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Déliberation - 22 10 104 attribution d une subvention exceptionnelle pour 2022 a l association du groupe folklorique
Document publié le Jeudi 6 octobre 2022 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Déliberation - 22 10 104 attribution d une subvention exceptionnelle pour 2022 a l association du groupe folklorique)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 07/10/2022
Reçu en préfecture le 07/10/2022
? Fee Affiché le 07/10/2022
1D : 073-217303064-20221006-22_10_104-DE
RÉPUBLIQUE FRANCAISE Val loire
2 en 4 GALIBIE] DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE HRERRER.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VALLOIRE
SÉANCE DU JEUDI 6 OCTOBRE 2022
Nombre de membres en exercice : 15
Présents : 10
Représentés : 4
Absents : 1
Date de convocation : 29 septembre 2022
Date d’affichage : 29 septembre 2022
L'an deux mil vingt-deux, le six octobre à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre ROUGEAUX, Maire. Étaient présents : ROUGEAUX Jean-Pierre - RETORNAZ Dominique - RIVAS Natacha - RETORNAZ André - FALCOZ Corine - GRANGE Guy - RAMBAUD Marie-Pierre — FEUTRIER Stéphanie - GRANGE Christian - GRANGE Michel
Étaient représentés : MARTIN Jean-Marie (donne procuration à RETORNAZ Dominique) - CLAPPIER Pascal (donne procuration à ROUGEAUX Jean-Pierre) - POIROT Marie (donne procuration à RAMBAUD Marie-Pierre) - RETORNAZ Lénaïck (donne procuration à
FALCOZ Corine)
Était absente excusée : MAGNIN Carine
Madame FALCOZ Corine est désignée secrétaire de séance.
Délibération n° 22-10-104
Objet : Attribution d’une subvention exceptionnelle pour 2022 à l'association du Groupe
Folklorique
Rapporteur : Jean-Pierre Rougeaux, Maire.
L'association du Groupe folklorique de Valloire sollicite pour cette année 2022 une
subvention exceptionnelle de cinq mille euros (5 000 €) correspondant aux frais de
publication d’un ouvrage relatifs aux châles valloirins (300 exemplaires).
Cet ouvrage remarquable, réalisé sur les 25 dernières années, en 2 tommes, recense
environ 1200 photos de châles valloirins issus de collections privées, ainsi que des
explications sur leur origine et leur destination.
Il a été acté avec les propriétaires de ces châles qu’en échange des photos réalisées, ainsi
que de dons qu’ils ont versés en faveur de l'association du Groupe folklorique, un
exemplaire de cet ouvrage leur sera remis gracieusement.Envoyé en préfecture le 07/10/2022
Reçu en préfecture le 07/10/2022
Affiché le 07/10/2022 :
ID : 073-217303064-20221006-22_10_104-DE
Également, ces ouvrages ne seront pas destinés à la vente, mais ils seront donnés pour
être mis à disposition, et/ou exposés dans des musées, en Mairie, à l’AEP de Valloire ainsi
qu’à l'Office de tourisme.
La commission des finances, administration générale, développement durable et
communication, réunie le 29 septembre 2022, a émis un avis favorable sur ce dossier.
En fonction de ces éléments, je vous invite à bien vouloir vous prononcer sur cette affaire
communale.
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu l’avis de la commission des finances, administration générale, développement durable
et communication du 29 septembre 2022,
Ouf l'exposé de Madame Rougeaux,
Après en avoir délibéré, Corine FALCOZ ne prenant pas part ni au débat ni au vote, à
l'unanimité,
DÉCIDE
> d'attribuer une subvention exceptionnelle d’un montant de 5 000 € pour cette année
2022 à l’association du Groupe folklorique de Valloire afin de financer publication d’un
ouvrage relatifs aux châles valloirins (300 exemplaires).
Ont signé au registre les membres présents
Copie conforme
Le Maire,
Jean-Pierre ROUGEAUX
Acte certifié exécutoire
Transmission en Préfecture : let: La 21
Publication: QT (A1 77
Valloire, le OX LA 121
Le Faire,
Jean-Pierre ROUGEAUX.