
Allée
des
Lupins
—
Tournon
e
Suppléants “
Fabienne
LASSIAZ
917
Route
des
Vignes
- Tournon
“
Patrick
GRANDCHAMP
133
Allée
des
Grands
Frênes
- Tournon
“Gisèle
GIANINNA
254
Chemin
des
ilettes
- Tournon
Sandrine
BERTHET
se
propose
au
poste
de
titulaire
DÉCISION
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
Page
4
sur
6 Y_
DÉSIGNE
Sandrine
BERTHET,
membre
titulaire
au
Syndicat
Scolaire
du
Val
Tamié
KK
AH
HE
DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
Le
conseil
municipal,
Vu
les
articles
L 1414-2
et
L 1411-5
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
le
décès
de
Christian
BENEITO,
membre
suppléant,
il convient
de
mettre
à jour
la
composition
de
la
commission
d'appel
d'offres.
Considérant
qu'outre
le
maire,
sa
présidente,
cette
commission
est
composée
de
3
membres
du
conseil
municipal. Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Mme
Le
Maire,
le Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
votants,
a
procédé
à
la
mise
à
jour
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres.
La
composition
de
la
commission
d’appel
d'offres
est
la
suivante : Nom-Prénom
Adresse
Sandrine
BERTHET
30
Chemin
du
Paradis
73200
Albertville
Membre
Gilles
MURAZ-DULAURIER
147
Allée
des
Grands
Frênes
73460
Tournon
titulaire
Yacine
ALIOUA
52
Allée
des
Bouquetins
73460
Tournon
Eric
CHATELAIN
49
Allée
des
Bouquetins
73460
Tournon
Patrick
GRANDCHAMP
133
Allée
des
Grands
Frênes
73460
Tournon
Membre
Luc
OMELTCHENKO
72
Route
des
Granges
73460
Tournon
suppléant
|
Gisèle
GIANNINA
254
Chemin
des
ilettes
73460
Tournon
Christelle
RIMBOUD
453
Route
des
Morets
73460
Tournon
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
Ÿ_
VALIDE
la
composition
de
la
commission
d'appel
d'offres
QUESTIONS
DIVERSES
Nominations
suite
au
décès
de
M.
Christian
BENEITO
ARLYSERE
commission
«
valorisation
des
déchets
»
: Messieurs
Michel
GARDET-CADET
et
Gilles
MURAZ-
DULAURIER Délégation
de
Service
Public
AÉRODROME
: M.
Luc
OMELTCHENKO
Travaux
de
rénovation
de
l’ancien
presbytère
Les
travaux
de
sécurisation
du
presbytère
sont
terminés.
La
charpente
est terminée.
Les
travaux
d'isolation
intérieure
et
la
remise
aux
normes
de
l'électricité
sont
en
cours.
A
ce
jour,
Le
calendrier
des
travaux
est
respecté.
Entretien
des
voiries
: Devis
attendus :
Chicane
à l’entrée
du
village
: dépose
et pose
de
nouveaux
blocs
granits
Soutènement
cheminement
piéton
devant
la
statue
st joseph
Réfection
des
cunettes
à
Grain
Greneau
Grille
de
récupérateur
d’eau
au
chef-lieu
Route
des
vignes
Suite
à
la
circulation
de
véhicules
hors
gabarit
(+
3,5
T),
une
réflexion
est
en
cours
pour
installer
des
portiques
gabarits
(limitation
en
hauteur
2,15
m
— 2,20
m),
après
le
hameau
de
la
route
des
vignes
et
au
bas
de
la
route
des
vignes.
Page
5 sur
6 Octobre
rose
La
commune
de
Tournon,
en
partenariat
avec
les
associations
de
Tournon
et
le
CHAM
(Centre
hospitalier
Albertville
—
Moutiers),
organise
un
festival
de
musique
le
samedi
7
octobre
2023
salle
de
la
tourmotte
«
FESTI'ROSE
».
Au
programme :
cours
à pied
entre
le CHAM
et
la TOUMOTTE,
Départ
de
la course
à 16h
au
CHAM
Début
du
festival
à
19h
Tous
les
fonds
récoltés
seront
versés
à
FOND'HOP
pour
continuer
à
proposer
des
soins
de
support
(massages,
manucure,
sports,
…)
aux
patients
atteints
d’un
cancer
et
prise
en
charge
par
le
service
HD]
(Hôpital de
jour)
du
CHAM.
KKKKAA
KA
***L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h***
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
séance
Sandrine
BERTHE
Page
6
sur
6