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Procès Verbal - odj 10 02 12
Procès Verbal - odj 14 09 12
Ordre du Jour - odj 2504
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 2504)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Travail et emploi,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U V VE EN ND DR RE ED DI I 2 25 5 A AV VR RI IL L 2 20 01 14 4 à à 1 18 8 H H 0 00 0
LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
ADMINISTRATION GENERALE
1 – Organisation du Conseil Municipal dans l’attente de l’adoption de son règlement intérieur : dématérialisation de la convocation aux Conseillers Municipaux
2 – Organisation du Conseil Municipal dans l’attente de l’adoption de son règlement intérieur : commissions du Conseil Municipal
3 – Représentation de la Commune dans les commissions et organismes : désignation des délégués
4 – Représentation de la Commune au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
5 – Délégations données par le Conseil Municipal au Maire dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
RESSOURCES HUMAINES
6 – Indemnités de fonction des Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux délégués
7 – Formations des élus
8 – Frais de missions des élus : modalités de remboursement
9 – Collaborateur de cabinet : création de l’emploi
TRAVAUX - AMENAGEMENT URBAIN - ETUDES - ENVIRONNEMENT
10 – Ecole Jean Moulin : dépôt de dossiers administratifs et de permis de construire
11 – Toitures de bâtiments communaux : autorisation donnée au Maire dans le cadre de l’article L 2122- 21-1° (marchés publics) du Code Général des Collectivités Territoriales
12 – Prestation de grimpeur-élagueur - groupement de commandes : désignation des représentants à la Commission d’Appel d’Offres du groupement
13 – Quais bus : mise en accessibilité – demande de fonds de concours à Riom Communauté
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.
IL EST RAPPELE AU PUBLIC QUE LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL