Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv conseil municipal du 5 fevrier 2020
Procès Verbal - pv conseil municipal du 10 juillet 2020
Procès Verbal - pv conseil municipal du 5 mars 2020
Procès Verbal - pv conseil municipal du 9 juillet 2019
Procès Verbal - pv conseil municipal du 21 decembre 2020
Procès Verbal - pv conseil municipal du 26 novembre 2020
Procès Verbal - pv conseil municipal du 18 juin 2020
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL 10 JUILLET 2020
Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL 10 JUILLET 2020
Procès Verbal - pv conseil municipal du 24 septembre 2020
Procès Verbal - pv conseil municipal du 5 juillet 2020
Document publié le Dimanche 5 juillet 2020 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil municipal du 5 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE DU DIMANCHE 5 JUILLET 2020
Procès-verbal n° 06-2020
L'an deux mil vingt, le cinq juillet à 15 heures 30 minutes, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur André RETORNAZ, doyen de l'assemblée.
Étaient présents : ROUGEAUX Jean-Pierre - RAMBAUD Marie-Pierre -
RETORNAZ Dominique - RIVAS Natacha - MARTIN Jean-Marie - BAILLY
Béatrice - RETORNAZ André - FEUTRIER Stéphanie - GRANGE Guy -
MAGNIN Carine - CLAPPIER Pascal - POIROT Marie - COCHET Jean-Pierre - FALCOZ Corine - GRANGE Christian
Monsieur Jean-Marie MARTIN est désigné secrétaire de séance.
1-Installation du Conseil Municipal
Monsieur André RETORNAZ, doyen de l’assemblée, donne les résultats
constatés au procès-verbal des élections qui se sont déroulées le dimanche 28 juin dernier.
La liste conduite par Monsieur Jean-Pierre ROUGEAUX - tête de liste «
Cap sur l’avenir de Valloire » a recueilli 441 suffrages et a obtenu 12 sièges.
Sont élus :
ROUGEAUX Jean-Pierre
RAMBAUD Marie-Pierre
RETORNAZ Dominique
RIVAS Natacha
MARTIN Jean-Marie
BAILLY Béatrice
RETORNAZ André
FEUTRIER Stéphanie
GRANGE Guy
MAGNIN Carine
CLAPPIER Pascal
POIROT Marie
La liste conduite par Monsieur Jean-Pierre COCHET - tête de liste «
Valloire nous rassemble » a recueilli 404 suffrages soit 3 sièges.
Sont élus :
COCHET Jean-Pierre
FALCOZ Corine
GRANGE Christian
Monsieur André RETORNAZ, doyen de l’assemblée, déclare le Conseil
Municipal installé, tel qu'il a été constitué lors des élections du 28 juin 2020: ROUGEAUX Jean-Pierre - RETORNAZ Dominique - RIVAS Natacha -
RETORNAZ André - FALCOZ Corine - MAGNIN Carine - GRANGE Guy -
RAMBAUD Marie-Pierre - MARTIN Jean-Marie - BAILLY Béatrice -
CLAPPIER Pascal - FEUTRIER Stéphanie - POIROT Marie - COCHET Jean-
Pierre - GRANGE Christian
2 - Élection du Maire
Se présente à l’élection du Maire, Monsieur Jean-Pierre ROUGEAUX.
Après vote à bulletin secret, Monsieur Jean-Pierre ROUGEAUX obtient 15
voix :
e nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
e nombre de bulletins nuls : 0
e nombre de bulletins blancs : 0
e suffrages exprimés : 15
. majorité absolue : 8
Monsieur Jean-Pierre ROUGEAUX est proclamé Maire et est
immédiatement installé.
3 - Détermination du nombre de postes d’adjoints
Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide, à
l’unanimité des votants, la création de quatre postes d'adjoints au Maire.
4- Élection des adjoints
La liste conduite par Monsieur Dominique RETORNAZ est candidate et
après vote à bulletin secrets, obtient 15 voix :
e nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
e nombre de bulletins nuls: 0
. nombre de bulletins blancs : o
° suffrages exprimés : 15
e majorité absolue : 8
Sont donc proclamés Adjoints au Maire et immédiatement installés :
1er adjoint Monsieur Dominique RETORNAZ
2ème adjointe Madame Natacha RIVAS
3ème adjoint Monsieur André RETORNAZ
4ème adjointe Madame Corine FALCOZ
5 - Lecture de la charte de l’élu local
Monsieur le Maire, informe les membres de l’assembiée que la loi n° 2015-
366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice, par les élus locaux, de leur
mandat, qui complète le statut de l'élu, c’est-à-dire l’ensemble des
garanties qui entourent l’exercice d’un mandat local, que ce soit au cours
de l'exercice du mandat ou à son issue, a institué une charte de l'élu local. Cette charte est composée de 7 points, et a pour but de regrouper des
principes déontologiques et des règles comportementales attachés à la
qualité d’élu (art.L1111-1-1). La charte rappelle à l’élu qu’il doit notamment
agir avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité, ou encore
participer avec assiduité aux réunions du conseil municipal.
Il donne lecture de cette charte et en donne une copie à chacun des
membres de l’assemblée.
6 - Représentation du Conseil Municipal au conseil d'administration de la
SEM Valloire
Le Conseil Municipal, vu l’unanimité pour ne pas procéder au scrutin
secret à l'élection des représentants communaux au conseil
d’administration de la SEM Valloire, décide, après en avoir délibéré, à
l’unanimité, d’élire pour représenter la commune de Valloire au Conseil
d’Administration de la SEM Valloire les membres suivants :
- Dominique RETORNAZ
- Natacha RIVAS
- André RETORNAZ
- Guy GRANGE
- Marie-Pierre RAMBAUD
- Jean-Marie MARTIN
- Béatrice BAILLY
- Pascal CLAPPIER
- Stéphanie FEUTRIER
- Jean-Pierre COCHET
7 - Représentation du Conseil Municipal au comité de direction de
Valloire Tourisme
Le Conseil Municipal, vu l’unanimité pour ne pas procéder au scrutin
secret à l’élection des représentants communaux au comité de
direction de Valloire Tourisme, décide, après en avoir délibéré, à
l’unanimité, d’élire au Comité de Direction de Valloire Tourisme les
membres du conseil municipal suivants :
> Jean-Pierre ROUGEAUX
> André RETORNAZ
» Corine FALCOZ
> Marie-Pierre RAMBAUD
> Stéphanie FEUTRIER
> Marie POIROT
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée ce dimanche 5 juillet
2020 à 16h30.
Le secrétaire de séance, Le Maire, /
Jean-Marie MARTIN. Jean-Pierre ROUGEAUX.