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Déliberation - Marché de Noël
Document publié le Mardi 30 novembre 2021 par la commune de Mas-Grenier.
Lien du pdf (Déliberation - Marché de Noël)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉPARTEMENT
82 - TARN-ET-GARONNE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Nombre de conseillers
• en exercice 14
• présents 11
• votants 11
• absents 3
• exclus 0
Objet
MARCHÉ DE NOEL
du 30 novembre 2021 Séance
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de :
Mme PROUET Bernadette
Étaient présents :
De la commune à MAS-GRENIER
Date de convocation :
22 novembre 2021
Date d'affichage :
22 novembre 2021
à 20 heures 30
PROUET Bernadette, LANTOURNE Jean-Jacques, GULINO Sandra, DESCAZEAUX Thierry, LE NAY-MOUTON Géraldine, BAUDEN Marie- Christine, ROUS Gilles, TASTAVIN Corinne,VAN RELL Laurence,
ZUCCONI Virginie, VIEILLEVIGNE Philippe,
Secrétaire de séance :
Mme ZUCCONI Virginie
A l'occasion des fêtes de fin d'année et pour participer au
développement de l'attractivité de la commune de MAS-GRENIER, la commission cadre de vie propose l'organisation d'un marché de Noël.
Ce marché de Noël se tiendra dans la salle des fêtes de MAS-GRENIER le 19 décembre 2021 et accueillera des exposants professionnels ou des particuliers , n'ayant pas participé plus de 2 fois à une vente au
déballage dans le courant de l'année (sur attestation sur l'honneur),
choisis par la commission.
Certaines associations de la commune tiendront également un stand.
Tous les participants devront accepter et s'engager à respecter le
règlement intérieur du Marché de Noël qui leur a été envoyé.
Les emplacements seront gratuits.
Un registre des exposants sera tenu en lieu et place du marché de Noël.
En conséquence, le Conseil Communal, après en avoir délibéré, décide de bien vouloir :
♦ APPROUVER les modalités d’organisation et de tenue du marché de Noël à la salle des fêtes de MAS-GRENIER du 19 décembre 2021 et son Règlement Intérieur ;
♦ AUTORISER le Maire ou l’Adjoint délégué à signer les marchés
nécessaires à la réalisation de cette manifestation ;
♦ IMPUTER les dépenses correspondantes au budget communal Le Maire
Fait à MAS-GRENIER, le 01 décembre 2021.