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Déliberation - D2023 87 MODIF CL Copie
Déliberation - D2023 85 MODIF CL Copie
Déliberation - D2023 71 modifiee deposee CL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vouziers.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 71 modifiee deposee CL)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
do:
He
égalité
le 06/11/2023
à 18h28
Réception
au
contrôle
de
légalité
le
1
—
Réference
de
l'AR
: 008-200062388-20231016-D2023_71
DEPARTEMENT
____
DES
ARDENNES
ARRONDISSEMENT
DE
_VOUZIERS VILLE
DE
VOUZIERS
———_—_—_—_ Date
de
convocation
: 09/10/2023
Date
d'affichage
: 09/10/2023
2023/494
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DELIBERATION
n°
: 2023/71
Réunion
du
16
octobre
2023
à 19h00
Sous
la
Présidence
de
M.
Yann
DUGARD
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 29
Présents
:18
Votants
:25
Mme
Geneviève
COSSON,
M.
Marc
DESGEORGES,
Mme
Eva
DERVIN,
Mme
Valentine
DION,
. Jean
DUCASTEL,
M.
Yann
DUGARD,
Mme
Annie
FESTUOT,
Mme
Agnès
HAUDECOEUR,
Mme
Nadège
LAMPSON-GUEILLIOT,
M.
Christophe
LEBON,
Mme
Patricia
LESUEUR,
Mme
Nathalie
MAROTEAUX,
M.
Frédéric
MULLER,
Mme
Françoise
PAYEN,
M.
Hubert
RENOLLET.
EXCUSé
avec
pouvoir
de
vote:
Mme
Martine
BAUDART
a donné
pouvoir
de
vote
à Mme
Françoise
PAYEN,
M.
Pascal
COLSON
a
donné
Pouvoir
de
vote
à
Mme
Valentine
DION
, M.
Eric
HUET
a donné
Pouvoir
de
vote
à M.
Hubert
RENOLLET,
M.
Frédéric
COURVOISIER-
CLEMENT
à donné
pouvoir
à
Mme
Geneviève
COSSON,
M.
Jean-Baptiste
MACHINET
a
CARPENTIER. Secrétaire
de
séance
: M.
Jean
DUCASTEL
Objet
: M57-
Apurement
du
compte
1069
pour
le
Passage
en
M57
- Budget
Principal
"
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
DECIDE
à Punanimité
:
Ness
“x ses
Cécnee
CUAUTE.
À
RCA.
Marenele.
Le
DU
- D'APPROUVER
l'apurement
du
compte
1069
du
Budget
Principal
par
l'émission
d'un
Mandat
d'ordre
mixte
au
compte
1068
pour
un
montant
de-27386,23€
(opération
d'ordre
É
VO
g'
Semi-budgétaire)
délibération.
Le
Maire,
#
ÔE
> | Les
co
ee
É
€
:
où
(
4À
Yann
DUCARQ
| #
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
sa
transmission
en
sous-
Et
de
sa
publication
ou
notification
le
:
3 1 OCT.
2023
RE.
NE
Le
Secrétaire
de
séa
nee,
? : LS
Jean
DUCASTEL
ee
>
"ee
J 1 OCT.
2023
préfecture
le
: