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Déliberation - D2023 83 MODIF CL Copie
Déliberation - D2023 72 modifiee deposee CL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vouziers.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 72 modifiee deposee CL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Copie
pour
impression
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 06/11/2023
à 18h44
Réference
de
l'AR
: 008-200062388-20231016-D2023_72-DE
2023/495
DEPARTEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARDENNES
|
DES
DELIBERATIONS
2
—
—
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
DE
VOUZIERS
DELIBERATION
n°
: 2023/72
VILLE
DE
VOUZIERS
à
Sous
la
Présidence
de
M.
Yann
DUGARD
Réunion
du
16
octobre
2023
à 19h00
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
:29
Présents
:18
Votants
:25
Date
de
convocation
: 09/10/2023
Date
d'affichage
: 09/10/2023
Présents
: Mme
Marie-Claude
BERGERY,
M.
Francis
BOLY,
M.
Dominique
CARPENTIER,
,
Mme
Geneviève
COSSON,
M.
Marc
DESGEORGES,
Mme
Eva
DERVIN,
Mme
Valentine
DION,
M.
Jean
DUCASTEL,
M.
Yann
DUGARD,
Mme
Annie
FESTUOT,
Mme
Agnès
HAUDECOEUR,
Mme
Nadège
LAMPSON-GUEILLIOT,
M.
Christophe
LEBON,
Mme
Patricia
LESUEUR,
Mme
Nathalie
MAROTEAUX,
M.
Frédéric
MULLER,
Mme
Françoise
PAYEN,
M.
Hubert
RENOLLET.
Excusé
avec
pouvoir
de
vote:
Mme
Martine
BAUDART
a donné
pouvoir
de
vote
à Mme
Françoise
PAYEN,
M.
Pascal
COLSON
a
donné
pouvoir
de
vote
à
Mme
Valentine
DION
, M.
Eric
HUET
a
donné
pouvoir
de
vote
à
M.
Hubert
RENOLLET,
M.
Frédéric
COURVOISIER-
CLEMENT
a donné
pouvoir
à Mme
Geneviève
COSSON,
M.
Jean-Baptiste
MACHINET
a
donné
pouvoir
de
vote
à Mme
Agnès
HAUDECOEUR,
M.
Laurent
MOREAU
a donné
pouvoir
de
vote
à
M.
Yann
DUGARD,
Mme
Magali
ROGER
a
donné
pouvoir
de
vote
à
M.
Dominique
CARPENTIER. Secrétaire
de
séance
: M.
Jean
DUCASTEL
M57
- Décision
modificative
au
profit
du
compte
1068
pour
l’apurement
du
Obijet
:
compte
1069
dans
le
cadre
du
passage
en
M57
-
Budget
Principal
Mes:
RER
4
:
:
LAVELRICE.
Suite.
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
ÉNEEN
er
UT
Eine.
Mmareniele
|
Le
24
$
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
DECIDE
à l’unanimité
:
D'APPROUVER
la décision
modificative
au
profit
du
compte
1068
pour
l'apurement
d
compte
1069
dans
le
cadre
du
passage
en
M57
pour
le
Budget
Principal
comme
suit
:
5
Ta
17
Û
Dépenses
d'investissement
:
+
ARE
ds
E
Chapitre
10,
article
1068,
Excédents
de
fonctionnement
capitalisés
: +
27-386.23
€
:
-
Chapitre
23,
article
2318,
Autres
immobilisations
corporelles
en
cours
: -
27.328623
€
DREN
€
A
LS
À
D'AUTORISER
le Maire
à signer
tous
actes
et
pièces
administratives
nécessaires
à
l'application
de
cette
délibération
- DE
CHARGER
le Maire
où
son
adjoint
de
signer
tous
les
actes
afférents
à cette
délibération.
cr
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
maire,
Ps
ER
>
1x
ES
NU
*
.
&
Yann
DUGARD
Jean
DUCASFEL
* AT
>
:
CE
EN:
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
£a
transmission
en
sous-préfecture
le
:
ET
A
9
*
Et
de
sa
publication
ou
notification
le :
3
1
OCT,
2073
"ja
|
3 1
OCT,
2073
|
CZ